|
REPUPLIQUE DU BURUNDI
UNIVERSITE MARTIN LUTHER KING
FACULTE DE DROIT
LA PROTECTION JURIDIQUE DE L'ENVIRONNEMENT EN DROIT
BURUNDAIS : CAS DES FORETS
par
BAZOMBANZA Clémentine
Mémoire présenté et défendu
publiquement en vue de l'obtention du Diplôme de Licencié en
Droit.
Sous la Direction de :
Mr. HORUGAVYE Cyprien
Bujumbura, juillet 2012
EPIGRAPHE
« Quand le dernier arbre sera abattu, la
dernière rivière empoisonnée, le dernier poisson
capturé ; alors le visage pâle s'apercevra que l'argent ne se
mange pas».
(SITTING BULL, 1831-1890)
DEDICACE
A ma très chère mère,
A ma très chère soeur,
A mes très chers frères,
A ma très chère grand-mère BANZIZIKI
Judith
BAZOMBANZA Clémentine.
REMERCIEMENTS
Au seuil de ce travail, nous avons l'immense plaisir
d'exprimer nos sentiments de reconnaissance à tous ceux qui ont
contribué à son élaboration.
Nos remerciements s'adressent tout particulièrement au
Professeur Cyprien HORUGAVYE qui, malgré ses multiples
responsabilités tant académiques que publiques a bien voulu nous
offrir sa disponibilité partout où elle était
sollicitée. Sa contribution dans la réalisation de ce travail est
inestimable.
Nous profitons de cette occasion pour exprimer notre vive
reconnaissance à tous les professeurs de la Faculté de Droit
à l'Université Martin Luther King pour la formation juridique
dont ils nous ont fait bénéficier.
Nous adressons aussi nos remerciements au personnel des
différentes bibliothèques du MEEATU, de la FAO, de
l'Université du Burundi, du Centre d'Etudes et Documentations
Juridiques, de l'ISABU, du Care-International Burundi, et des
différentes associations ayant pour objectif la protection de
l'environnement qui ont accepté de nous recevoir.
Enfin, que toute personne, qui de près ou de loin a
contribué à la réalisation de ce travail, trouve ici
l'expression de notre profonde reconnaissance.
BAZOMBANZA Clémentine.
LISTE
DES SIGLES ET ABREVIATIONS
§ : Paragraphe
ABO : Association Burundaise de protection des
Oiseaux
ACVE : Action Ceinture Verte pour l'Environnement
Av. : avant
BAD : Banque Africaine de Développement
BLU : Bande latérale unique
CCNUCC : Convention Cadre des Nations Unies sur les
Changements Climatiques
CDB : Convention sur la Diversité Biologique
CEFDHAC : Conférence sur les Ecosystèmes
des forêts denses et humides d'Afrique Centrale
CITES : Convention on International Trade in Endangered
Species of Wild Flora and Fauna
CLCD : Convention de la Lutte Contre la
Désertification
CMED : Commission Mondiale sur l'Environnement et le
Développement
CNUE : Conférence des Nations Unies sur l'Environnement
CNUED : Conférence des Nations Unies sur
l'Environnement et le Développement
CO2 : Dioxyde de Carbone
COMIFAC : Commission des Forêts d'Afrique
Centrale
COP : Conférence des Parties
DCNCC : Deuxième Commission Nationale sur les
Changements Climatiques
Etc. : et cetera
FAO : Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et
l'Agriculture (Food and Agriculture Organisation)
GEO : Global Environnemental Outlook
GES : Gaz à Effet de Serre
GTS : Global Telecommunications System
Ibidem : même auteur, même ouvrage, même
page
Idem : même auteur, même ouvrage
INCN : Institut National pour la Conservation de la Nature
INECN : Institut National pour l'Environnement et la
Conservation de la Nature
ISABU : Institut des Sciences Agronomiques du Burundi
J.C. : Jésus Christ
MEEATU : Ministère de l'Eau, de l'Environnement, de
l'Aménagement du Territoire et de l'Urbanisme
Mr. : Monsieur
OCDE : Organisation de Coopération et de
Développement Economique
OMM : Organisation Météorologique
Mondiale
ONG : Organisation Non Gouvernementale
ONU : Organisation des Nations Unies
p : Page
PAE : Plan d'Action Environnementale
PIB : Produit Intérieur Brut
PNUE : Programme des Nations Unies pour
l'Environnement
pp : Pages
SNEB : Stratégie Nationale de l'Environnement au
Burundi
SNPA-DB : Stratégie Nationale et Plan d'Action en
matière de la Diversité Biologique
SSB : Single-sideband modulation
UMLK : Université Martin Luther King
UNFCC : United Nations Framework Convention on Climate
Change
| 
