Le statut des anciens chefs d'état en Afrique : cas de la République Démocratique du Congo

UNIVERSITE DE KINSHASA

FACULTE DE DROIT

Département de Droit Public Interne

LE STATUT DES ANCIENS CHEFS D'ETAT EN AFRIQUE :

CAS DE LA REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

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KALAWU KALAWU GuéLord

Gradué en Droit

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du titre de Licencié en Droit.

Option : Droit public

Directeur :

MBATA BETUKUMESU MANGUAndré

Professeur Ordinaire

Rapporteur :

EKOTO LOLEKE Célestin

Chef de Travaux

ANNEE UNIVERSITAIRE : 2019-2020

EPIGRAPHE

« L'honneur d'un Chef d'Etat fait la fierté d'une nation, son déshonneur, sa honte. »

Mireille Bertrand LHERISSON

IN MEMORIAM

Il est très difficile de supporter la disparition des êtres si chers et si importants dans notre vie, qu'à cela ne tienne, qu'il nous soit permis de rendre hommage aux personnes qui, malgré leurs disparitions, restent à jamais gravées dans notre coeur, notre pensée s'adresse vivement à :

Notre regrettéPapaKALAWU KIONGEKA sha KHENDALaurent-Mosengo, toi qui a laissé un grand vide dans notre coeur parce que la mort t'a arraché sitôt alors qu'on avait et qu'on a encore besoin de toi très Cher Père et homo, nous regrettons ta disparition, toi le rassembleur (KIONGEKA) et l'homme de compassions (Sha KHENDA) ;

NotreGrand-père, NGANDU KISEBARaphaël, un spider man de notre vie, celui qui a consacré toute sa vie à nous éduquer et à prendre soin de nous, nous pleurons ton absence mais la souffrance la plus grande, c'est quand nous nous rendons compte que, plus jamais, nous nous reverrons sur cette terre ;

Notre Tante maternelle KASAMA NGANDUMadeleine, celle qui nous a appris le vrai chemin, le chemin de la vérité et de l'amour qu'est Jésus Christ, nous espérons te revoir dans l'au-delà après cette vie ;

NotreOncle paternel, Honorable KAWINO NDONGO Fulgence Deller pour tout ce que vous avez accompli pour notre famille, notre province et notre pays.

Notre Professeur KAMUKUNY MUKINAY Ambroise pour toute connaissance que vous avez inculqué dans notre mémoire durant notre cursus universitaire, vos oeuvres exprimeront votre présence à jamais ;

Notre concitoyen MUKENDI TSHIMANGA Rossy toi par qui, ton sang nous a octroyé une passation pacifique du pouvoir et légué un ancien Président de la République qui est l'objet de notre recherche, que ton combat puisse inspirer les congolais présents et futurs ;

Tous les congolais d'hier qui ont combattus le bon combat pour le bien-être de la République Démocratique du Congo.

KALAWU KALAWU GuéLord

DEDICACES

A coeur vaillant rien d'impossible, à conscience tranquille tout est accessible, quand il y a la soif d'apprendre, tout vient à point nommé à qui sait attendre, quand il y a le souci de réaliser un dessein, tout devient facile pour arriver à nos fins, malgré les obstacles qui s'opposent en dépit des difficultés qui s'interposent, les études sont avant tout notre unique et seul atout, elles représentent la lumière de notre existence, l'étoile brillante de notre réjouissance.

C'est pourquoi, nous ne pouvons guère passer outre sans dédier ce travail à toutes les âmes positives qui ont contribuées non seulement à la rédaction de cette étude mais aussi à sa réalisation. Qu'à cela ne tienne, nos dédicaces vont tout droit vers les personnes ci-après :

A notre chère Mère NGOMBE NGANDU Virginie GuéVir,à qui nous dédions ce modeste travail, pour ses conseils, ses encouragements, ses prières et son amour. Maman ! Cette jolie dame qui nous a donné la vie, celle qui est le symbole de tendresse et d'affection, celle qui s'est sacrifiée pour notre bonheur et notre réussite, celle qui a endurée beaucoup des peines tout au long de notre parcours universitaire ;

A notre Professeur, le Docteur KUMBU ki NGIMBIJean-Michel, lui qui nous a facilité l'intégration à l'Université de Kinshasa, sans cela on ne serait capable de produire cette modeste étude. Cher Mwalimu ! Vous êtes un bon enseignant, toujours disponible pour ses étudiants. Cela démontre que bien enseigner n'estpas seulement se contenter de donner ses cours en traitant les étudiants avec indifférence ou autoritarisme comme le font d'autres, au contraire, un bon éducateur doit traiter ses étudiants avec respect et courtoisie comme vous l'avez toujours fait. Vous êtes un bon père de famille et vous nous servez d'exemple, veuillez trouver ici le reflet de vos conseils. Nous pensons aussi à tous vos collaborateurs (Chefs de Travaux et Assistants) pour leur accueil sympathique ;

Que tous les patriotes congolais d'hier, présents et futurs ;

Trouve ici le témoignage de notre profonde gratitude.

KALAWU KALAWU GuéLord