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Les voies d'exécution OHADA et le droit à  un procès équitable

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par Alain Brice FOTSO KOUAM
Université de Dschang/ Cameroun - DEA 2009
  

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Avertissement

Les opinions émises dans ce mémoire doivent être considérées comme propres à leur auteur. La Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang n'entend donner aucune approbation, ni improbation.

Dédicace

- A mes parents, KOUAM Dénis Bonard et MEGNE SIMO Anne, qui n'ont jamais eu de cesse de croire en moi, que ce travail soit pour vous un motif supplémentaire de fierté.

- A tous mes petits frères, que ce travail soit pour vous un exemple à dépasser.

- A toute ma famille pour son soutien inébranlable.

REMERCIEMENTS

Nous tenons à remercier tous ceux qui de près ou de loin ont contribué à la réalisation de ce mémoire.

Toute notre gratitude va d'abord à l'endroit de tous les enseignants de la Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de l'Université de Dschang avec mention particulière :

- A mon Directeur, M. TCHOU-BAYO Jean-Paul, qui après m'avoir proposé ce thème, n'a ménagé ni son temps, ni son énergie, même en des moments pénibles, pour l'aboutissement de ce travail. Son sens de la rigueur dans un sentiment d'affection me marquera à jamais profondément ;

- Au Professeur ANOUKAHA François, Doyen de la Faculté dont le souci a toujours été de donner à notre formation un label de qualité ;

- Au Professeur KENMOGNE SIMO Alain qui, malgré ses multiples occupations, a toujours trouvé le temps et la force pour nous prodiguer des conseils ;

- A tous les Doctorants, pour leurs conseils et leur aide ;

- A Maître YOUMBI Mathias, pour ses conseils et la documentation qu'il a chaleureusement mise à notre disposition.

Notre profonde gratitude va aussi à l'endroit de tous mes camarades de promotion pour l'intérêt qu'ils ont toujours accordé à ce travail et avec qui nous avons partagé cette merveilleuse aventure. Plus précisément, je voudrai remercier KOUAM Gervais, TALLYNG Steve, MANFOUO Hervé, EKWELLE Narcisse, ALIYOU SALI, KOUAM GUIADEME Michèle, FANDJIP Olivier.

Je voudrai également remercier mes amis ATOUBA Martin, EBONGO Samuel, NWATCHOCK Rod Charly, KUETE Appolinaire, ESSAMA NDZANA Kevin, ENGOME BEBEY Nadia, MPONDO Fabiola, BIBOUTH Ivan, MVOGO NOMO Léon, NJIALE Laetitia pour leur assistance multiforme. A tous et à bien d'autres personnes dont les noms n'ont pu être cités, recevez toute notre reconnaissance.

LISTE DES PRINCIPALES ABREVIATIONS

Al. : Alinéa.

Art. : Article.

AUPSRVE/ AUVE/ Acte uniforme : Acte uniforme portant organisation des procédures simplifiées de recouvrement et des voies d'exécution.

AUPC : Acte uniforme portant organisation des procédures collectives d'apurement du passif.

C. civ. : Code civil.

CA : Cour d'appel.

CADHP : Charte africaine des droits de l'homme et des peuples.

Cass. civ : Chambre civile de la Cour de cassation.

Cass. com. : Chambre commerciale de la Cour de cassation.

CCJA : Cour commune de justice et d'arbitrage.

CEDH : Convention européenne des droits de l'homme.

Cf. : confer.

Coll. : Collection.

Cour EDH/CEDH : Cour européenne des droits de l'homme.

CPCC : Code de procédure civile et commerciale.

DUDH : Déclaration Universelle des Droits de l'Homme.

Ed : Editions.

FSJP : Faculté des Sciences Juridiques et Politiques.

Ibid. : Ibidem (Dans la même source).

N° : Numéro.

Obs. : Observation.

OHADA : Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires.

Op. cit. : Opere citatum (cité plus haut).

P. /PP : Page(s).

Préc : Précité.

PTPI : Président du tribunal de première instance.

RCDA : Revue camerounaise des droits des affaires.

RCA : Revue camerounaise de l'arbitrage.

Rec. : Recueil

S. : suivants.

TGI : Tribunal de grande instance.

TPI : Tribunal de première instance.

V. :voir

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"La première panacée d'une nation mal gouvernée est l'inflation monétaire, la seconde, c'est la guerre. Tous deux apportent une prospérité temporaire, tous deux apportent une ruine permanente. Mais tous deux sont le refuge des opportunistes politiques et économiques"   Hemingway