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Le conseil de paix et de sécurité de l'union africaine et la question des changements anticonstitutionnels de gouvernement en Afrique


par Sylvain BURUME RUTAKANGWA
Université libre des pays des grands lacs ULPGL GOMA  - Master 2025
  

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A. Textes contraignants

· Charte des Nations Unies signée à San Francisco le 26 juin 1945 (entrée en vigueur le 24 octobre 1945)

· Le statut de Rome de la Cour pénale Internationale (Rome, 17 juillet 1998).

· Acte Constitutif de l'Union africaine adopté à la 36e session ordinaire de la Conférence des chefs d'Etat et de gouvernement de l'Organisation de l'Unité africaine à Lomé (Togo) le 11 juillet 2000.

· Protocole relatif à la création du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine (Durban 2002).

· Protocole relatif au mécanisme de prévention, de gestion, de règlement des conflits, de

maintien de la paix et de la sécurité, Abuja, 12, 1999.

· Protocole additionnel de la CEDEAO sur la démocratie et la bonne gouvernance

· Charte africaine de la démocratie, des élections et de la gouvernance (Addis-Abeba, 30

janvier 2007)

· Règlement de l'ordre intérieur de la Conférence de l'U.A, 2002

B. Textes non contraignants

· Déclaration sur le cadre pour une réaction de l'O.U.A face aux changements anticonstitutionnels de gouvernement adopté en 12 juillet 2000 à Lomé (Togo)

· Déclaration de l'O.U.A sur les principes régissant les élections démocratiques en Afrique adoptée à Durban Afrique du Sud, 2002.

· Déclaration de Bamako du 3 novembre 2000.

· Communiqué de la 1001eme réunion du conseil de paix et de sécurité de l'UA sur la

situation au Mali.

· Communiqué de la 1030e réunion, tenue le 10 septembre 2021, sur la situation en République de Guinée.

· Communiqué de la 1062eme réunion du Conseil de Paix et de sécurité de l'UA, tenue le 31 janvier 2022, sur la situation au Burkina Faso.

· Communique de la 360eme réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine. Addis-Abeba, Ethiopie le 22 mars 2013.

· Communiqué de la 1255e réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine, tenue le 24 janvier 2025, sur l'examen du rapport du Président de la

66

commission de l'UA sur les élections organisées en Afrique de juillet à décembre 2022, et les perspectives pour l'année 2025.

· Déclaration préliminaire : Mission d'observation électorale de l'Union africaine pour les élections législatives et communales du 5 juin 2025 en République du Burundi.

· Résolution 1625 (2005), 14 Septembre 2005, Menaces contre la paix et la sécurité internationales (Sommet du Conseil de sécurité 2005)

· Communiqué adopté par le conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine en sa 892e réunion tenue le 6 novembre 2019 sur la situation en Guinée Bissau.

· La 896e réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine sur la situation en Guinée Bissau, disponible sur www.peaceau.org/fr/article/la-896eme-reunion-du-conseil-de-paix-et-de-securite-de-l-ua-sur-la-situation-en-guinee-bissau,

· Directives de l'Union africaine pour les missions d'observation et de suivi des élections, disponible sur https://www.eisa.org/storage/2024/10/2002-international-benchmarks-guidelines-electoral-observation-monitoring-missions-

aueisafr.pdf?x29006#:~:text=L'analyse%20doit%20porter%20sur,d'%C3%A9lection% 20et%20de%20d%C3%A9mocratie.&text=rapatriement.,impliqu%C3%A9es%20dans %20le%20processus%20%C3%A9lectoral

· Déclaration de la Retraite de réflexion entre l'Union africaine et les Mécanismes régionaux pour la prévention, la gestion et le règlement des conflits, 2008, 3.

· Vingt-cinquième (25ème) réunion statutaire du groupe des sages, disponible sur https://www.peaceau.org/fr/article/vingt-cinquieme-25eme-reunion-statutaire-du-groupe-des-sages

· Décision sur la prévention des changements anticonstitutionnels de gouvernement et le renforcement de capacité de l'union africaine a gérer des telles situations,

Doc.assembly/AU/4(XIV). https://www.peaceau.org/uploads/assembly-au-dec-269-
xiv-f.pdf

· Communiqué final, 4e Sommet extraordinaire des chefs d'État et de gouvernement de la CEDEAO sur la situation politique au Mali, Accra (Ghana), 9 janvier 2022.

· Communiqué de la 993e réunion du CPS tenue le 22 avril 2021, sur la situation en République du Tchad, 22 avril 2021, par. 3. disponible sur https://www.peaceau.org/fr/article/communique-de-la-993eme-reunion-d-cps-tenue-le-22-avril-2021-sur-la-situation-en-republique-du-tchad

67

· Communiqué de la 996e réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine sur l'examen du rapport de la mission d'enquête en République du Tchad, 14 mai 2021, disponible sur https://africanlii.org/akn/aa-au/doc/communique/2021-05-14/communique-de-la-996eme-reunion-du-conseil-de-paix-et-de-securite-de-lunion-africaine-sur-lexamen-du-rapport-de-la-mission-denquete-en-republique-du-tchad-14-mai-2021 .

· Communiqué de la 24e réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine

sur la situation au Togo, disponible sur
https://www.peaceau.org/uploads/communiquefr-24th.pdf .

· Rapport du président de la commission sur la situation en république islamique de Mauritanie, disponible sur https://www.peaceau.org/uploads/rapportmauritaniefr-37th.pdf .

· Communiqué de la 42e réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine

sur la situation en Mauritanie, disponible sur
https://www.peaceau.org/uploads/ommunique-groupe-des-sages-3rd-fr.pdf .

· Communiqué de la 42e réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine

sur la situation au Madagascar, disponible sur
https://www.peaceau.org/uploads/rapport-du-cps-sur-madagascar-fr-final.pdf .

· Communiqué de la 385e réunion du conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine sur la situation en République centrafricaine, disponible sur https://www.peaceau.org/uploads/cps-com-385-rca-19-07-2013.pdf .

· Communiqué de presse de la 389ème réunion du CPS sur l'évolution de la situation en Egypte, disponible sur https://www.peaceau.org/uploads/cps-com-389-y-gypte-14082013.pdf .

· Communiqué de réunion du CPS 468ème sur la situation au Burkina Faso, disponible sur https://www.peaceau.org/fr/article/communique-de-reunion-du-cps-468eme-sur-la-situation-au-burkina-faso .

· Communiqué de la 840e réunion du CPS sur la situation au Soudan, disponible sur https://www.peaceau.org/fr/article/communique-de-la-840e-reunion-du-cps-sur-la-situation-au-soudan .

· Communiqué de la 941ème réunion du CPS tenue le 19 août 2020 sur la situation au Mali, disponible sur https://www.peaceau.org/fr/article/communique-de-la-941eme-reunion-du-cps-tenue-le-19-aout-2020-sur-la-situation-au-mali .

68

· Communiqué de la 221e réunion du CPS tenue le 17 mars 2010, sur la situation au Madagascar, 17 mars 2010, para. 4.

· Communiqué de la 163e réunion du CPS tenue le 22 décembre 2008, sur la situation en République islamique de Mauritanie, para. 9.

· Communiqué de la 221e réunion du CPS tenue le 17 mars 2010, sur la situation au Madagascar, para. 4, disponible sur https://www.peaceau.org/uploads/221st-communiquy-cps-madagascar-eng.pdf .

· PSC/AHG/COMM.2 (CCVII), 29 octobre 2009, para. 4.

· Communiqué de la 102e réunion du CPS tenue le 26 novembre 2007, sur la situation au Comores, para. 5, disponible sur https://www.peaceau.org/uploads/communiquy-comores-102e-fr.pdf .

· PSC/PR/Comm(CII), 26 novembre 2007 ; PSC/PR/Comm(CVII), 21 janvier 2008 ; PSC/PR/ Comm(CXI), 18 février 2008.

· CONF/HRA/DECL (I), Déclaration et plan d'action, 1er Conférence ministérielle de l'OUA sur les droits de l'homme, Grand Baie (Maurice), 12-16 avril 1999, paragraphe 8 (p).

· AHG/Dec.141 (V), Décision, 35e Session ordinaire de la Conférence des chefs d'État et de gouvernement de l'Organisation de l'unité africaine, Alger (Algérie), 12-14 juillet 1999, para. 4.

· AHG/Dec. 142 (XXXV), Décision, 35e Session ordinaire de la Conférence des chefs d'État et de gouvernement de l'Organisation de l'unité africaine, Alger (Algérie), 12-14 juillet 1999, para. 1.

II. Doctrine
A. Ouvrages

· AMVANE G., Les Rapports entre l'ONU et l'Union africaine en matière de paix et de sécurité sur le continent africain, Editions Publibook Université, 2012.

· BALDE H., La coordination entre l'ONU et les organisations régionales africaines dans la gestion de la paix, Paris I (Y. Daudet), 2005.

· BAYART J-F., ELLIS S., HIBOU B., La criminalisation de l'État en Afrique, Bruxelles, Éditions Complexe, 1997, p.425.

· BAYART J-F., L'État en Afrique, la politique du ventre, Paris, Fayard, 1989.

· BOUTROS-GHALI B., L'Organisation de l'unité africaine, Paris, Armand Colin, 1969.

69

· CANABIS A., Méthodologie de recherche en droit international, géopolitique et relations internationales, Agence universitaire de la Francophonie, Edition Cluj, 2010.

· COHENDET M., Droit public, Méthode de travail, 3e édition Paris, Montchrestien, 1998.

· FOILLARD P., Droit constitutionnel et institutions politiques, Paris, Paradigme, 2006.

· HABERMAS J., Droit et démocratie : entre faits et normes, Paris, Gallimard 1997.

· JACQUEMOT P., Afrique la démocratie à l'épreuve, Fondation jean-Jaurès, Edition de l'Aube, 2022.

· KABOU A., Et si l'Afrique refusait le développement ? Paris, L'Harmattan, 1991.

· MALONGA T. et MUYISA M., Méthodologie juridique, Butembo, PUG-CRIG, 2010.

· ROUQUAN O., Droit constitutionnel et gouvernances politiques, Paris, Lextenso, 2014.

· SIDIBE A., Les changements anticonstitutionnels de gouvernement en Afrique à travers l'organisation régionale, Paris, Editions universitaires européennes, 2018.

· SMITH S., Négrologie. Pourquoi l'Afrique meurt, Paris, Calmann-Lévy, 2003.

· BARBER N., les Principes du constitutionnalisme, Oxford, 2018. B. Articles et contribution aux ouvrages collectifs

· BEN ACHOUR R., « Changements anticonstitutionnels de gouvernement », in Recueil des Cours de l'Académie de Droit International 379 (2016).

· BORELLA F., « Le droit international africain et l'OUA », in Faculté de Droit et des Sciences économiques et Institut d'études politiques de l'Université d'Alger, Problèmes actuels de l'unité africaine, Alger, 1973.

· CHICHLO P. et HENICZ L., « La FAA dans l'Architecture africaine de paix et de sécurité », in La force africaine en attente : Un outil adapté aux enjeux sécuritaires africains ? Paris, Ecole militaire, 26-27 avril 2012.

· DORMOY D., « Les opérations de maintien de la paix de l'Organisation des Nations Unies. Aspects récents de la question de leur financement », in Annuaire français de droit international, vol. 39, 1993.

· DREZNER D-W., How Smart are Smart Sanctions, in International Studies Review 5 (2003).

· ELVY S-A., Towards a New Democratic Africa : the African Charter on Democracy, Elections and Governance, in Emory International Law Review 27 (2013).

70

· SERHOUGO J-B. / KAHOMBO B., « Bilan des sanctions de l'Union africaine contre les changements anticonstitutionnels de gouvernement », in Recht in Afrika - Law in Africa - Droit en Afrique, n°25, 2022.

· KABERUKA D., « Problématique du financement de l'Union africaine : les impératifs stratégiques liés a l'élimination de la dépendance », in The panafrican Review, 19 septembre 2023, disponible sur : https://panafricanreview.com/problematique-du-financement-de-lunion-africaine-les-imperatifs-strategiques-lies-a-lelimination-de-la-dependance/ .

· KAHOMBO B. et SEGIHOBE J-P., L'état de l'intégration juridique panafricaine. Essai d'analyse du pouvoir réglementaire de l'Union africaine, in Annales de la Faculté de Droit de l'Université de Kinshasa, 2013.

· KAZADI MPIANA J. « L'Union africaine face à la gestion des changements anticonstitutionnels de gouvernement ». In Revue Québécoise de droit international,

volume 25-2, 2012. pp. 101-141; doi : 10.7202/1068626ar;
https://www.persee.fr/doc/rqdi_0828-9999_2012_num_25_2_1282

· LECOUTRE D., « Le Conseil de paix et de sécurité de l'Union africaine, clef d'une nouvelle architecture de stabilité en Afrique ? », in Afrique contemporaine - Eté 2004.

· LUNGUNGU KIDIMBA T. et BASHIMBE BUGONDO A., « effectivité des principes d'interdiction de changement anticonstitutionnel des régimes prôné par l'UA face à la résurgence des coups d'état en Afrique », in Revue Internationale des Dynamiques Sociales Mouvements et Enjeux Sociaux, Kinshasa, septembre - octobre 2022.

· MAKUNYA T., « Le lien entre le constitutionnalisme, la paix et la sécurité dans le droit et la pratique de l'Union africaine », in Recht in Afrika - Law in Africa - Droit en Afrique, n°25, 2022.

· MANIRAKIZA P., Vers un droit de résistance aux pratiques antidémocratiques flagrantes en Afrique, in Journal of African Law 63 (2019).

· NOVOSSELOFF A., : « La coopération entre l'Organisation des Nations Unies et les institutions européennes de sécurité : principes et perspectives », AFRI, 2001.

· ODZOLO MODO M., « Paix et sécurité : la coopération entre l'ONU et l'Union africaine », in Grotius international géopolitiques de l'humanitaire, 29 novembre 2009 : http://www.grotius.fr/la-cooperationentre-l%E2%80%99onu-et-l%E2%80%99union-africaine/

71

· OUMBA P., L'effectivité du rôle du conseil de paix et de sécurité de l'union africaine dans la résolution des conflits, Revue africaine d'études politiques et stratégiques, 2014, Numéro spécial, pp.139-176. hal-01319654.

· SOMA A., Le crime international de changement anticonstitutionnel de gouvernement, in Revue suisse de droit international et européen 26 (2016).

· SOUARE I.K, The AU and the challenge of unconstitutional changes of government in Africa, Paper 197, Institute for Security Studies, Pretoria (Afrique du Sud), 2009.

· THSIYEMBE M., « L'idée des Etats-Unis d'Afrique : mythe et réalité », Faculdade de

Cienciâs Universidade Agostinho Neto, 2007 disponible sur
http://www.fcs.uan.ao/ficheiros/PROPOSITION%20POUR%20LE%20GOUVERNE MENT%20DE%20LUNION%20AFRICAINE.pdf,

· YOMBI S., « Ebauche d'une critique de l'africanisation de la sécurité collective »,

Cahiers Jean Moulin, 9/2023, mis en ligne le 5 février 2024, disponible sur :

https://journals.openedition.org/cjm/2423; DOI : https://doi.org/10.4000/cjm.2423

72

TABLE DES MATIERES

DECLARATION ii

EPIGRAPHE iii

RESUME/ABSTRACT iv

DEDICACE vi

REMERCIEMENTS vii

SIGLES ET ABREVIATIONS viii

INTRODUCTION GENERALE 1

1. Contexte du travail 1

2. Etat de la question 3

3. Problématique et cadre conceptuel 8

3.1. Cadre conceptuel 8

3.2 Problématique 12

4. Hypothèses 15

5. Intérêt du sujet 16

6. Méthodes et technique 16

6.1. Méthodes utilisées 17

6.2. Technique utilisée 17

7. Délimitation du travail 18

8. Annonce du plan 18
CHAPITRE PREMIER : L'ACTION DU CONSEIL DE PAIX ET DE SECURITE FACE

AUX CHANGEMENTS ANTICONSTITUTIONNELS DE GOUVERNEMENT 20

Section 1 : L'action préventive de changement anticonstitutionnel de gouvernement 20

§ 1. La typologie des mécanismes préventifs dans le cadre du CPS 21

A. Le Groupe des sages 21

B. Le Système continental d'alerte rapide 23

§2 : Une prévention perfectible mais mitigée 26

A. La vitalité du recours aux méthodes de prévention des conflits en question 26

B. Une diplomatie préventive continentale en retrait 30
Section 2 : Le conseil de paix et sécurité de l'Union africaine : pivot central du mécanisme

de réaction 32

§1 : Procédure et mécanisme des sanctions 33

A. Procédure 33

73

B. Mécanismes de sanctions 35

§2. La réaction du CPS à travers l'imposition et la typologie des sanctions 37

A. Imposition des sanctions 37

B. Sanctions réactives efficaces 41
CHAPITRE DEUXIEME : UN DISPOSITIF INSTITUTIONNEL AUX PRISES AVEC SES

PROPRES OBSTACLES 48

Section 1 : Les obstacles organisationnels et structurels 48

§1. Obstacles organisationnels 48

A. Les contrariétés juridiques 49

B. Des difficultés d'opérationnalisation des mécanismes de prévention 50

§2 : Les obstacles structurels 52

A. Une dépendance accrue vis-à-vis de la communauté internationale 52

B. Défis de la coopération inter-organisationnelle 54
Section 2 : Les voies de sorties de l'impasse : des remèdes contre l'inefficacité du CPS ? 58

§ 1 : Renforcement juridique et institutionnel du CPS 58

A. Consolidation des instruments juridiques et mécanismes de sanction 58

B. Renforcement institutionnel et implication des États membres 59

§ 2 : Renforcement opérationnel et financier du CPS et coopération internationale 59

A. Amélioration des capacités opérationnelles et logistiques 60

B. Financement durable et coopération internationale 60

CONCLUSION GENERALE 62

BIBLIOGRAPHIE 65

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