Les comités de surveillance dans l'Ain 1793 an III

B : LES MEMBRES DES COMITES DE SURVEILLANCE

Un des grands fléaux des comités de surveillance dans l'Ain est l'absentéisme. Ce dernier peut être le fait de plusieurs causes, une absence volontaire (manque de motivation, peur de siéger, où manque de temps à cause d'autres travaux) où une absence justifiée (missions).

1 : l'absentéisme

En conséquence, il arrive très rarement qu'un comité siège au complet.

Au comité de surveillance de Bourg, sur 32 séances entre le 24 Frimaire an II 14 (Décembre 1793) et le 4 Pluviôse an II (3 Janvier 1794) seuls 7 membres sont présents à toutes les séances, les 6 autres sont le plus souvent en mission (3 sont là à plus de 28 séances et 2 à plus de 21 séances). La moyenne des présents pour le comité de Bourg est de 11 membres. Du 5 Pluviôse an II (4 Janvier 1794) au 14 germinal an II ( 3 avril 1794), seuls 4 membres sont présents aux 46 séances du comité et 6 sont là à plus de 40 séances. Les autres sont en missions dans le département et ne participent qu'à 10 et 23 séances.

Tableau de la moyenne des membres présents aux séances des

comités de surveillance

Comité Oyonnax Ambronay Brénod Seyssel Lagnieu Vieux d'Yzenave Apremont Versoix Meyrin Verny Lagnieu Collonges Grilly St Rambert Virieu-le-Grand Sonthonnax St Germain-de-Joux Dortan Chazey St Jean-le-Vieux Ste Julie Challex Prévessin Jujurieux Arlod Bourg Grand-Saconnex Pregny Cessy Gex Lancrans Billiat Poncin Divonne Ornex Château-Gaillard Nantua St Vulbas Vaux Loyettes Leyment Ambutrix

nombre de séances 58 39 26 133 34 24 10 25 8 46 107 37 14 20 31 10 18 31 34 23 39 19 18 24 13 33 10 52 15 72 7 18 84 44 22 25 49 23 25 23 9 37

moyenne des membres présents 7 7 9 9 7 8 9 9 10 9 8 7 6 9 9 10 6 8 7 7 10 5 9 9 4 9 5 8 7 10 8 5 7 6 10 7 7 6 8 3 3 7

Il est souvent difficile d'évaluer le nombre de membres présents, car très peu de comités tiennent des registres de présence où notent le nom des membres présents au début de la main courante de la séance. Il faut donc souvent se référer aux signatures, ce qui dans la plupart des cas exclus et ne permet pas de prendre en compte les membres illettrés.

La moyenne départementale est de 7 membres présents par séance. 26% des comités sont dans cette moyenne, alors que 38% ont entre 8 et 9 membres en moyenne par séance et seulement 17% des comités ont entre 5 et 6 membres présents par séances. Aux extrémités, 7% des comités ont moins de 5 membres présents par séances et 12% en ont 10.

Il arrive que des comités aient seulement 1à 2 membres présents à une séance^77(*), (ceci concerne essentiellement des petits comités ruraux pour lesquels les membres ont sans doute plus à faire aux champs qu'en réunion). A l'inverse; il arrive à Bourg notamment au temps du Comité Central que les membres du comité soient 13 où 15 alors que la loi n'en prévoit que 12.

Face à l'absentéisme d'un membre, la pluspart des comités ne réagissent pas sauf à St Rambert où le comité, pour pallier à l'absence d'un de ces membres, nomme (le 16 Brumaire an II-6 Novembre 1793) un citoyen pour le remplacer. Pour lutter contre l'absentéisme (qui se fait sentir dès Brumaire an II) certains comités de surveillance prennent des mesures draconiennes. Le comité de surveillance de Ville décide que ceux qui s'absenteront 2 fois de suite seront exclus de leur poste^78(*). Le comité de Chazey prend des mesures similaires : "un autre membre a dit qu'il manquait aujourd'hui 4 membres du comité et qu'il ne croyait pas qu'ils n'eussent des affaires pour s'absenter qu'il paraissait plutôt indifférence ou négligence de leur part. Qu'en conséquence ils arrêtaient que dorénavant ceux qui s'absenteraient dudit comité pendant 4 fois conséquente sans des raisons légitimes seraient rayés du tableau des membres dudit comité et regardé comme suspects et dénoncé au comité révolutionnaire"^79(*).

A Billiat aussi, les absents sont sous le coup d'une dénonciation.

Malgré ces dispositions et les rappels de serment et de la conduite à tenir face à la loi, par les présidents (Dortan), l'absentéisme se fait sentir de plus en plus fort au fur et à mesure qu'arrivent les beaux jours^80(*). Le 25 Messidor an II (13 Juillet 1794) le comité de Ville prend de nouvelles mesures contre les absents en décidant de leur faisant payer une amende de 5 livres à verser pour les frais de fonctionnement du comité.

A Chazey l'absentéisme semble y être tellement flagrant que les membres du comité siégeant, mettent en doute le patriotisme de leur collègues. Certains comités avec un trop grand nombre d'absents (avec le retour aux beaux jours) ne peuvent pas siéger (Dortan le 10 Prairial an II (29 Mai 1794) ou décident que désormais, ils n'apposeraient plus leurs cachets sur les papiers qu'on leur apporte si au moins, 7 membres n'étaient pas présents (Hauteville le 10 Messidor an II-28 Juin 1794).

L'absentéisme disparaît totalement avec le passage aux comités de districts en Fructidor an II. Ceux-ci plus administratifs, sont composés de citoyens n'ayant que cette activité et surtout bénéficiant d'un salaire régulier et fixe, ce qui n'étaient pas le cas pour les comités communaux.

* ⁷⁷C'est le cas à Lancrans, Proulieu, Musinant, Divonne, Nantua et Sonthonnax.

* ⁷⁸Registre de délibérations du comité de surveillance e de Ville, page 4. A.D.A. série L fonds non classé.

* ⁷⁹Registre de délibérations de Chazey, page 8. A.D.A. série L fonds non classé.

* ⁸⁰" Ce jourd'hui, 10 Messidor an II de la République Française. . . le président . . . a observé aux membres soussignés qu'ils ne montraient pas beaucoup d'exactitudes pour s'assembler. Ils ont dit la plus part pour raison qu'ayant a récolter leur foin cela a causé de ne s'être pas assemblé aux temps fixés" Registre de délibération du comité de surveillance de Dortan page 60. A.D.A. série L fonds non classé. C'est aussi le cas au comité de Ste Julie et de St Germain-de-Joux.