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UNIVERSITÉ DE LIMOGES
FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES
ÉCONOMIQUES DE LIMOGES
PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE
AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE
(AUF)
MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE
L'ENVIRONNEMENT
Formation à distance, Campus Numérique
« ENVIDROIT »
TITRE DU MÉMOIRE
« Développement durable et gestion
des forêts du Bassin du Congo : étude comparative des politiques
forestières du Cameroun et de la République du
Congo »
Mémoire présenté par Fabrice
Parfait OUMBA
Sous la direction de M. le Professeur Jean Louis CLERGERIE
Août / 2007
DEDICACE
A ma fiancée Félie
pour l'affection et le soutien particulier tout au long
de ce travail
REMERCIEMENTS
Qu'il nous soit permis d'exprimer notre gratitude :
· Au Professeur Jean Louis CLERGERIE qui a accepté
de diriger ce mémoire et qui nous a inlassablement soutenu de ses
encouragements et conseils.
· A l'Agence universitaire de la francophonie pour la
bourse qui nous avoir permis de suivre cette formation.
· A Etienne NTONDO, Rusty GUEMBO, Talance NSOUARY,
Valérie LIENOU, François OSSAMA, Carlos MUKAM, ATEBA LOGO et
à l'équipe de l'APDHAC pour leur précieux apport à
la réalisation de ce travail.
· A tous ceux qui, par leurs actes ou intentions, ont
contribué à la réalisation de ce travail.
SIGLES ET ABREVIATIONS
AATL : Association des ayants droit traditionnels sur les
terres de Lossi
ADIE : Association pour le
développement de l'information environnementale
AFD : Agence française de
développement
AEF : Afrique équatoriale
française
AOF : Afrique occidentale
française
AFLEG : Application de la législation
forestière et la gouvernance en Afrique
ANAFOR : Agence nationale d'appui au
développement forestier
API : Aménagement pilote
intégré
BAD : Banque africaine de développement
BEI : Banque européenne
d'investissement
BM : Banque mondiale
BRAC : Bureau régional pour
l'Afrique centrale
CARPE : Programme régional de
l'Afrique centrale pour l'environnement
CDA : Comité pour le
développement en Afrique
CDB : Convention sur la
diversité biologique
CEFDHAC : Conférence sur les
écosystèmes de forêts denses et humides d'Afrique centrale
CERAD : Centre de recherche et d'action
pour le développement durable
CIFOR: International center for forestry
research
CIRAD: Centre de coopération
international en recherché agronomique pour le développement
CEMAC : Communauté
économique et monétaire d'Afrique centrale
COMIFAC : Commission des forêts
du bassin du Congo
CNUED : Conférence des Nations
Unies sur l'environnement et le développement
DFAP : Direction des forêts et
des aires protégées
ECOFAC : Ecosystèmes forestiers
d'Afrique centrale
FAO : Organisation des Nations Unies
pour l'agriculture et l'alimentation
FED : Fonds européen de
développement
FEM : Fonds pour l'environnement
mondial
FORAFRI : Forestière d'Afrique
GTZ : Agence de coopération
allemande
MINEF : Ministère de
l'environnement des eaux et forêts
MINFOF : Ministère des
forêts et de la faune
MINAGRI : Ministère de
l'agriculture
MINEP : Ministère de l'environnement et de la
protection de la nature
MINTOUR : Ministère du
tourisme
MINCULT : Ministère de la
culture
NEPAD : Nouveau partenariat pour le
développement de l'Afrique
OAB) : Organisation africaine du bois
OIBT: Organisation internationale des bois
tropicaux
OCF : Office congolais des
forêts
OCFSA : Organisation pour la
conservation de la faune sauvage en Afrique
ONADEF : Office national de
développement des forêts
OIT : Organisation internationale du
travail
ONG : Organisation non gouvernementale
ONU : Organisation des Nations Unies
PAFN : Programme d'action forestier
national
PAFT : Programme d'action forestier
tropical
PAS : Plan d'action stratégique
/ Programme d'ajustement structurel
PALCD : Plan d'action national de lutte
contre la désertification
PNGE : Plan national de gestion de
l'environnement
PNUD : Programme des Nations Unies pour
le développement
PNUE : Programme des Nations Unies pour
l'environnement
PRGIE : Programme régional pour
la gestion de l'information environnemental
RAAF : Réseau africain d'action
forestière
RAPAC : Réseau des aires
protégées d'Afrique centrale
RCA : République centrafricaine
RDC : République
démocratique du Congo
REPAR : Réseau des
parlementaires pour la gestion durable des écosystèmes forestiers
d'Afrique centrale
REPOFBAC : Réseau de politiques
forestières du bassin du Congo
RIFFEAC : Réseau des
institutions de forestières et environnementales d'Afrique centrale
RGDIP : Revue générale de
droit international public
UCAC : Université catholique
d'Afrique centrale
UFA : Unité forestière
d'aménagement
UIAC : Unité d'afforestation du
Congo
UICN : Union mondiale
pour la nature
UNESCO : Organisation
des Nations Unies pour l'éducation et la culture
USAID : Agence
internationale d'aide au développement
WRI : World resource institute
WWF : Fond mondial pour la nature
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