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Développement durable et gestion des forêts du bassin du Congo: étude comparative des politiques forestières du Cameroun et de la République du Congo

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par Parfait Oumba
Université de Limoges - Master en Droit international et comparé de l'environnement 2007
  

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UNIVERSITÉ DE LIMOGES

FACULTÉ DE DROIT ET DES SCIENCES ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

PROGRAMME UNIVERSITÉ PAR SATELLITE

AGENCE UNIVERSITAIRE DE LA FRANCOPHONIE (AUF)

MASTER DROIT INTERNATIONAL ET COMPARÉ DE L'ENVIRONNEMENT

Formation à distance, Campus Numérique « ENVIDROIT »

TITRE DU MÉMOIRE

« Développement durable et gestion des forêts du Bassin du Congo : étude comparative des politiques forestières du Cameroun et de la République du Congo »

Mémoire présenté par Fabrice Parfait OUMBA

Sous la direction de M. le Professeur Jean Louis CLERGERIE

Août / 2007

DEDICACE

A ma fiancée Félie

pour l'affection et le soutien particulier tout au long de ce travail

REMERCIEMENTS

Qu'il nous soit permis d'exprimer notre gratitude :

· Au Professeur Jean Louis CLERGERIE qui a accepté de diriger ce mémoire et qui nous a inlassablement soutenu de ses encouragements et conseils.

· A l'Agence universitaire de la francophonie pour la bourse qui nous avoir permis de suivre cette formation.

· A Etienne NTONDO, Rusty GUEMBO, Talance NSOUARY, Valérie LIENOU, François OSSAMA, Carlos MUKAM, ATEBA LOGO et à l'équipe de l'APDHAC pour leur précieux apport à la réalisation de ce travail.

· A tous ceux qui, par leurs actes ou intentions, ont contribué à la réalisation de ce travail.

SIGLES ET ABREVIATIONS

AATL : Association des ayants droit traditionnels sur les terres de Lossi

ADIE : Association pour le développement de l'information environnementale

AFD : Agence française de développement

AEF : Afrique équatoriale française

AOF : Afrique occidentale française

AFLEG : Application de la législation forestière et la gouvernance en Afrique

ANAFOR : Agence nationale d'appui au développement forestier

API : Aménagement pilote intégré

BAD : Banque africaine de développement

BEI : Banque européenne d'investissement

BM : Banque mondiale

BRAC : Bureau régional pour l'Afrique centrale

CARPE : Programme régional de l'Afrique centrale pour l'environnement

CDA : Comité pour le développement en Afrique

CDB : Convention sur la diversité biologique

CEFDHAC : Conférence sur les écosystèmes de forêts denses et humides d'Afrique centrale

CERAD : Centre de recherche et d'action pour le développement durable

CIFOR: International center for forestry research

CIRAD: Centre de coopération international en recherché agronomique pour le développement

CEMAC : Communauté économique et monétaire d'Afrique centrale

COMIFAC : Commission des forêts du bassin du Congo

CNUED : Conférence des Nations Unies sur l'environnement et le développement

DFAP : Direction des forêts et des aires protégées

ECOFAC : Ecosystèmes forestiers d'Afrique centrale

FAO : Organisation des Nations Unies pour l'agriculture et l'alimentation

FED : Fonds européen de développement

FEM : Fonds pour l'environnement mondial

FORAFRI : Forestière d'Afrique

GTZ : Agence de coopération allemande

MINEF : Ministère de l'environnement des eaux et forêts

MINFOF : Ministère des forêts et de la faune

MINAGRI : Ministère de l'agriculture

MINEP : Ministère de l'environnement et de la protection de la nature

MINTOUR : Ministère du tourisme

MINCULT : Ministère de la culture

NEPAD : Nouveau partenariat pour le développement de l'Afrique

OAB) : Organisation africaine du bois

OIBT: Organisation internationale des bois tropicaux

OCF : Office congolais des forêts

OCFSA : Organisation pour la conservation de la faune sauvage en Afrique

ONADEF : Office national de développement des forêts

OIT : Organisation internationale du travail

ONG : Organisation non gouvernementale

ONU : Organisation des Nations Unies

PAFN : Programme d'action forestier national

PAFT : Programme d'action forestier tropical

PAS : Plan d'action stratégique / Programme d'ajustement structurel

PALCD : Plan d'action national de lutte contre la désertification

PNGE : Plan national de gestion de l'environnement

PNUD : Programme des Nations Unies pour le développement

PNUE : Programme des Nations Unies pour l'environnement

PRGIE : Programme régional pour la gestion de l'information environnemental

RAAF : Réseau africain d'action forestière

RAPAC : Réseau des aires protégées d'Afrique centrale

RCA : République centrafricaine

RDC : République démocratique du Congo

REPAR : Réseau des parlementaires pour la gestion durable des écosystèmes forestiers d'Afrique centrale

REPOFBAC : Réseau de politiques forestières du bassin du Congo

RIFFEAC : Réseau des institutions de forestières et environnementales d'Afrique centrale

RGDIP : Revue générale de droit international public

UCAC : Université catholique d'Afrique centrale

UFA : Unité forestière d'aménagement

UIAC : Unité d'afforestation du Congo

UICN : Union mondiale pour la nature

UNESCO : Organisation des Nations Unies pour l'éducation et la culture

USAID : Agence internationale d'aide au développement

WRI : World resource institute

WWF : Fond mondial pour la nature

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