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Développement durable et gestion des forêts du bassin du Congo: étude comparative des politiques forestières du Cameroun et de la République du Congo

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par Parfait Oumba
Université de Limoges - Master en Droit international et comparé de l'environnement 2007
  

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BIBLIOGRAPHIE

OUVRAGES

BEAUD Michel, L'art de la thèse, Editions la Découverte, Paris, janvier 2001.

BIGOMBE LOGO Patrice (dir.), Le retournement de l'Etat forestier : L'endroit et l'envers des processus de gestion forestière au Cameroun, Presses de l'UCAC, Yaoundé, 2004, 350 p.

BIGOMBE LOGO Patrice et DABIRE ATAMANA Bernard (dir.), Gérer autrement les conflits forestiers au Cameroun, Presses de l'UCAC, Yaoundé, 2002, 214 p.

BIGOMBE LOGO Patrice (dir.), La décentralisation de la gestion forestière au Cameroun : Situation actuelle et perspectives, Cerad / Ftpp / Knowledge For All, Yaounde, 2000, 112 p.

BESSELINK, Cas and SIPS Peter, The Congo Bassin : Human and Naturals Resources ( Le Bassin du Congo : ressources humaines et naturelles ), IUCN-NC, Amsterdam, 1998, 214p.

CARPE, Bassin du Congo (Bulletins d'informations) : agir afin de gérer et conserver les ressources forestières dans le Bassin du Congo. Résultats et leçons tirés de la première phase (1996-2000), 2001.

CEDRE/UAE, Les juges et la protection de l'environnement, Bruylant, Bruxelles, 1998, 241 p.

DOUMENGE, La gestion des écosystèmes forestiers du Cameroun, du Gabon et de Guinée Equatoriale à l'aube de l'an 2000, UICN, Yaoundé, 1998, 134 p.

FAO, Situation des forêts du monde, FAO, Rome, 2003, 151 p.

FAO, Gestion durable des forêts tropicales en Afrique Centrale. Recherche d'excellence, 2004.

Forest Peoples Programmes (FPP), Les peuples autochtones et les aires protégées en Afrique : Du principe à la pratique, John Nelson / Lindsay Hossack, Royaume-Uni, 2003, 312 p.

KAMTO Maurice, Droit de l'environnement en Afrique, EDICEF/AUPELF, Paris, 1996, 416 p.

NASI Robert, NGUINGUIRI Jean Claude, Driss Ezzine de BLAS, Exploitation et gestion durable des forêts en Afrique centrale, Paris, l'Harmattan, 2006, 403 p.

UICN / Union Européenne / Royaume des Pays-Bas, Les écosystèmes de forêts denses et humides d'Afrique Centrale, Actes de la deuxième CEFDHAC, Bata, 1998, 187 p.

UICN, La gestion des concessions forestières au Cameroun : observations, défis et opportunités, Yaoundé, 29 p.

UICN / GTZ, La gestion participative des ressources naturelles : organisation, négociation et apprentissage par l'action, Kasparek Verlag / Heidelberg, Germany, 2000, 95 p.

UICN / CARPE / Union Européenne / Royaume des Pays-Bas / Coopération Belge, Concilier la gestion des écosystèmes forestiers d'Afrique Centrale et la lutte contre la pauvreté, Actes de la quatrième CEFDHAC, Kinshasa, 2002, 285 p.

UICN / CEFDHAC, Bases pour la mise en cohérence des politiques et lois forestières des pays d'Afrique Centrale, Yaoundé, 67 p.

THESE, MEMOIRES, RAPPORTS

BASSALANG Marie-Madelaine, La protection des écosystèmes forestiers du bassin du Congo », mémoire de Master en Droits de l'homme et action humanitaire, U.C.A.C, 2005, 109p.

BOMBA Célestin Modeste, L'Afrique et son patrimoine forestier : Essai de problématique générale du droit forestier en Afrique de l'Ouest et du Centre, Thèse de Doctorat en Relations Internationales, Université de Yaoundé, Institut des Relations Internationales, 1991, 552 p.

CARPE, Les forêts du bassin du Congo: Évaluation préliminaire, 2005. Le texte de ce document est disponible à l'adresse Internet suivante: http://carpe.umd.edu/products/PDF_Files/FOCB_APrelimAssess.pdf

COMIFAC, Plan de convergence pour la conservation et la gestion durable des forêts tropicales d'Afrique centrale, 2003, 65 p.

ECOFAC, Les forêts du bassin du Congo : état des forêt 2006

GUIGNIER Armelle, Le rôle des peuples autochtones et des communautés locales dans le développement durable : Figurants ou Acteurs ? Mémoire de DEA en droit de l'environnement et de l'urbanisme, Université de Limoges, 2000-2001, 165 p.

HAKIZUMWAMI Elie et NKIKUMAGENE Cléto, Initiatives et processus sous-régionaux de conservation et de gestion forestière en Afrique Centrale : cohérence ou concurrence ? UICN, 11 p.

KEMBO TAKAM Gatsing, Le cadre juridique de la gestion des aires protégées transfrontières en Afrique Centrale : Le cas du Tri-Nationale de la Sangha, Mémoire de 3è cycle de Droit international de l `environnement, Université de Limoges, 2003, 62 p.

TCHOKOSSI HAPPI Carole Céline, L'Ecosystème forestier dans l'espace CEMAC et le droit international de l'environnement, Mémoire de 3è cycle de Droit international de l'environnement, Université de Limoges, 2003, 63 p.

ARTICLES ET ETUDES

AKOA AKOA Junior Richard, « L'exploitation des forêts camerounaises à l'épreuve de la gestion durable », in Terroirs, Yaoundé, février 2004, p.171-190.

BARUME Albert, « La loi forestière de 1994 et les droits des habitants des forêts au Cameroun », in Terroirs, Yaoundé, février 2004, p.107-118.

BIGOMBE LOGO Patrice, « La fiscalité forestière décentralisé dans la réforme camerounaise », in Terroirs, Yaoundé, février 2004, p.203-234.

BOUKONGOU Jean-Didier, « La protection du bassin du Congo un enjeu multilatéral », in Géopolitique Africaine.

BRACKELAIRE Vincent, « Etude sur la mise en place d'un cadre légal de coopération sous-régional pour la gestion des écosystèmes de forêts denses et humides d'Afrique Centrale », (suivant Résolution de la conférence de Brazzaville, 1996), UICN / BRAC, Yaoundé, mai 2000, 63 p.

DUPUY Pierre-Marie, « Où en est le droit international de l'environnement à la fin du siècle ? » RGDIP T 101/1997/4, pp. 873-903.

NGUIFFO Samuel-Alain, « La forêt au Cameroun : richesse et diversité », in Terroirs, Yaoundé, février 2004, p.91-107.

NGUIFFO Samuel-Alain, « Renforcement de l'implication des communautés dans la gestion des forêts au Cameroun », Etude réalisée pour le compte du Cabinet I&D, dans le cadre de la revue institutionnelle du secteur forestier au Cameroun, CED, Yaoundé, 2001.

NGUIFFO Samuel-Alain, « L'implication des populations dans la gestion de la faune au Cameroun », Etude réalisée pour le compte du Cabinet I&D, dans le cadre de la revue institutionnelle du secteur forestier au Cameroun, CED, Yaoundé, 2001.

NGUIFFO Samuel-Alain, « La réforme de la législation forestière a-t-elle amélioré la transparence ? » in Terroirs, Yaoundé, février 2004, p.191-202

PIERRE Jean-Michel, « Etude préparatoire au volet socio-économique des plans d'aménagement des UFA Kabo, Pokola, Loundoungou et Toukoulaka : diagnostic et recommandations », Ministère congolais de l'Economie Forestière et de l'Environnement, Rapport final, mai 2003, 84 p

TCHAPDA NGAMBA Hélène, « Impact de la réforme fiscale forestière sur l'économie camerounaise », in Terroirs, Yaoundé, février 2004, p.119-140.

LÉGISLATIONS FORESTIÈRES NATIONALES

Cameroun

- Loi N° 96 /06 du 18 janvier 1996 portant Constitution de la République du Cameroun.

- La politique forestière du Cameroun (document de politique générale), Yaoundé, 30 juin 1993.

- Loi N°96 / 12 du 5 août 1996 portant loi cadre relative à la gestion de l'Environnement.

- Loi N°94 / 01 du 20 janvier 1994 portant régime des forêts, de la faune et de la pêche.

- Décret N°95 / 531/ PM du 23 août 1995 fixant les modalités d'application du régime des forêts.

- Décret N° 95 / 466 / PM du 20 juillet 1995 fixant les modalités d'application du régime de la faune.

- Décret N° 2000 / 092 / PM du 27 mars 2000 modifiant le Décret N°95 / 531/ PM du 23 août 1995 fixant les modalités d'application du régime des forêts.

- Arrêté Conjoint N° 000122 / MINEFI / MINAT / du 29 avril 1998 fixant les modalités d'emploi des revenus provenant de l'exploitation forestière et destinés aux communautés villageoises riveraines.

République du Congo

- Loi N° 16-2000 du 20 novembre 2000 portant code forestier congolais.

- Décret N° 2002-433 du 31 décembre 2002 portant organisation et fonctionnement du corps des agents des eaux et forêts.

- Décret N° 2002-434 du 31 décembre 2002 portant organisation et fonctionnement du fonds forestier.

- Décret N° 2002-435 du 31 décembre 2002 portant attributions, organisation et fonctionnement du Centre national d'inventaire et d'aménagement des ressources forestières et fauniques.

- Décret N° 2002-436 du 31 décembre 2002 portant attributions, organisation et fonctionnement du service de contrôle des produits forestiers à l'exportation.

- Décret N° 2002-437 du 31 décembre 2002 fixant les conditions de gestion et d'utilisation des forêts.

- Décret N° 2002-438 du 31 décembre 2002 fixant les modalités de répartition de la taxe de superficie destinée au développement des départements.

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