TABLE DES MATIERES
DEDICACE
1
REMERCIEMENTS
2
SIGLES ET ABREVIATIONS
3
RESUME
5
SOMMAIRE
6
INTRODUCTION GENERALE
8
I- Contexte de l'étude
8
A- Délimitation de l'étude
9
B- Clarification des concepts
11
II- Intérêt de
l'étude
12
III- Revue de
littérature
13
IV- Problématique et
hypothèses de l'étude
17
A- Problématique de l'étude
17
B- Hypothèses de l'étude
17
V- Considérations
méthodologiques
19
VI- Articulation et justification du
plan
20
PREMIERE PARTIE : LA PRISE EN COMPTE
DU DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES POLITIQUES FORESTIERES DU CAMEROUN ET DU
CONGO
21
CHAPITRE 1 : LE CHOIX DE POLITIQUES
RELATIVEMENT NOVATRICES
22
Section 1 : L'inspiration
néo-coloniale des politiques forestières
22
Paragraphe 1 : des politiques
lacunaires et incomplètes
22
A- Les politiques forestières coloniales
applicables au Cameroun
22
B- Les politiques forestières coloniales au
Congo
23
Paragraphe 2 : Les réformes
forestières avant le sommet de Rio
24
A- Les réformes forestières au
Cameroun
24
B- Les réformes forestières au
Congo
25
Section 2 : L'urgence de
l'élaboration des politiques forestières dans la perspective d'un
développement durable
26
Paragraphe 1 : Le cadre incitatif
à l'élaboration de nouvelles politiques
forestières
27
A- Le sommet de la terre de Rio de 1992 ou la prise
de conscience
27
1- La Déclaration de Rio
27
2- L'Action 21
28
B- Le rôle des forêts du bassin du
Congo face à l'équilibre écologique planétaire
29
Paragraphe 2 : L'état des
réformes législatives et règlementaires
31
A- Les réformes législatives et
règlementaires au Cameroun
31
B- Les réformes législatives et
règlementaires au Congo
33
CHAPITRE 2 : LE CHOIX DE POLITIQUES
RELATIVEMENT COORDONNEES
35
Section 1 : Les nouvelles politiques
de gestion forestière
35
Paragraphe 1 : La planification des
espaces forestiers nationaux
35
A- Statut légal et mode d'affectation des
forêts
35
B- L'aménagement forestier
37
La mise en oeuvre de l'aménagement forestier
comporte trois phases : l'inventaire des ressources forestières,
l'élaboration d'un plan d'aménagement et la sylviculture.
38
1- L'inventaire des ressources
forestières
38
2- L e plan d'aménagement forestier
38
3- La sylviculture et la reforestation
39
Paragraphe 2 : La gestion communautaire de la
faune et de la flore
41
A- La création des forêts
communautaires
41
B- La création des aires
protégées
42
L'expérience du sanctuaire de gorille de
Lossi au Congo
43
Section 2 : Le nouveau cadre
institutionnel de gestion durable des forêts
45
Paragraphe 1 : Le nouveau cadre
institutionnel au Cameroun et au Congo
45
A- Les nouvelles institutions forestières du
Cameroun
45
B- Les nouvelles institutions forestières au
Congo
46
Paragraphe 2 : Le cadre institutionnel
sous-régional
47
A- Les organisations sous-régionales
47
B- Les réseaux sous-régionaux
48
DEUXIEME PARTIE : LA MISE EN OEUVRE DU
DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES POLITIQUES FORESTIERES AU CAMEROUN ET AU
CONGO
50
CHAPITRE 1 : L'INTRODUCTION DE LA
NOTION DE DEVELOPPEMENT DURABLE DANS LES POLITIQUES FORESTIERES
50
Section 1 : La nécessité
de prendre en compte les réalités locales
50
Paragraphe 1 : Les contraintes
psychologiques et sociales
50
A- Les contraintes psychologiques
50
B- Les contraintes sociales
51
Paragraphe 2 : Les contraintes
sociopolitiques et financières
52
A- Les contraintes sociopolitiques
52
B- Les contraintes financières
53
Section 2 : L'appui de la
communauté internationale dans la gestion des forêts du bassin du
Congo
53
Paragraphe 1 : Les institutions
internationales et la protection des forêts du bassin du
Congo
53
A- Les institutions
internationales
53
B- Les institutions régionales
56
1- La Conférence des ministres d'Afrique
centrale (COMIFAC)
56
2- L'Organisation africaine du bois (OAB)
57
3- La Conférence sur les
écosystèmes de forêts denses et humides d'Afrique centrale
(CEFDHAC)
57
Paragraphe 2 : Le plan d'action
forestier tropical (PAFT)
59
A- Le cadre de création du plan d'action
forestier tropical
59
B- Bilan critique du plan d'action forestier
tropical
62
La phase de planification : une approche trop
sectorielle et des acteurs
62
inégalement impliqués
62
La mise en oeuvre : un engagement insuffisant
64
Le comité pour le développement
forestier en Afrique
66
CHAPITRE 2 : LA NECESSITE DE METTRE
EFFECTIVEMENT EN OEUVRE LA GESTION DURABLE DES FORETS DU BASSIN DU
CONGO
67
Section 1 : Les obstacles à la
mise en oeuvre de la gestion durable des forêts du bassin du
Congo
67
Paragraphe 1 : L'insuffisance du cadre
normatif
67
A- La persistance de vides juridiques
67
Le cas de l'exploitation forestière
traditionnelle au titre des droits d'usage
67
B- Les lacunes des textes existants
68
Paragraphe 2 : Les faiblesses
institutionnelles
69
A- La coordination des initiatives
sous-régionales
69
B- Le contrôle de l'exploitation
forestière
70
Secteur 2 : Les voies d'une mise en
oeuvre efficace de la gestion durable des forêts au Cameroun et au
Congo
72
Paragraphe 1 : Les conditions internes
de mise en oeuvre
72
A- La volonté politique
72
B- L'adaptation et la prise en compte des
spécificités nationales
74
Paragraphe 2 : Les conditions externes
de mise en oeuvre
75
A- Les conditions liées aux acteurs
sous-régionaux
75
B- Les conditions liées aux acteurs
internationaux
76
CONCLUSION GENERALE
78
BIBLIOGRAPHIE
81
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