CONCLUSION GÉNÉRALE
Les différentes définitions de la notion du
risque opérationnel, les difficultés rencontrées par les
banques à mesurer et à mettre en place un dispositif de gestion
et à éviter les pertes financières au fils des ans
(société générale, Baring, Daiwa, Sumitomo...) ont
apporté de l'intérêt pour mener une réflexion dont
l'objectif était la modélisation du risque opérationnel et
en faire une discipline autonome.
Le comité de Bâle s'en est d'ailleurs
préoccupé en intégrant dans les nouveaux accords sur la
surveillance prudentielle des établissements de crédit un
traitement explicite de gestion et de couverture du risque
opérationnel.
En fait Bâle II porte un véritable projet
stratégique qui est d'inciter les banques à mieux gérer
leurs risques par l'usage des meilleures pratiques et des meilleures
méthodes existantes : notation interne, quantification interne des
risques, gestion des risques, procédures documentées et
contrôle interne. L'ensemble se traduisant par un système interne
d'allocation des fonds propres qui est le meilleur indicateur des risques et
des performances.
Dans le cadre de notre mémoire, il
était utile d'adopter les principes de gestion du risque
opérationnel du comité de Bâle.
Une fois on a parcouru les différentes
définitions de la notion de risque opérationnel, on a
adopté la définition qui apparait la plus claire et
précise actuellement et elle est communément admise par
« BâleII ».
Le comité de Bâle définit le risque
opérationnel comme le risque de perte résultant de carences ou de
défaillances attribuables à des procédures, aux personnels
et au système interne ou à des événements
extérieurs. Cette large définition englobe sept catégories
d'incidents, touchant à des domaines très différents de la
fraude, de la sécurité et des procédures ; c'est la
typologie des risques opérationnels que le comité de Bâle a
dressé tout en indiquant les différentes lignes de métiers
en forte relation avec ces risques.
Il faut en rappeler que l'attention attribuée au risque
opérationnel n'est pas née au pur hasard mais suite aux sonnettes
d'alarmes tirées de temps à autre a cause des différents
désastres financiers vécus par le monde depuis les années
quatre vingt.
Une fois les périmètres du risque
opérationnel définis nous nous somme pencher sur les outils
proposés par le comité de Bâle afin d'identifier les
facteurs de ce derniers.
Une multitude d'outils est mise en place pour servir la
première phase de gestion du risque opérationnel et la
quantification du risque a été appréhendée soit par
l'adoption de deux méthodes d'évaluations propres aux banques
(Top-Down, Bottom-up), soit par un recours à l'une des approches
définies par le comité de Bâle (approche indicateur de
base, approche standard, et approche mesure interne).
Une fois identifié et quantifié, il
fallait présenter tout un dispositif de gestion , d'atténuation
et de couverture du risque opérationnel basé sur les saines
pratiques pour la gestion et la surveillance du risque opérationnel tel
que édicté par le comité de Bâle.
Suite à notre démarche nous avons cerné
les principes de gestion du risque opérationnel ; ces principes
touchent à trois éléments essentiels l'environnement, la
gestion du risque et la surveillance et communication.
· L'environnement qui nécessite une
connaissance et responsabilité des risques par l'organe exécutif.
Toutefois le contrôle de la gestion du risque opérationnel doit se
faire d'une manière indépendante c'est-à-dire pas de
responsabilité directe de l'audit interne ; et bien définir
la responsabilité des cadres dirigeants pour la mise en place de la
stratégie décidée par l'organe exécutif.
· Gestion du risque : c'est Identification, mesure,
analyse et couverture des risques dans chaque activité, processus et
système, y compris nouveaux produits, disposer d'une politique et
procédure de contrôle et de réduction des risques ; faire
d'étude des coûts et bénéfices des nouvelles
actions, mise on place d'un processus de surveillance et de reporting et
l'existence de plans de secours.
· Assurer la surveillance et la communication
d'information par l'imposition par les régulateurs de l'existence d'une
structure de gestion des risques opérationnels, une évaluation
indépendantes menées par les régulateurs (directes ou
indirectes) et la communication doit permettre aux autres acteurs
d'évaluer les risques et leur gestion.
La démarche de maitrise et de mesure du risque
opérationnel a été clairement appréhendée
par le comité de BâleII.
La réforme induite par les accords Bâle n'est pas
une nouvelle contrainte appliquée au secteur bancaire. Il s'agit d'une
modernisation des systèmes de prise en compte des risques. En effet, le
monde de la finance à vu son environnement changer rapidement avec le
développement des nouvelles technologies de l'information et doit donc
aussi adapter sa législation, convaincu par la nécessité
de basculer a Bâle II , les pays du Maghreb comme le Maroc et la Tunisie
ont pris les mesures essentiel pour l'implémentation des accords de
Bâle II et par la suite respecter les exigence prévus par
Bâle en matière du risque opérationnel et les deux autre
risques de marché et crédit.
A ce stade de notre travail nous avons présenté
le dispositif réglementaire des superviseures des deux pays.
En la matière, les banques tunisiennes sont en train de
travailler sur les préalables afin de pouvoir appliques les nouveaux
accords de Bâle II dans les meilleures conditions, à travers la
modernisation des systèmes d'information, la formation et la mise en
conformité de leur systèmes de gestion aux règles de la
transparence financière en vigueur imposée le troisième
pilier de ce dit accord ; une publication des textes législatifs
et réglementaire est probable courant 2009 et la mise en place
effective es à l'horizon 2010.
La banque centrale de Tunisie a renforcé son dispositif
de contrôle interne et audit interne par le circulaire relatif au
contrôle interne, et si l'approche qui sera adapté pour la mesure
du risque opérationnel dans un premier lieu est l'approche d'indicateur
de base, l'approche avancé est prévu a l'horizon 2012 et un
ensemble de réflexion est en cours pour s'appliquer au exigence de
Bâle en la matière comme par exemple ; Création au
sein des banques de structure dédiée au risque
opérationnel ; Création, au sein de l'APTBEF, d'un
comité chargé de définir la cartographie des risques
opérationnels au titre des activités les plus partagées
par le secteur ; Prospection de solution informatique pour prise en charge
de ce risque ; Mise en place, au niveau de la BCT, d'une base de
données relative aux incidents sur risque opérationnel....
Le Maroc se trouvant dans une étape plus avancé
que la Tunisie. Adoptant le premier pilier, le système bancaire marocain
a opté pour une démarche progressive.
Un ensemble de circulaires et de directives sont
édictés par Bank Al-Maghrib pour une meilleure gestion du risque
opérationnel. Dans une première étape le Maroc a
adopté l'approche standard et l'adoption des normes dites
avancées est attendue pour 2009-2010.
D'après la démarche que nous avons
suivie dans le cadre de ce travail, il est possible de conclure que les banques
aujourd'hui sont exposées à un des risques les plus importants
de leur activité, leur défi à le gérer
apparaît dans la difficulté à mettre au point une base de
données observable et quantifiable. Dans ce contexte les banques sont
incitées par l'évolution de la réglementation à
travailler activement sur ce domaine. Elles doivent adopter des mesures
stratégiques pour qu'elles puissent avancer et économiser leurs
temps de réaction face à des évènements peu
fréquents mais générateurs d'immenses pertes.
En s'appuyant sur les exigences de comité de Bâle
en matière de gestion du risque opérationnel qui ont fait l'objet
de notre partie théorique et en examinant le degré d'avancement
du Maroc et de la Tunisie dans ce domaine nous avons essayé de
présenté les facteurs clés pour réussir une gestion
active du risque opérationnel et ce en se basant sur les
éléments d'un cadre conceptuel mise en oeuvre pour la gestion de
ce risque.
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