Les spécificités bancaires à prendre en
compte dans l'approche d'audit d'une banque sont : - la multiplicité des
transactions et des contreparties ;
- la complexité de certaines opérations ;
- l'informatisation nécessairement importante pour
l'exécution des tâches ;
- la multiplicité des implantations géographiques
;
- l'existence de dispositions législatives
réglementaires et professionnelles nombreuses (Conditions d'accès
à la profession, gérant les habilitations, règles
relatives à l'organisation
1 François Desmitch , op-cit, pp273-274
des établissements et à leur bon
fonctionnement, règles relatives à la protection de la
clientèle, normes comptables et la transparence des situations
financières des établissements de crédit, normes
prudentielles pour la stabilité du système et la
sécurité de la clientèle, normes monétaires).
La réglementation bancaire, plus que les normes
industrielles et commerciales, privilégie l'approche par le
contrôle interne compte tenu des spécificités du
métier et des erreurs du passé, certaines banques n'ayant pas
détecté à temps les facteurs de
vulnérabilité en raison des dysfonctionnements de contrôle
interne.
Le contrôle interne bancaire contribue à la fois
à la solidité des systèmes et donc à la
prévention des difficultés et garantit la fiabilité de la
communication financière.
La mise en place de procédures, de contrôle de
conformité de l'organisation, des opérations, de l'information
financière produite et des systèmes d'information,
adaptées et correctement appliquées permet de sécuriser
les opérations traitées par la banque et les tiers en
relation.
Ces règles minima de bonne gestion bancaire sont
édictées par le règlement CRBF 97-02 sur le contrôle
interne des établissements de crédit. Les établissements
de crédit présentent donc des particularités dont il
résulte une atténuation ou au contraire un renforcement du risque
d'audit.(1)
1) Diminution du risque d'audit
· Existence d'une « fonction de contrôle interne
» réglementée sur laquelle les travaux d'audit pourront
s'appuyer ;
· existence de contrôles externes permanents et
approfondis exercés par la Commission bancaire.
· Existence de procédures usuelles de confirmations
systématiques entre établissements de crédit et d'envoi
d'extraits de compte aux tiers.
· Existence de principes comptables particuliers
édictés par des autorités bancaires compétentes, en
charge d'en vérifier par ailleurs la correcte application.
2) Augmentation du risque d'audit
· Décentralisation de la fonction comptable,
notamment dans les banques commerciales, qui disposent en général
de succursales et d'agences dispersées géographiquement.
Ce type de structure implique une grande décentralisation
des pouvoirs et des fonctions comptables et de contrôle.
· Importance des engagements, souvent souscrits sans
transfert de fonds, ce qui rend problématique la détection d'une
absence éventuelle d'enregistrement.
· Importance des actifs gérés pour le compte
de tiers, qui relèvent de la responsabilité des
établissements de crédit mais ne figurent ni au bilan, ni au
hors-bilan publié.
· Foisonnement des produits nouveaux, souvent complexes,
proposés à la clientèle.
1Dov Ogien , op-cit, pp443-444.
· Répétitivité des transactions
et automatisation des traitements, qui confèrent un rôle
primordial à la fiabilité des systèmes d'information.
(1)
