DEDICACES
A ma regrettée famille, victime de la barbarie
sociale,
A mes grands frères et soeurs,
A mes cousins et cousines, neveux et nièces,
A tous les descendants de KABEREKA Antoine
je dédie ce mémoire.
Vénuste RUKUMIRA
A ma regrettée mère,
partie sans avoir récolté les
fruits de ses efforts et de son inlassable
dévouement,
A l'Abbé Jean Chrysostome MINANI,
A toute la famille RUSHATSI Isidore
je dédie ce mémoire.
Désiré UWIZEYIMANA
REMERCIEMENTS.
Au terme de ce travail, nous tenons à exprimer nos
sentiments de reconnaissance à toutes les personnes qui, de loin ou de
près, ont participé à sa réalisation. Certes, la
liste en serait trop longue si nous nous mettions à les citer toutes.
Que celles qui ne seront pas citées nommément
considèrent toujours ce mémoire comme symbole de notre gratitude
à leur égard.
Nous remercions tous nos éducateurs depuis
l'école primaire jusqu'à l'Université, en particulier ceux
de la Faculté de Droit pour la formation tant juridique que morale dont
ils nous ont dotée.
Une mention spéciale va à l'endroit de Monsieur
Luc SAUSSEZ, directeur de ce mémoire, sa disponibilité, ses sages
et pertinents conseils, sa compréhension, nous ont été
d'une grande utilité. C'est donc pour nous, un devoir de le remercier
vivement.
Notre reconnaissance envers nos familles, amis et amies est
sans limite. Sans leur concours, ce travail n'existerait pas.
Nous ne pouvons pas passer sous silence l'incomparable
soutien moral, matériel et surtout affectif dont nous ont comblé
nos parents.
Que les familles : RUDENDE Sébastien
MUHIGIRWA Pascal
Le Colonel RWASA Zacharie
NKEZABAHIZI Oscar
TUMAGU Athanase HAKIZIMANA
RUSHATSI Jean Bosco
le Père Gabriel SECCO et la Soeur Manuela
BERNARDI
trouvent ici l'expression de notre profonde gratitude.
Désiré
UWIZEYIMANA
Vénuste
RUKUMIRA
SIGLES ET ABREVIATIONS.
Al. : alinéa
A.R.C.A. : Agence de Régulation et de Contrôle
des Assurances
Art. : Article
B.O.B. : Bulletin Officiel du Burundi
BICOR : Burundi Insurance Corporation
C.Civ. : Chambre Civile
càd : C'est-à-dire
Cass. 1ère Civ. : Arrêt d'une Chambre
Civile
Cass. Fr. Civ. : Arrêt d'une Chambre Française
CCL : Code civil livre
CEE : Communauté Economique Européenne
(actuelle Union
Européenne)
Cfr : Confer
Chap. : Chapitre
CHUK : Centre Hospitalo-Universitaire de Kamenge
D-L : Décret-Loi
Ed. : Edition
Etc. : Et caetera
Fac. Droit : Faculté de Droit
Ibidem : Même auteur, même ouvrage, même
page
Idem : Même auteur, même ouvrage
JOCE : Journal Officiel de la Communauté
Européenne
L.G.D.J : Librairie Générale de Droit et de
Jurisprudence.
M.F.P. : Mutuelle de la Fonction Publique
Op. cit. : Opere citato (ouvrage déjà
cité)
PUB : Presse Universitaire de Bruxelles
R.C. : Responsabilité civile
R.G.A.T. : Revue Générale des Assurances
Terrestres
RCA : Rôle de Cour d'Appel
SOCABU : Société d'Assurances du Burundi
SOCAR : Société Commerciale d'Assurance et de
Réassurance
SOGEAR : Société Générale
d'Assurances et de Réassurances
T : Tome
Trib. Civ. : Tribunal civil
Trib. Com. : Tribunal commercial
U.B. : Université du Burundi
UCAR : Union Commerciale d'Assurance et de
Réassurance
ULT : Université du Lac Tanganyika
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