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Plaidoyer pour le respect des droits détenus. Cas de la juridiction des Cayes à  Haà¯ti.

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par Roosevelt LOUIS
Université publique du sud aux Cayes (UPSAC) Haà¯ti -  Licence en droit 2003
  

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CHAPITRE I

HISTORIQUE DES MODALITES D'INCARCERATION DANS LE MONDE ET EN HAITI.

L'incarcération apparaît, comme une rupture avec la vie hors mur. Parallèlement, toute institution pénitentiaire à des normes qui régissent la formalité d'incarcération afin d'inviter la surpopulation carcérale qui constitue un obstacle majeur à la prévention du récidivisme. En effet, toute personne avant son incarcération doit remplir des formalités d'incarcération. Il s'agit tout d'abord d'un registre dans lequel on inscrit les faits qu'on reproche à l'individu. D'autre part, il faut catégoriser les détenus selon l'âge, le sexe, ceux ou celles qui ont déjà été condamnés, tout en respectant les normes internes de l'établissement pénitentiaire en vigueur. C'est pour cela qu'on doit tenir compte des différents types de régimes d'emprisonnement, tels : le régime en commun, cellulaire ou Pennsylvanien, mixte ou Auburnien, progressif, ou Irlandais. Pour remédier aux inconvénients de l'incarcération (risque de récidive et de désocialisation), différentes réformes ont été adoptées. Ainsi, on a pris des mesures pour permettre aux détenus d'accéder à des dispositifs de droit commun, ce qui passe notamment par la réforme des conditions de détention.

La prison, dispositif organisationnel et institutionnel complexe d'enfermement, est un environnement aussi bien humain que non humain inscrit dans le temps. L'incarcération et l'enferment opèrent, en effet, une saisie de l'individu dans sa corporéité en lui imposant un lieu et un temps institutionnels. Celui-ci vit une perte d'autonomie sous différents registres : se déplacer librement, manger à son goût, choisir ou éviter certaines fréquentations, disposer d'une intimité et d'une distance rationnelle protectrice suffisante, s'exprimer ou entreprendre, organiser son temps. Cela s'accompagne fréquemment du sentiment d'indignité et d'inutilité de certains détenus, pour qui, carence et abandon, marginalité affective et sociale, font partie de la culture et de la vie quotidienne à l'extérieur des murs. Ceux-ci vivent l'incarcération, au contraire, comme une rupture apparemment restauratrice.

1. LE CONCEPT DE PRISON

Le caractère d'évidence de la prison, apparu depuis la fin du XVIIIe siècle, est intimement lié au fonctionnement de la société. En effet, la liberté semble être le plus grand de tous les biens. La perte trouble le sentiment universel et constant auquel tous les hommes sont solidement attachés. De plus, la prison donne une satisfaction quantitative à la société qui, en prélevant le temps du délinquant semble tirer un profit direct suivant un principe de droit général : « Quiconque cause préjudice à autrui lui doit réparation ». Elle établit l'équivalence des délits en jours, en mois, en années et rend évidente l'idée qu'on est en prison pour `'payer sa dette''.

Ce concept se fonde aussi sur son rôle de lieu de réinsertion des délinquants. Elle est une privatisation de la liberté associée à une fonction technique de correction des comportements anti-sociaux. Elle prend en charge tous les aspects de la vie du délinquant : sa conduite morale, sa constitution physique, son aptitude au travail, etc. Elle entend imposer une nouvelle forme à l'individu perverti, dispose de sa personne et règle ses temps de repos et de travail, etc.

C'est précisément en vue de saisir le sens et la portée de la prison que, dans les pages qui suivent, nous étudierons la mission de la prison, l'origine et les différents régimes d'incarcération.

1.1. FONCTION DE LA PRISON DANS LA SOCIETE

La prison est d'abord, un lieu de réinsertion sociale pour l'individu perverti. En effet, sa fonction au sein du tissu social, est de prévenir les troubles sociaux et de réprimander les comportements anti-sociaux. Aussi, compte tenu des variations des comportements anormaux, elle inspire et développe une action de lutte efficace contre le crime. Marc Ancel la présente comme l'une des institutions pour éradiquer la violence dans la société. Pour Garraud, elle est l'art d'adapter les institutions sociales à la diminution de la criminalité.

Sa fonction en définitive consiste à lutter contre un phénomène social : la criminalité. Il suffit de se rappeler que la personne humaine, sujette de droit, doit bénéficier du respect de sa dignité et jouir des garanties inhérentes à sa liberté en tant que membre du corps social, même lorsqu'elle est détenue en prison.

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"Soit réservé sans ostentation pour éviter de t'attirer l'incompréhension haineuse des ignorants"   Pythagore