Chapitre I : Le contentieux social à Naftal
/Spa
I-1. Introduction
I-2. Définition
I-3. Identification des litiges
I-4. Etape du contentieux social
I-5. Analyse de décisions de justice rendues en
matière sociale
I-6. Incidences du contentieux social sur
l'entreprise
Chapitre II : Le bilan climat social 2007
II-1. Les ressources humaines par CSP au 31/12/2007
II-2. La discipline
II-3. Evolution des sanctions
II-4. Relation Direction/Travailleurs
II-5. Evolution des requêtes
II-6. Objet des requêtes
II-7. Conflits portés au niveau de la justice
II-8. Conflits portés au niveau de L'inspection du
travail
II-9. Evolution des conflits portés au Niveau de
l'inspection du travail
II-10. Répartition des affaires traitées par
structure
II-11. Répartition des nouvelles affaires
II-12. Evolution des nouvelles affaires au niveau de la
justice
Chapitre III : Présentation de la
convention
collective
Le règlement intérieur
Chapitre IV : Suggestions et
recommandations
Chapitre V : Illustration
comparatives avec les
législations étrangères
Conclusion
Bibliographie
Annexes.
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Dédicaces
Ce mémoire est dédié à mes parents,
qui m'ont toujours poussé et motivé dans mes études. Sans
eux, je n'aurais certainement pas fait d'études longues.
Ce mémoire représente donc l'aboutissement du
soutien et des encouragements qu'ils m'ont prodigués tout au long de ma
scolarité. Qu'ils en soient remerciés par cette trop modeste
dédicace
Pour ma soeur Karima et ses enfants ,Mehdi ,Yacine et Sara, Pour
ma soeur Hadjila et mon frère Ahmed qui m'ont toujours Soutenus tout au
long de ma formation ,je dédie ce travail .
Remerciements
Au terme de ce travail, je tiens à exprimer mes vifs
remerciements :
A Mr DJAMAL, pour m'avoir honoré en acceptant de diriger
ce travail. pour l'encadrement technique et pour m'avoir guidé,
encouragé et conseillé pendant toute la période de stage.
Je tiens à mentionner le plaisir que j'ai eu à travailler avec
lui.
Je tiens fermement à mentionner le plaisir que j'ai eu
à étudier au CESI Algérie. J'en remercie
ici le Directeur Général M. Mourad Belhoul , qui par sa foi en
cet Institut réussit à mener à bout la lourde et difficile
mission qui lui est confiée. Je pense également à ses
collaborateurs directs, M. Bruno Garcia, M Ferdi
Abdelhamid , M.Aniba Fouad et à tout le personnel de Cesi
Algérie.
Je tiens également à associer à cette oeuvre
tous mes collègues de promotion que j'ai eu le plaisir de côtoyer
pendant cette période de formation. Une pensée va
particulièrement à tous ceux d'entre nous qui n'ont pas eu la
possibilité d'aller jusqu'au bout de leur formation.
Je tiens également à remercier tous mes
frères et amis qui ont cru en moi, m'ont encouragé et m'on
donné la force d'aller jusqu'au bout, a savoir, M. Yousfi El Hocine
,Chef de département commercial au district Com de Tizi -Ouzou ainsi que
M.Hamiche Malik Cadre au même district .
Je pense enfin fortement et à tous ceux qui ont
contribué de près ou de loin à la réalisation de ce
travail. Enfin et surtout au DIEU TOUT-PUISSANT qui m'a toujours
aidé.
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