II. OUVRAGES
+ Adde Y. Strickler, Procédure civile,
éd. Paradigme, Paris, 2007, n° 462.
+ BARRERE. J. : la rétractation du juge civil.
Mélanges HEBRAUD, Paris, 1987
+ HENRY. « Les principes directeurs du procès civil :
le droit positif depuis
Motulsky », in JCP 1993-I-3693.
+ BENTHAM. J., Organisation judiciaire, Paris, Dalloz,
1828, chap. 26.
+ BITSAMANA. H. A, Dictionnaire de droit OHADA,
Pointe-Noire, éd. DASER
, 2009.
+ BOUMEDIENE. H : la réforme du droit
Algérien, Alger, éd. El Dja ira, 1975.
+ BRUNO. C., Procédure judiciaire, les réserves
et le non vouloir dans les actes
juridiques, Paris, éd. Dalloz, 1968.
+ Canivet. G, « Économie de la justice et
procès équitable », Paris, JCP 2001, I,
n° 361.
+ CARBONNIER. J, Droit Civil : Les biens. Monnaie, immeubles,
meubles,
Paris, 1ere éd., PUF, 1965.
+ ALBERT.: Voies d'exécution et procédures de
distribution, Paris, 2e édit,
Dalloz. 1998. Cornu. G, Vocabulaire juridique, Paris,
PUF, 1987-2007
+ CORNU. G, Procédure civile, Paris, éd.
Montchrestien, Paris, 1990.
+ CROZE. H., MOREL. Ch. et FRADIN. O., Procédure
civile, Litec, 3e éd,
n° 448, Paris, Montchrestien.
+ COUCHEZ. G., Procédure civile, Paris,
éd. Sirey, 1990.
+ DETHIER, « L'appel en droit judiciaire congolais »,
in R.J., 1969.
+ De NAUROIS. L., La procédure de vote du tribunal
collégial, Paris,
Montchrestien, 1989.
+ De VISSCHER. Charles, Les effets du droit international
public, Paris, éd. A.
Péroné, 1967.
+ GISSER-PIERRARD .M.J: l'évolution du litige,
Paris, J.C.P. 1978.
+ GIVERDON. C et AVRIL P., les interventions en appel,
Gaz. Pal. 1986.
D.121.
+ GUILLIEN. R. et VINCENT .J, Lexiques des termes juridique,
17e éd, Paris,
Dalloz, 2010,
+ FREDERIC. D. : la procédure de saisie
immobilière, Pairs, Dalloz, 1996
80
v FREDERIC. Z., la jurisprudence, Paris éd.,
Montchrestien ,1991.
v HANSENNE. J., Propriétés des choses et
les droits réels principaux : Travaux, Liège, PUL, 1980.
v ISSA-SAYEGH. J.: Actes Uniformes sur les procédures
simplifiées de recouvrement et les voies d'exécutions,
Abidjan, PUA, 1999.
v KALAMBAY LUMPUNGU G, dans Droit Civil ; régime
général des biens, vol I, Kinshasa 2e éd.
PUC, 1989,
v KASHALA. KATUALA KABA, Code civil Zaïrois
annoté, éd. Batena Ntambua, Kinshasa, 1995.
v L. BUGANDO : Procédure civile, Bujumbura,
PUB, 2004
v LA CHEVRE. R.: la réforme du droit civil
français, Paris, Dalloz, 1970,
v LEBIN .Y: La notification des jugements et ses
sanctions, Paris, Dalloz, 1995,
v Meinertzhagen-Limpens. A. in 1 H. De Page,
Traité élémentaire de droit civil belge, Tome IV,
Vol. 1, 4e éd. Bruxelles, Bruylant, 1997.
v MIGUET, Immutabilité et évolution du
litige, Paris, éd. L.G.D.J., 1977.
v MOTULSKY, Ecrits, tome 1, Le droit naturel dans la
pratique jurisprudentielle : le respect des droits de la défense en
procédure civile, Paris, Dalloz, 1973
v MUKALAYI .R: procédure civile, Kinshasa,
PUC, 2000.
v MUSTHIKILA. K. : droit civil les obligations,
Kinshasa, PUC, 2005.
v NORMAND. J., Manuel de procédure civile et voies
d'exécution, Paris, PUF, 1984.
v PIERRE. C., Procédure judiciaire, le juge
d'instruction : théorie et pratique de la procédure, Paris,
3e éd. Dalloz, 1985.
v R. ANTOINE., Le droit judiciaire zaïrois : La
procédure judiciaire contentieuse du droit privé, Kinshasa,
PUZ, 1978.
v S. ANTOINE., Droit immobilier au Congo Belge, Rwanda
Urundi, Kinshasa, PUZ, 1982.
v SOLUS. H « Arbres à abattre : caractères
de meubles par anticipation », in Rev. Tr. Dr. Civ, 1951,
v TERRE. F., Les grands arrêts de la jurisprudence
civile, Paris, éd. Dalloz, 1991.
v TERRE .F : Droit civil les biens, Paris
3é éd. Dalloz, 1985.
v THERY. Ph., « L'après-jugement, aspects
sociologiques », voir Archives Phil. Droit, t. 39, n° 20
81
+ TOMASIN, Remarques sur la nullité des actes de
procédure civile, Paris,
Dalloz, 1997.
+ VENETHEQUE.G. J. : le recouvrement de l'hypothèque
de, Paris, éd.
Montchrestien, 2005,
+ VINCENT .J, Droit judiciaire privé, Tome I,
Paris, 1ère éd Dalloz, 1992.
+ VINCENT. J: Voies d'exécution et procédures de
distribution, Paris, 19e éd.
Dalloz 1999
+ W. ALEX.; droit civil : les biens, 3eme
éd. Paris, Dalloz, 1985.
+ W. Alex et TERRE F., Droit Civil : les obligations,
4e éd. Paris, Dalloz, 1986.
+ WIEDERKEHR, « Droits de la défense et
procédure civile », D. 1989.
+ WIEDERKEHR : la notion d'action en justice selon l'article 30
du nouveau
code de procédure civile, Paris, LGDJ, 1994.
|
|
