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De la garde d'enfants en cas de divorce en droit congolais.

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par MARCO ELEMBA MUTUALE
Université de Lubumbashi - Licence 2013
  

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Page | A

REPUBLIQUE DEMOCRATIQUE DU CONGO

UNIVERSITE DE LUBUMBASIII

FACULTE DE DROIT

Département de Droit privé et judiciaire

B.P. 1825
LUBUMBASHI

DE LA GARDE D'ENFANTS EN

CAS DE DIVORCE EN DROIT

CONGOLAIS

Par : ELEMBA MUTUALE

Mémoire présenté et défendu en vue de l'obtention du grade licencié en droit privé et judiciaire

Dirigé par Prof KATAMEA Valentin

ANNEE ACADEMIQUE 2012-2013

Page | I

IN MEMORIAM

En mémoire de tous les enfants victimes de conflits de guerres en République Démocratique du Congo que le DIEU tous tout puissant le comble de paix dans le monde de disparu.

Que la terre de nos ancêtres vous reçoive avec toute bonté et avec honneur, nous continuerons à plaider pour vous auprès de notre DIEU

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EPIGRAPHE

Les enfants des enfants c'est

une gloire pour les vieillards, et les pères

sont une gloire pour leurs enfants.

Proverbes 17 : 6

Si le développement de l'individu se joue pour l'essentiel durant l'enfance, il ne s'arrête pas avec la pensée formelle qui apparaît à l'adolescence, l'adulte développe un mode de pensée.

ELEMBA MUTUALE

Page | III

DEDICACE

Gloire à JEHOVAH Dieu tout puissant pour tous ses biens faits, que la louange, l'adoration, la puissance et l'honneur lui revient pour le souffle de vie et la force qu'il continue à nous donner quel que soit les multiples obstacles de la vie.

Que la plume d'or revient à vous mes parents Papa Athanase MWANZA et Maman Béatrice KISEME NGOIE pour m'avoir donné le

chemin de la vie et votre amour de vouloir scolariser vos enfants et surtout pour l'intérêt que vous accordez à leurs études et pour tous les sacrifices consentis pour nous. Plaise au ciel de vous en rendre au centuple et vous donner une longue vie.

A vous mes frères et soeurs, MUSUNGAYI M Christian, Gabriel KENGE Fanfan GKF, YAMPANYA Jack, NTUMBA Olga, NGOLELA Florence, KIBUNDULU Paula, TSHIBOLA Dorcas, KISEME Déborah, MWANZA Fils, TSHIAYIMA Hénoch, KANKONDE Chrisnovic, vous êtes une image qui ne s'éteindrons jamais

dans ma vie. En retour, recevez c'est oeuvre comme symbole de mon attachement fraternelle.

A la famille KANKONDE Ghislaine et BAYAMBA Silvain pour vos conseils, que le tout puissant vous comble de sa gloire et sa grâce.

A toi ma belle..., la future mère de mes enfants et aussi à vous mes enfants que le ciel vous soit favorable.

A vous monsieur KATAMB-A-YAV Crispin, pour votre soutien

tant spirituel que moral que le DIEU d'Abraham vous soutienne dans vos entreprises.

Trouvez ici notre gratitude. A tous ce qui désirent la science juridique, recevez l'honneur.

A vous, je dédie cette oeuvre.

Page | IV

AVANT PROPOS

C'est par la valeur d'un travail que l'on juge celui qui l'a fait, ce travail est la preuve des sacrifices dont nous sommes capables pour porter haut l'étendard de notre formation juridico-scientifique ; il est la preuve de l'espoir qu'il y a lieu de faire toujours quelque chose quand bien même c'est difficile, pourquoi n'est pas considéré ce travail ci noble ? Cette oeuvre scientifique comme notre deuxième apport à la science en droit civil congolais ; n'est pas cependant pour sa confection certes l'apanage d'un seul effort.

Il est constitué avec les concours de plusieurs : donc les autorités académique et tous les corps professoral de l'université de Lubumbashi et particulièrement de la faculté de droit, auquel nous témoignons notre gratitude. Je reconnais personnellement les difficultés qui étaient les leurs. Je suis informé de leur esprit d'abnégation et de discipline en ce temps difficile et je formule les voeux qu'ils poursuivent cette tâche à la fois ingrate et exaltante d'étude et de formation des autres.

C'est de tout coeur que nous jetons des fleurs de mérites à certaines têtes bien faite donc avoir à l'occurrence le professeur KATAMEA

VALENTIN pour avoir accepté de nous faire bénéficier le sens magistral de

ses directives. Egalement au chef de travaux KABUYA Metro pour son encadrement. Leurs conseils précieux ont été bénéfiques à l'élaboration de ce travail.

A la famille pasteur MARDOCHE que le très haut le comble de la sagesse divine et sa bonté, que ce noble travail soutenu par vos conseils et prière vous apporte un plus dans la vie et la paix éternelle.

A la famille KILONDO Yvon et MWADI Nadine Rita pour tout c'est que vous avez fait pour moi pendant cette trajectoire estudiantine.

ELEMBA MUTUALE Marco

Page | V

A mes neveux et nièces Martin BAYAMBA, Béatrice KISEME, Jos, Ivonne BAKAMUSHILA, la sagesse scientifique soit en vous.

Aux familles PERPETU MBOMA, BEYA SHAMBUYI et Jeanne MUKONKOLE et aussi à la famille LYBO NGOY et MALEA MYCAL, qui pour les uns, un modèle de la persévérance et les autres l'endurance dans la vie, trouvez ici le gout de la science avec sagesse.

A toi ma première fille TEGRA NSENGA pour le bonheur que la nature a pu m'offrir, trouve ici le sentiment de la vie meilleure.

.

A vous mes cousins et cousines, TUSOKOMA André Tuzo, Marc MUTUALE, MWISANGE Laetitia, TSIBASU close, trouvez ici un sentiment le plus doué de la science.

A toi KASHALA KAPADI CHRISTELLE, KILOLO MUSEBA GLWADYS et à vous mes belles soeurs Véronique KAYINDA et Agath LONGWA pour vos conseils que vous nous présenté, recevez ici le sentiment reconnaissance et de joie de la science.

A tous mes compagnons de lutte, FATU MATA Nadine, Hortense NTUMBA, Cédric NSENSELE, MUTOMBO Etienne, Junior KALOMBO, Cécile KALUBI, Eddy MAHINA, KENEMO Jean... trouvez ici le meilleur goût de la science.

A nos amis (e) pour toute votre contribution d'une manière ou d'une autre, Gédéon MUKADI, KONJI Cédrick, Joël LUSAMBA, Benita BANSHIMPA, Ricky BISIMWA, BANZA Erick, Jérôme NSHIMBA ILUNGA, KAYEMBE Patient, Nadine ILUNGA, Ruth ILUNGA. Que les uns et les autres donc dont le nom ne figure pas ici, trouve dans ce travail

mes sentiments d'amitiés et de reconnaissance.

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