La stipulation pour autrui et la promesse de porte- fort

BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE

I. Ouvrages généraux

l Alex WEILL et François TERRE «  Droit civil/les obligations », 4eme édit, précis Dalloz, Paris 1986, p1069.

l BENABENT (A.), « Droit Civil, les obligations », 6^ème édit., Montchrestien, 1997.

l François TERRE et Yve LEQUETTE: «  Les grands arrêts de la

Jurisprudence civil »Dalloz, 10è édit, Paris, 1994, p 199.

l J boulanger, J Flour «  La promesse de porte-fort et les contrats pour

Autrui » Dalloz, édit Sirey P 186

l J. GUESTIN, Christophe JAMIN et Marc BILLAN; « Traité de droit civil/les effets du contrat » tome 2, édit, LGDJ, paris 1994, p915.

l Jean CARBONNIER « Droit civil / les obligations » puf, édit paris, 1994 P 71 et S.

II. Ouvrages Spécialisés

Ø AYNES L., « Le cautionnement », Dalloz, 2^ème édition, 1996.

Ø J BOULANGER, J FLOUR «  La promesse de porte-fort et les contrats pour autrui »Dalloz, édit Sirey P 186.

III. Textes législatifs et réglementaires

Ø OHADA « acte uniforme sur le droit des sociétés commerciales et groupement d'intérêt économique. » signé le 26 mai 1998 à Yaoundé

Ø groupement d'intérêt économique. Code civil. P85

Ø Code civil Français édit. litec, paris, 1997-1998

Ø « Codes et textes usuels de la république du Mali » Tome I, édit, Bamako Mali, recueil 2000.

Ø Loi N° 87-37 ANRM, du 19 Août 1987, fixant le régime général des Obligations en République du Mali.

IV. Revues

Ø L'argus « assurance responsabilité », supplément au N° 7085 du 28 novembre 2008, l'argus, Paris, 2008 P 8.

Ø L'argus « le décès du bénéficiaire d'une assurance vie », supplément au N° 7098 du 29 août 2008, l'argus, Paris, 2008 P 8.

V. Thèses, Cours et mémoires

Ø Brehima DEMBELE « cours de droit des assurances » ,4 ème année droit privé, édit, FSJE Bamako 2004, p39.

Ø Dr Oumar CAMARA «  cours de droit civil / les Sûretés », 3 ème année droit privé édit, FSJE Bamako, 2005.

Ø Huguette Eliane NDOUNKEU «  La liberté contractuelle dans les sûretés personnelles en droit » mémoire de DEA à Université de Dschang, 2002.

Ø Me. Abdoulaye Garga TAPO « Cours de droit des obligations », 2 ème année droit, édit FSJE Bamako 2004.

Ø Me Amadou tiéoulé DIARRA"cours de droit civil:les successions",4eme année Droit des Affaires, édit FSJP Bamako 2008.

Ø Ibrahim KEITA « cours de Droit des assurances »,4eme année carrière judiciaire, édit FSJP Bamako, 2006.

Ø Zeynep AKCAY:"la promesse de porte-fort est elle une bonne sûreté" Pour l'obtention de DEA en droit des affaires 2003/04 Paris 2004.

VI. Webographie:

Ø www.avenue-desassures.com:Assurance vie : la stipulation pour autrui.

Ø www.actufinance.fr/fusions-acquisitions/lettre-intention.html:Suggestions pour la rédaction d'une lettre d'intention.

Ø www.courdecassation.fr/arrets.rss:Cour de cassation - Arrêts.

Ø www.coursiejmontpellier.blog.mongenie.com:Cas pratique, cours, informations et connaissances.

Ø www.fr3.moneto.eu/prts/suretés-credit/personeees/lettres d'intention: la lettre d'intention.

Ø www.institut-idef.org/Coup-d-arret-pour-la-stipulation: Coup d'arrêt pour la stipulation pour autrui implicite ?

Ø www.lexinter.net/Législation/stipulation_pour_autrui.htm.

Ø www.playmendroit.frce.fr/droit des contrats:la stipulation pour autrui.

Ø www.reseauetudiant.com/forum: forum étudiant du réseau étudiant.

Ø www.unofi.fr/particulier/articles:'Union notariale financière.

Ø www.village.justice.com/forum/viewforum.php:1er forum des juristes en France.