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La stipulation pour autrui et la promesse de porte- fort( Télécharger le fichier original )par Boubacar Souley SIDIBE Faculté des Sciences Juridiques et Politiques de Bamako - Maitise en Droit Privé 2008 |
BIBLIOGRAPHIE GÉNÉRALE
I. Ouvrages généraux l Alex WEILL et François TERRE « Droit civil/les obligations », 4eme édit, précis Dalloz, Paris 1986, p1069. l BENABENT (A.), « Droit Civil, les obligations », 6ème édit., Montchrestien, 1997. l François TERRE et Yve LEQUETTE: « Les grands arrêts de la Jurisprudence civil »Dalloz, 10è édit, Paris, 1994, p 199. l J boulanger, J Flour « La promesse de porte-fort et les contrats pour Autrui » Dalloz, édit Sirey P 186 l J. GUESTIN, Christophe JAMIN et Marc BILLAN; « Traité de droit civil/les effets du contrat » tome 2, édit, LGDJ, paris 1994, p915. l Jean CARBONNIER « Droit civil / les obligations » puf, édit paris, 1994 P 71 et S.
II. Ouvrages Spécialisés
III. Textes législatifs et réglementaires Ø OHADA « acte uniforme sur le droit des sociétés commerciales et groupement d'intérêt économique. » signé le 26 mai 1998 à Yaoundé Ø groupement d'intérêt économique. Code civil. P85
IV. Revues Ø L'argus « assurance responsabilité », supplément au N° 7085 du 28 novembre 2008, l'argus, Paris, 2008 P 8. Ø L'argus « le décès du bénéficiaire d'une assurance vie », supplément au N° 7098 du 29 août 2008, l'argus, Paris, 2008 P 8. V. Thèses, Cours et mémoires Ø Brehima DEMBELE « cours de droit des assurances » ,4 ème année droit privé, édit, FSJE Bamako 2004, p39. Ø Dr Oumar CAMARA « cours de droit civil / les Sûretés », 3 ème année droit privé édit, FSJE Bamako, 2005. Ø Huguette Eliane NDOUNKEU « La liberté contractuelle dans les sûretés personnelles en droit » mémoire de DEA à Université de Dschang, 2002.Ø Me. Abdoulaye Garga TAPO « Cours de droit des obligations », 2 ème année droit, édit FSJE Bamako 2004. Ø Me Amadou tiéoulé DIARRA"cours de droit civil:les successions",4eme année Droit des Affaires, édit FSJP Bamako 2008. Ø Ibrahim KEITA « cours de Droit des assurances »,4eme année carrière judiciaire, édit FSJP Bamako, 2006. Ø Zeynep AKCAY:"la promesse de porte-fort est elle une bonne sûreté" Pour l'obtention de DEA en droit des affaires 2003/04 Paris 2004. VI. Webographie:
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