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Le traitement pénal de la récidive

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par Eloi Adama
Université de Ngaoundéré - Master 2 droit pénal et sciences criminelles 2009
  

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DEUXIEME PARTIE : LES NOUVELLES FORMES DE TRAITEMENT DE LA RECIDIVE

Comme nous l'avons vu dans les développements précédents, le recours systématique à l'aggravation de la sanction pénale n'a pu éradiquer la récidive qui d'ailleurs continue encore à faire des ravages et à ébranler l'opinion publique des différentes nations confrontées à ce fléau. Le système carcéral ayant montré ses limites (Chapitre I), d'autres alternatives ont été mises en place (Chapitre II).

CHAPITRE I - LES LIMITES DU SYSTEME CARCERAL

Il est généralement dit dans le mythe fondateur de la prison que l'enfermement carcéral a pour fonction d'amender et de réinsérer ceux qui le subissent. L'observation du phénomène de la criminalité montre cependant que la récidive demeure un problème récurrent. Abordant la question de l'échec de la prison, Michel Foucault soutenait que la détention provoque la récidive ; elle ne peut manquer de fabriquer des délinquants. Il ajoutait également que la prison favorise l'organisation d'un milieu de délinquant.73(*) Qu'est-ce qui peut bien expliquer Cet échec ? L'on peut dire que la récidive est une réalité qui est insuffisamment prise en compte par la chaîne pénale (Section I). La prison est également considérée aujourd'hui comme un cadre de développement de ce fléau. (Section II).

SECTION I - LA RECIDIVE : UNE REALITE INSUFFISAMMENT PRISE EN COMPTE PAR LA CHAINE PENALE

Le traitement de la récidive n'a pas encore acquis ses lettres de noblesse pour plusieurs raisons : d'abord elle est un concept délicat pouvant être confondu aux notions voisines et qui suscite une justice sévère mais aveugle (A). Ensuite la poursuite par voie de flagrant délit ne permet pas de connaître le passé pénal d'un individu (B). Il y a également l'épineux problème de l'exécution des décisions de justice (C).

A- LA RECIDIVE : UN CONCEPT DELICAT POUR UNE JUSTICE SEVERE MAIS AVEUGLE

La récidive est une notion difficile à cerner dans la mesure où le risque de la confondre aux notions voisines que sont le concours réel d'infractions et la réitération est évident. Dans les trois hypothèses, il y a forcément une commission successive de plusieurs infractions par un même un délinquant. Cependant là où la loi opère une distinction entre ces trois concepts, certaines personnes les qualifient indistinctement de récidive.

La récidive telle que définie par la loi est une situation dans laquelle après avoir fait l'objet d'une condamnation pénale devenue définitive, appelé le premier terme de la récidive, le délinquant commet une nouvelle infraction, le second terme, qui va aggraver la première peine prévue.

Le concours réel d'infractions intervient lorsque plusieurs infractions sont commises par un même délinquant sans qu'aucun jugement de condamnation définitif ne soit intervenu. Il peut s'agir d'infractions poursuivies au même moment et ayant fait l'objet d'un jugement unique. Il peut également s'agir d'infractions ayant fait l'objet de plusieurs poursuites et jugements.

La réitération concerne la situation dans laquelle une personne déjà définitivement condamnée commet une nouvelle infraction dans des conditions qui ne correspondent pas à celles de la récidive légale. Ainsi, les similitudes entre ces trois notions empêchent non seulement de mieux cerner la récidive mais aussi de donner un état chiffré précis du taux de sa prévalence.74(*)

Il y a lieu de préciser que lorsque les conditions de la récidive légale sont réunies, automatiquement le double du maximum de la sanction prévue est appliqué au délinquant mis en cause. A ce stade, le juge répressif apparaît simplement comme un distributeur automatique de sanctions. Certes le récidiviste est durement réprimé mais ce dernier perd de vue l'intérêt de la victime qui ne souhaite qu'une juste indemnisation et non forcément une sévère répression de son bourreau.

* 73 Foucault (M.), Surveiller et punir, Naissance de la prison, Paris, 1975.

* 74 Céline (J.), op. cit, P.49.

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"Piètre disciple, qui ne surpasse pas son maitre !"   Léonard de Vinci