Memoire Online - Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haà¯tien

Pensées	I
Dédicace	II
Remerciements	III
Propos de l'auteur	IV
Introduction	1-4
Première Partie	5
Généralité de la corruption	7-14
Corruption, formes et conséquences	15-23
Deuxième Partie 24
Problématique de la corruption	26-32
Des Solutions sociales et juridiques à la corruption	33-46
Epilogue	47-50
Bibliographie	51-54
Table des Matières	55-57
Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haitien \|

PROLOGUE

Depuis la création de l'humanité, la corruption a toujours existé. Le premier acte de corruption sanctionné est celui posé par le serpent dans le jardin d'Eden¹ qui a porté Eve à convaincre Adam en vue de transgresser les lois divines. Et depuis lors, la corruption sous ses formes les plus diverses bat son plein dans le monde à travers le temps et l'espace.

Tout le monde doit être conscient que la corruption est destructrice et qu'on trouve ses empreintes partout. Tout le monde devrait croire également que si on veut faire progresser son pays, il faut la dénoncer et la combattre. En Haïti, l'empire de la corruption jette ses fondements non seulement sur l'incapacité des dirigeants à combattre l'impunité qui alimente l'insécurité mais encore sous la propension de la majorité des haïtiens à la richesse facile, au sauvetage individuel et à la fuite face aux responsabilités citoyennes.

De Jean Jacques Dessalines en passant par Alexandre Pétion et Jean Pierre Boyer² pour arriver jusqu'à aujourd'hui, la corruption se manifeste chez nous sous différentes formes : politique, économique, électorale, scolaire, etc. Même le système judiciaire haïtien n'est pas épargné de ce fléau qui fait des ravages et dont les plus grandes victimes sont le plus souvent les masses défavorisées.

Depuis quelques années, beaucoup d'efforts sont déployés tant à l'échelle internationale que sur le plan national en vue de la combattre. Mais ce fléau continue son petit bonhomme de chemin.

En dépit de la volonté maquillée de l'Etat dans la pourchasse de cet empire du mal, soit en instaurant des institutions spécialisées en la matière, soit en la mise sur pied des commissions d'enquêtes indépendantes, on en refait surface toujours à la même conclusion.

1.- La Saint Bible, version Dr. Louis Segond... Genèse chapitre 3 :14, 16, 17 * 2.- Manigat, Leslie F., Eventail d^?Histoire Vivante d^?Haïti,

Longues, sont les listes de noms de grands bonnets qui dilapident, séquestrent les biens et fonds du domaine public; fortes sont les dénonciations, la mise à nue des malices de la corruption jusqu'ici reste impuni. Pas d'arrestation, ni interdiction de départ, voire de procès organisé.

Au contraire, la Police et la Justice se chamaillent et s'accusent³. Les dirigeants s'offusquent quand des organisations indépendantes épiloguent sur la prévalence de la corruption qui s'installe dans nos systèmes.

Ils croient que c'est par discrimination négresse et partialité désinvolture qu'Haïti occupe la queue dans le classement des pays à travers le monde ou l'indice du développement est efflanqué et qui pis est, dire Haïti est champion en corruption ou qu'il est le pire crétin. C'est de l'obnubilation torpide.

Pendant que la corruption endémique prend jambe, le pouvoir judiciaire, organe régulateur ne sévit pas.

C'est le ministère de la justice qui exerce cette fonction et opère la justice au quotidien. Ce ministère contrôle la Justice de Paix, les Parquets, les magistrats assis et bout, la Police Nationale et le système Pénitentiaire.

Avec un pareil contrôle, la population était en droit d'espérer un meilleur fonctionnement de la chaîne pénale, une répartition juste et équitable du système en général au respect des normes et principes en vertu de la loi; mais c'est loin d'être concret.

D'autre part, la Police arrête les présumés dilapidateurs, les rongeurs corrompus et la Justice pour sa part les libèrent par manque de preuves⁴.

La justice est de plus en plus décriée et discréditée. Quand ce n'est pas le magistrat qui s'immisce au mépris des règles de la procédure pour libérer un contrevenant à la loi, prépayer pour le faire; c'est la nouvelle de l'évasion d'un département à un autre des prisonniers qui creusent des passages dans les murs de nos prisons pour se mettre en cavale avec ou sans la complicité des gardiens.

Les rapports de domination entre l'exécutif et le Judiciaire deviennent un handicap sérieux au développement de l'appareil judiciaire, surtout avec les liens économiques et sociologiques des gens qui sont parvenus au système.

Qui pis est, l'empreinte de la corruption est présente un peu partout dans les institutions. Or, la demande de la Justice et la Primauté du droit demeurent la toile de fond des revendications du peuple haïtien.

Ainsi, compte tenu de l'importance de la justice dans la lutte contre les criminalités dans les sociétés à travers le monde où la corruption bat son plein, dont Haïti, nous avons choisi comme thème de recherche de faire un: « Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haïtien. »

La corruption est comme le mensonge, personne ne peut l'éradiquer cependant, on peut la prévenir et la combattre afin d'atténuer les effets négatifs qui en dérivent. Partant de cette hypothèse, ce mémoire va tenter d'apporter une explication à la problématique de la corruption dans le système judiciaire haïtien suite à des recherches effectuées dans les annales destinées à cette fin.

Pour concrétiser ce travail de recherche, nous avons utilisé la méthode hypothético-déductive afin de fournir une argumentation visant à justifier notre hypothèse.

Tout cela, à commencer par un inventaire des documents disponibles c'est-àdire la recherche d'information sur le sujet à travers les bibliothèques, les organisations nationales et internationales et l'internet. Nous avons réalisé des interviews avec des personnes intéressées et bien avisées du fonctionnement du système judiciaire haïtien.

Enfin, nous avons mené des enquêtes administratives en auditionnant certains grands commis de l'Etat.

Ainsi, notre travail s'organisera en deux grandes parties comprenant chacune deux chapitres divisés en sections. Selon l'étendue de la matière, chaque section sera subdivisée en paragraphes identifiés par des chiffres.

La première partie traitera de la corruption en générale. Au chapitre I, nous ferons l'historique de la corruption et tâcherons de mettre en évidence les différentes définitions du concept sous ses diverses formes.

Au chapitre II, nous mettrons l'accent sur certains faits qualifiés de corruption et dégagerons les conséquences tout en faisant ressortir les textes internationaux régissant la matière.

La deuxième partie du travail concernera la corruption au sein du système judiciaire haïtien.

Au chapitre III, nous présenterons des rapports sur les cas de corruption en Haïti, sur le fonctionnement des autorités qui composent le système judiciaire haïtien et les différentes mesures prises par les autorités étatiques pouvant les aider à freiner ce phénomène.

Pour finir, nous tenterons d'apporter des mesures de redressement juridiques, politiques, sociales et économiques à la problématique de la corruption dans le quatrième chapitre.

Sans jamais avoir épuisé la matière, vu son caractère pluridimensionnel et sa complexité, nous espérons que ces recherches vont fouetter l'orgueil de tout un chacun, autour de la nécessité de conjuguer ses efforts pour la construction d'un Etat de Droit dans ce pays.

Précisons que les démarches pour aboutir à ce travail n'ont pas été faciles car les
responsables ne sont pas toujours disponibles et disposés à nous renseigner. Et,

certaines informations qu'ils jugent sensibles ne nous ont pas été révélées sous peine de ne pas entraver le système.

En fin, en présentant ce mémoire, nous n'avons nullement pas la prétention d'avoir réussi un coup de maitre puisque la perfection n'est pas de ce monde.

Plaidoyer pour combattre la corruption dans le système judiciaire haà¯tien

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