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Les droits d'auteur et la nouvelle société de l'information.

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par Amine NORDINE
Université Hassan II de Casablanca - Licence en droit, clerc de notaire. 2004
  

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chapitre 2 : la migration de la propriété intellectuelle

vers le monde numérique

le monde numérique et le monde économique sont aujourd'hui intimement liés.

Les technologies de l'information ont, dès les années 90, contribué pour une large part à la croissance économique grâce à un système de propriété intellectuelle qui a permis d'assurer efficacement la protection des nouvelles technologies au sein de ce monde économique à nouveau visage.

L'explosion d'Internet a bouleversé le monde économique en générant de nouveaux models commerciaux mais aussi le monde juridique en posant de nouvelles problématiques au regard de la protection de la propriété intellectuelle sur Internet.

Cet imbroglio juridique commence par la métamorphose que connaissent les oeuvres de l'esprit pour entamer des circuits d'information qui lui sont tout a fait étranger.

il s'agit de leur numérisation.

Section première : la numérisation des oeuvres

Le numérique est une technique permettant la transcription de l'information.

Sa force réside dans la capacité de dissolution : tout contenu quelque soit sa forme, peut être décomposé, réduit et conservé. son intérêt réside dans sa capacité de restitution : toute réduction peut faire l'objet du processus inverse de reconstitution, à l'identique du contenu originel.

section première : Internet

Internet permet en gros 6 activités principales :

1. Le téléchargement : (downloading)

Il s'agit de transférer des programmes ou des données de jeux, d'images, de musiques, de logiciels, etc. depuis un ordinateur vers un autre, généralement depuis un serveur vers un poste de travail individuel en freeware ou en shareware et ce, grâce au système de transfert de fichiers (FTP).

2. L'utilisation d'applications interactives à distance (Telnet),

3. La messagerie (e-mail) qui permet d'échanger des courriers électroniques entre ordinateurs,

4. Le dialogue Multi-Utilisateurs en direct (Internet Relay Chat ou IRC),

5. Le WEB qui permet un affichage de textes et d'informations sous forme graphique ou multimédia et leur liaison par liens hypertextes,

6. Les forums (news group), c'est-à-dire la participation à des groupes de discussion thématique.

Section 3 : le commerce des droits issus de la propriété

intellectuelle

la propriété intellectuelle a investi Internet, tant matériellement qu'en tant que notion essentielle de la réussite des entreprises de commerce électronique.

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La Quadrature du Net