Section 2 : Validation des hypothèses et
suggestions de l'étude
Cette section sera entièrement consacrée
à la vérification des hypothèses que nous avons
émise plus haut par l'étude qui a été
effectuée d'une part, les limites et les suggestions par l'étude,
d'autre part.
Paragraphe 1 : Synthèse des résultats et
validation des hypothèses
Hypothèse 1 : Le manuel de
procédures de la CNSS est caduc
La Direction de l'Audit interne dans le tableau n°2
(page 40) s'éloigne du manuel de procédure a 50% ; celle de
la Direction Financière et Comptable à 100% et enfin celle du
Recouvrement à 70%. La moyenne de ces pourcentages nous amène
à un taux d'éloignement représenté dans notre
graphique n°1(page 42).
Dans cette représentation graphique nous
remarquons qu'en considérant les trois Directions le pourcentage
d'éloignement du manuel de procédure est de
73,33% et celui d'exécution de ce manuel de
26,67% ; ce qui nous conduit à la validation de
notre première hypothèse.
Hypothèse 2 : Les normes
de travail du service d'audit de la CNSS ne sont pas conformes aux normes en la
matière.
A voir le tableau n° 3(page 43) nous constatons que le
service d'audit dispose de personnel pour l'exécution de sa mission. En
général sur les douze personnes dont dispose la DAII, 25% sont
au service de l'audit interne, 25% au service du contrôle a priori 25%
à l'inspection générale et 25% à la direction ceci
explique qu'il existe une répartition équitable du personnel de
la DAII.
Le tableau n° 4 (page 44) montre sur 5 ans la validation
des Plans de Travail Annuel. Nous remarquons que le PTA de l'année 2010
n'est pas validé malgré l'indépendance dont dispose la
DAII. Nous remarquons également par rapport au tableau 1 que l'effectif
de 12 personnes dans cette direction est très insuffisant pour une
direction qui a pour champ d'application la direction générale et
les six agences dont dispose la CNSS à l'intérieur du pays.
L'insuffisance d'auditeurs ne permet pas à l'audit interne de faire un
travail digne. La figure montre la praticabilité globale des normes en
matière d'audit interne à la CNSS. Notons que la DAII essaie de
respecter les normes mais pour un respect plus adéquat de celle-ci ils
ont un pouvoir limité car ils dépendent de la direction
générale.
En ce qui concerne le secret professionnel, le service
de l'audit interne qui est chargé d'auditer a une part de
responsabilité pour l'amélioration. Le secret professionnel est
la norme la plus respectée dans cette direction selon la figure
n°2. Mais, il faut noter que cette règle est une règle d'or
pour toute structure qui se veut émergeante. Elle montre aussi que la
qualité du travail et la compétence des auditeurs sont des
facteurs qui se suivent car la qualité en elle-même est la
résultante des séances de formation et de recyclage
organisées par la direction générale. Lesdites
séances de formation et recyclage additionnées aux connaissances
antérieures dont disposent les auditeurs internes améliorent les
compétences et aptitudes de ces derniers. Un auditeur interne
compétent avec limitation des risques d'audit tel que le risque de non
détection qui est un risque lié au travail d'audit, l'audit
interne de la CNSS peut retrouver une efficacité très
importante.
Considérant le nombre insuffisant d'auditeurs au
niveau de la CNSS et le niveau d'applicabilité des normes en
matière d'audit interne, nous pouvons dire que l'atteinte des objectifs
de la CNSS dépend du respect des normes par son personnel surtout celui
de la DAII. Par conséquent nous pouvons dire que l'hypothèse n°2
qui stipule que « les normes d'audit de la CNSS ne sont pas conformes aux
normes en la matière » est confirmée.
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