2. MAS : de la faisabilité à la conception
: (tentative de standardisation) :
La MAS comme service financier obéit aussi
à la nécessité d'un autre service non financier venant
s'ajouter à d'autres garanties de réussite. Fixer des garanties
de réussite veut dire fixer une sorte de référentiel
portant sur les démarches d'identification, de faisabilité et de
conception des projets de MAS.
a/ Démarche d'identification en MAS :
Le GRET, à la lumière de son projet SKY,
a tenté de standardiser les étapes de montage d'une unité
de micro-assurance de santé et d'expliquer le fait qu'un tel montage ne
peut pas se surpasser d'un passage par le cadre expérimental et que
parfois même l'expérience mise en place peut échouer. Ceci
est du au fait que le principe de l'assurance - payer pour un risque potentiel
à mutualiser - est peu évident au départ pour les
adhérents potentiels aux dispositifs de MAS. De plus, faute de
références fiables sur les pathologies et leur prévalence,
une réelle démarche expérimentale doit être mise en
oeuvre pour construire les références sur les pathologies en
même temps que le produit est expérimenté, pour
gérer le dilemme entre un tarif trop haut qui décourage les
familles et un tarif trop bas qui handicape la montée vers un
équilibre financier à terme. (Duffau et al, 2008). Bref, cette
liberté - faisant partie d'une stratégie de communication et
d'une sorte de «marketing social» - est censée attirer les
adhérents potentiels. Donc, c'est la diversité des contextes qui
impose l'expérience et l'identification des éléments pour
répondre à deux questions de base :
«1- Quel type d'assurance santé veut-on
mettre en place ?
2- Quelle couverture veut-on proposer et avec quels
prestataires de soins ?
L'enjeu de l'identification et de la
faisabilité est de récolter les informations nécessaires
sur les politiques de santé et l'intérêt pour la
micro-assurance, sur l'offre de soin disponible et sa qualité, sur la
capacité contributive des familles et leur comportement en
matière de santé.» (Duffau et al, 2008).
Généralement les MAS se faisant dans le
cadre de projets de développement ; qui tendent à
considérer qu'ils arrivent en terrain vierge avec leur lecture des
réalités locales en termes d'absence et de manque. Donc
«L'offre nouvelle apportée par l'intervention ne vient pas combler
un vide, elle va s'insérer dans un ensemble préexistant,
élargissant la gamme des choix» (Lavigne Delville, 2001). Comme en
microfinance, et pour montrer la complémentarité des
étapes ou des couches, il est légitime d'effectuer une mission
d'identification pour juger de la pertinence de la mise en place d'un programme
d'assurance avant de définir comment intervenir : la
faisabilité.
L'identification appelée aussi - « mission
exploratoire ou étude préalable» (Duffau et al, 2008) -
permet par un premier décryptage du contexte, de définir des
pistes d'actions pertinentes par rapport à ce même contexte, par
rapport à la population cible et à l'exigence de
technicité sur le thème concerné. Elle permet de
préciser des orientations stratégiques majeures du futur projet
c'est-à-dire le champ des possibles, sa zone d'intervention, ses
acteurs, «ses grandes références techniques et
méthodologiques» (Creusot, 2004). Naturellement un accord politique
de principe avec un premier noyau d'acteurs sera recherché - pouvant
renseigner sur la volonté politique - notamment sur les grands objectifs
et les orientations de l'action. Lorsque les choix méthodologiques
seront pris, le lancement du projet expérimental aura lieu et les
informations disponibles seront affinées avec le temps «notamment
la prévalence des pathologies et aussi pour ajuster le modèle mis
en place, aboutissant ainsi à un dispositif d'assurance maladie de
qualité» (Duffau et al, 2008). Reste à préciser les
trois aspects de la démarche de l'identification. Autrement sur quels
points, porte l'analyse du contexte ? Quelles questions-clés de la MAS
il faut creuser ? Et enfin quels partenariats ou alliances il faut
considérer ?
L'analyse du contexte commence par une revue
d'ensemble portant sur les points suivants : «Compréhension des
données clés du pays...et analyse de la politique de
santé, analyse du contexte de l'assurance pour savoir à quelles
conditions peut-on être autorisé à mener un projet
expérimental ; quelle est la tutelle gouvernementale de l'assurance
santé c'est-à-dire (quel ministère...l'arsenal des textes
de loi récents régissant (la sécurité sociale,
l'assurance...) et leurs degrés de mise en oeuvre, existe-t-il des
partenaires techniques possibles parmi les compagnies d'assurance internes ou
externes au pays, quelle population est déjà couverte et comment,
le cas échéant ; y a-t-il eu des expériences
antérieures en micro-
assurance santé ou autre mécanisme de
couverture du risque maladie ? »(Duffau et al, 2008).
Nécessité est d'approfondir certaines questions après
cette analyse sommaire de l'environnement qu'on cherche à
accéder. Ces questions ont un caractère déterminant pour
le futur de la MAS s'il elle sera mise en place à savoir : Est-ce qu'il
existe un besoin réel de couverture en santé des ménages
et des familles ? Qu'en est-il de l'existence des conditions minimales
permettant le lancement et le développement ultérieur d'un
programme d'assurance telles que ( les fournisseurs de soins offrant des
services de qualité contrôlable, le cadre légal , le
degré d'alignement avec la politique nationale de santé , les
soutiens des institutions à l'échelle locale et nationale),
Est-ce qu'il y a d'autres intervenants déjà présents sur
les zones envisagées proposant des services similaires ou connexes pour
prévenir une concurrence éventuelle et pourquoi pas profiter de
leur connaissance et de leur expérience dans le milieu ?
« La faisabilité part des conclusions de
l'identification, elle en approfondit les hypothèses afin de
définir les modalités de mise en oeuvre du projet (options
institutionnelles, phasage du projet, choix d'une méthodologie,
dimensionnement humain et financier). Elle doit également veiller
à la cohérence du projet au regard du contexte (cohérence
externe) et de sa logique d'intervention (cohérence interne)»
(Duffau et al, 2008). Ainsi quels outils à prendre en compte pour
achever la phase de la faisabilité et par la suite la conception de la
MAS ?
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