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Régime juridique des droits intellectuels en droits positif congolais : le droit d'auteur et le brevet d'invention

( Télécharger le fichier original )
par Dominic Tshikolasony Luvundo Jr
Université de Kolwezi - Graduat en Droit privé et judiciaire 2015
  

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RÉGIME JURIDIQUE DES DROITS INTELLECTUELS EN DROIT POSITIF CONGOLAIS : LE DROIT D'AUTEUR ET LE BREVET

Par Tshikolasony Luvundo Dominic Jr

Université de Kolwezi

Travail de fin de cycle

ÉPIGRAPHE.

Jamais je ne consentirais à sacrifier au corps humain la vie d'un agneau. J'estime que, moins une créature peut se défendre, plus elle a droit à la protection de l'homme contre la cruauté humaine. Tel un arbre immense, elle donne d'autant plus de fruits qu'on en prend soin. À l'image d'une mine où plus on creuse en profondeur, plus précieux sont les diamants qu'on y découvre, il est remarquable que plus on explore la vérité, plus nombreux et variés sont les services qu'elle nous fait assumer.

Autobiographie, ou mes expériences de la vérité (1994).

Mohandas Karamchand Gandhi

DÉDICACE.

À l'humanité soucieuse du savoir, et à Queen qui ne cesse de comprendre ma philosophie des choses.

REMERCIEMENTS

Au terme de cette phase de notre formation universitaire en premier cycle, nous jouissons de cette page pour témoigner notre gratitude à tous ceux ou celles qui, nous ont permis de mener à bout notre formation. Nous sommes reconnaissants envers tous ceux qui, de près ou de loin, nous ont assuré disponibilité, collaboration et conseils pour la rédaction de ce mémoire et la réussite des enseignements de notre programme en Droit privé judiciaire.

Nous tenons à manifester nos sincères remerciements à Monsieur Vital Pius Ngoie Kajama qui s'est intéressé à notre problématique en acceptant de diriger ce travail. Ses conseils et orientations en matière de bibliographies se rapportant à notre sujet, et ses suivis nous ont été de très grande importance.

Notre reconnaissance va droit à toute l'équipe de la faculté de Droit et du Département de Droit privé et judiciaire de l'Université de Kolwezi, en particulier le professeur Wikha Tshibinda Baudoin et l'assistant Jean-Jacques Diur qui ont ménagé des efforts pour que nous puissions coordonner et harmoniser nos choix d'enseignements et terminer notre programme dans les meilleurs temps.

Nous rendons hommage aussi à la famille Diur en la personne de l'Assistant Jean-Jacques Diur. Sans leurs concours financiers, nous ne serions pas à mesure d'accéder à cette formation universitaire.

Nos remerciements vont aussi à l'ensemble du personnel de l'université, enseignants, service aux étudiants, services administratifs et le personnel de la bibliothèque virtuel de l'Université du Caire pour leur disponibilité à nos multiples requêtes.

À ma famille (les dix y compris mon père et ma mère), je ne saurai que dire grand merci pour tout ce dont vous faîtes pour moi notamment l'assistance dot j'ai bénéficier.

Notre séjour à l'Université de Kolwezi nous a permis de rencontrer et de connaître des gens dont les conseils et l'amitié nous ont été permis de passer les moments les plus difficiles. Nous les remercions toutes et en particulier M. Gaëtan Kapenda., Mlle Naomi Kabwik, Mr ChadracKapalu et toute sa famille et Cédric Mbayo. Merci de nous avoir offert le cadre familial et/ou professionnel permettant notre épanouissement dans un environnement fort troublé,

Nous ne pouvons pas oublier nos collègues étudiants en particulier ceux avec qui nous avons partagé les travaux académiques et/ou les moments d'épreuve ou de détente pendant notre découverte du système éducatif des sociétés congolaises.

Très grand merci à tous.

Kolwezi, septembre 2016.

Tshikolasony Luvundo Ros. Cass. Dominic Jr.

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