II.2.8 CADRE DES COMPTES
Le cadre des comptes regroupe les comptes de mouvements et de
situation de la période (comptes patrimoniaux), les comptes
d'exploitation et hors exploitation (comptes de gestion) et sa lecture de haut
en bas et de gauche à droite.
II.2.9 CLASSES DES COMPTES
Le cadre des comptes est divisé en dix classes
numérotées de 0 à 9, chaque classe étant
elle-même divisée en dix comptes principaux (comptes à deux
chiffres). Les comptes principaux peuvent être subdivisés en
autant des comptes divisionnaires (comptes à trois chiffres) ou de
sous-comptes (comptes à plus de trois chiffres) qu'il est
nécessaire pour les besoins de l'agent économique.
Tous procédés techniques de distinction entre,
d'une part, les comptes de situation patrimoniale et comptes de mouvements
patrimoniaux et, d'autre part, comptes d'exploitation et hors exploitation,
sont autorisés pourvu que les documents de synthèse soient
présentés conformément à l'esprit et au
modèle du plan.
Toute liberté est laissée à
l'intérieur des rubriques du cadre des comptes pour comptabiliser les
opérations à condition que les rubriques et les règles du
plan soient respectées et les renseignements susceptibles d'être
réclamés à l'intérieur de ce cadre puissent
être fournis aisément.
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