II.3 PARTICULARITES DU CADRE DES COMPTES
Le cadre des comptes présente les particularités
suivantes :
En fin de période, les comptes de mouvements
patrimoniaux sont virés pour solde rubrique par rubrique, aux comptes de
situation dont la structure est identique compte tenu du procédé
technique retenu par l'agent économique, à celle des comptes de
mouvements patrimoniaux. Le compte 88 lorsqu'il est utilisé, se
déverse dans les comptes 18 à 58 pour régulariser les
amortissements et les
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provisions : ces comptes enregistrent alors en fin d'exercice
les amortissements et provisions de comptes des classes dont ils font partie,
dans ce cas, ce sont des comptes de situation patrimoniale. Les comptes
principaux se terminant par 9 (19 à 99) sont réservés
à l'enregistrement d'opérations internes à l'agent
économique et sont toujours soldés en de période. Le
compte de gestion 87 résultat de la période à affecter est
viré en fin de période au compte 13 résultat net. La
situation patrimoniale est de ce fait équilibrée.
Le compte de mouvement 13 enregistre les écritures de
répartition ou d'affectation du résultat. Il est viré,
pour solde, lors des écritures de clôture, au compte de situation
13 dont le montant identique mais de sens inverse, se trouve ainsi
annulé.
Dans la mesure où l'exploitation est
mécanographique ou électronique des comptes utilisés pour
la gestion est contrariée par la codification adoptée, les agents
économiques peuvent lui apporter les modifications qui leur paraissent
nécessaires, sous réserve d'une présentation des documents
conformes aux modèles du plan et de l'établissement d'une table
de correspondance permettant le passage d'une codification à l'autre.
II.3.1 METHODES D'EVALUATION.
Il faudrait noter également que comme en PCGC, les
méthodes d'évaluations en SYSCOHADA devront rester constates d'un
exercice à un autre afin de garantir la comptabilité des
états financiers de l'entreprise.
II.3.2. Evaluation des stocks.
Concernant les deux systèmes comptables la
comptabilité de stocks est en principe tenue suivant l'inventaire
permanent et intermittent.
II.3.3. Evaluations des créances et dettes en
monnaie étrangère.
A la clôture de l'exercice, les deux systèmes
comptables recommandent presque les mêmes règles de
conversions.
II.3.4. Comptes du plan comptable.
Plusieurs comptes du PCGC ont en SYSCOHADA gardé le
même numéro et presque le même intitulé. Il s'agit
des comptes ci-après :
. 10 Capital
. 11 Réserves
. 12 Report à nouveau
. 13 Résultat net
42
. 16 Emprunts . 42 Personnel
. 56 Banque
. 57 Caisse . 70 Ventes
L'intitulé de la classe diffère selon le plan
,pour l'OHADA il s'agit des comptes de ressources stables, alors que pour le
PCGC se sont des de comptes de capitaux à long et moyen terme, mais dans
aucun des plans ne definissentpas la compréhension, c'est-à-dire
par une propriété caractéristique ,le mots «
ressources ,et capitaux »il semble que l'expression « ressource
» a été préférée à l'expression
« capitaux » il semble que a cause de sa signification plus
économique que juridique. A notre avis, ce changement de
dénomination permet de justifier l'inclusion au passif durable des
éléments qui y étaient absents dans LE PCGC, à
savoir : les « dettes de crédit-bail et contrant assimilés
»le « résultat net de l'exercice ».
Il justifie aussi le remplacement du poste « subvention
d'équipement » par le poste « subvention d'investissement
»,la notion d'investissement étant plus large que celle
d'équipement, qui ne comprend pas des investissements incorporels.
Le poste « provisions règlementées
»n'existe pas dans le PCGC. Et PCGC inclut en classe 1 toutes les «
provision pour charges et pertes », alors que le Plan OHADA n'y inclut que
les « provisions financières pour risques et charges » ne
comprenant que les risques et charges à survenance estimée
à plus d'un an.
Les dettes liées à des participations sont
isolées dans le plan des comptes OHADA alors que, apparemment, elles
sont incluses dans les « autres emprunts et dettes à long et moyen
terme »dans le PCGC. Les emprunts-obligations sont logés dans un
poste propre dans le PCGC, tandis que le plan des comptes OHADA ne les
distingue pas des autres emprunts.
Les comptes de la classe 2 change suivant les deux plans :
« comptes d'actifs immobilisées »dans l'OHADA et «
comptes de valeurs immobilisées »dans le PCGC.
A notre avis, l'intitulé OHADA cadre mieux avec le
contenu de la classe qui comprend, non seulement les valeurs
immobilisées, mais aussi les charges immobilisées. Le plan des
comptes OHADA préfère parler de « charges
immobilisées. »Alors que le PCGC utilise l'expression « frais
immobilisée ».le mot « charges »nous semble
préférable, parce qu'il s'agit d'un actif que l'on subit et non
d'un actif qu'on peut activer : c'est un actif fictif. C'est un actif
consommé, mais que l'on refuse d'avance du bilan afin de le faire
supporter par plusieurs exercices.
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Le poste »valeurs incorporelles immobilisées
»du PCGC est remplacé par le poste « immobilisations
incorporelles » dans le plan OHADA, expression du reste utilisée
par le PCGC dans les commentaires sur ce poste. Toutes les immobilisations
corporelles sont regroupées dans les plan OCAM tandis qu'elles sont
ventilées dans quatre postes diffèrent dans les cadres comptables
OHADA, à savoir : terrains, bâtiment, l'installation et
agencements matériels.
Les comptes de la classe 3 ; le poste « 39 achats »
du PCGC n'existe pas dans le plan OHADA. Ceci se justifie par le fait que les
achats sont débités directement dans les comptes de charges dans
le plan des comptes OHADA, alors qu'ils transitent par le compte de mouvement
»achats », pour se solder en fin d'exercice, dans le PCGC.
Le PCGC interdit la fusion des « stocks en cours de route
à réceptionner » avec les stocks en consignation ou en
dépôt.
A notre avis, la distinction du plan des comptes OHADA est
plus rationnelle .s'agissant des stocks, le PCGC privilégie le
système de l'inventaire permanent sur celui de l'inventaire intermittent
que préfère le plan des comptes OHADA. Le plan de comptes OHADA
prévoit expressément les « services en cours », alors
que le PCGC ignore ce genre de stocks .par contre, le poste « travaux en
cours » du PCGC, poste concernant les travaux d'équipement, est
inclus dans le poste « produits en cours » dans le plan des comptes
OHADA.
Les catégories OHADA nous semblent refléter
mieux les réalités actuelles ou les services prennent de plus en
plus d'importance. Les « déchets et rebuts »du PCGC sont
appelés « produits résiduels »dans le plan OHADA,
dénomination qui nous semble plus rationnelle. Le
«semi-ouvré » du PCGC sont inclus au poste « produits
intermédiaires et résiduels »du plan des comptes OHADA .mais
nous ne comprenons pas la justification du regroupement des produits
intermédiaires avec les produits résiduels qui sont, eux,
finis.
Les comptes de la classe 4 change, suivant les deux plans :
« comptes de tiers »,pour le plan OHADA et « comptes de tiers et
régularisation »,pour le PCGC ce changement de dénomination
est du au fait que, dans le plan des comptes OHADA , les comptes de
régularisation font désormais partie intégrante de cheque
compte de tiers concerné alors que, dans le PCGC , ils étaient
traités comme une catégorie à part. Dans le plan des
comptes OHADA, les charges constatés d'avance figurent dans le compte
« 47 débiteurs et créditeurs divers », dans le sous
compte « 476 charges constatée d'avance », alors que le PCGC
les aurait incluses, dans le poste « 47 compte de
régularisation-actif ».
Ainsi, à l'actif, dans le plan OHADA, le compte «
476 charges constatées d'avance »représente une
espèce de créance sur l'exercice suivant. S'agissant du poste des
charges à payer, « lorsque apparaissent en fin d'exercice »des
charges certaines le concernant, mais qui n'ont pas encore été
enregistrées, faute de paiement ou de pièce comptable, elles
doivent être évaluées et enregistrées :
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? Au débit des comtes des charges
intéressées,
? Au crédit des comptes de la catégorie de tiers
auxquels elles sont dues, dans un compte divisionnaire à terminaison 8
:
408 « fournisseurs, factures non parvenues », s'il
s'agit d'achats de biens et de services livrés, mais non encore connus
sur factures.
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