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L'usurpation d'identité sur les réseaux de communication électronique


par Paul Desiré AKE
UCAO-UUA - Master 2 en droit des TIC 2017
  

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CHAPITRE 1 : L'IDENTITE DES PERSONNES

Les contenus et les informations que nous, internautes, laissons derrière nous sur le web prennent une place toujours plus importante dans la manière d'utiliser Internet. Toutes ces données laissent des traces hébergées par les sites visités et grâce à elles, l'auteur peut facilement être retrouvé.

L'identité réelle d'une personne est faite par son quotidien et par les personnes qui l'entourent. L'identité numérique de cette même personne se composera de toutes les données personnelles qu'elle aura fournies sur le web comme par exemple sa personnalité ou encore ses habitudes. Chaque donnée peut être comparée à un gène et leur ensemble forme ce qu'on pourrait appeler l'ADN numérique d'un individu.

Dans ce chapitre, nous donnerons les différents contours de l'identité réelle (Section 1) et celle de l'identité numérique (Section 2).

SECTION 1 : L'identité réelle

Individualiser une personne, la distinguer parmi toutes les autres, à la fois semblables et différentes, a de tout temps répondu à un besoin. Et sans doute, les "signes" qui permettent de le faire n'ont pas varié. C'est d'abord le nom, propre à chacun mais parfois aussi révélateur des origines familiales ou de l'appartenance à un groupe ; c'est ensuite le lieu d'origine ou d'établissement, expression de l'appartenance à une entité géographique ou politique.

Telles sont encore celles que l'on formule de nos jours, sous une forme un peu différente, plus marquée par le style administratif. Parmi les critères d'identification que retient le droit moderne, deux d'entre eux, le nom et le domicile, remontent ainsi aux plus anciennes traditions.

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S'y sont ajoutés, les actes d'état civil et les différents documents permettant d'établir l'identité, dont l'apparition est liée au développement d'une civilisation de l'écrit et à l'essor de l'organisation administrative.

Il serait opportun de définir la notion d'identité réelle et d'en donner les composantes (Paragraphe 1) puis d'en étudier la protection (Paragraphe 2).

PARAGRAPHE 1 : La définition et les composantes de l'identité réelle

Ce chapitre sera destiné à la définition (A) de l'identité réelle et ses composantes (B).

A- La définition

Le mot « identité » provient du mot latin « idem » qui signifie « le même » et constitué de la racine du mot « identité ».

L'identité est définie génériquement comme « ce qui fait qu'une chose est de même nature que l'autre ».

Pour adapter cette définition au genre humain, on pourrait définir l'identité comme « l'ensemble des circonstances qui font qu'une personne est bien telle personne déterminée »8.

A travers cette définition, nous constatons que l'identité est un processus de reconnaissance à travers des éléments d'information.

B- Les composantes de l'identité réelle

A la question : « une personne a-t-elle plusieurs identités ? », on pourrait en principe répondre par l'affirmative. En effet, « l'identité » est unique puisqu'elle se caractérise par des éléments distincts objectivement définissables.

8 Petit Larousse

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Ces caractéristiques permettent de reconnaître qu'il s'agit bien d'une seule et même personne.

Dans la pratique néanmoins, il n'en est rien, car l'identité se rapporte chaque fois à un environnement particulier. C'est-à-dire que la forme de reconnaissance de l'identité utilisera des éléments différents en fonction de l'environnement dans lequel s'opère cette reconnaissance. Plusieurs formes de l'identité coexistent donc et en voici quelques illustrations.

Pour une démarche à la mairie, nous utilisons l'identité administrative, qui rassemble les principales données relatives à l'état civil ( nom, prénom, date de naissance, etc..) ; pour un contrôle d'accès ou une recherche biologique, on appliquera l'identité biométrique, qui regroupe la traçabilité unique de nos empreintes digitales, notre voix, rétine ou ADN ; pour une histoire ou écriture d'une vie on cherchera l'identité historique ou biographique, qui reprend les événements uniques de chaque vie (pays de résidence , changement d'adresse, changement d'état civil , etc..).

Nous disposons également d'identités contractuelles différentes dans la vie de tous les jours, qui sont constituées par les éléments convenus lors de l'adhésion : identifiants, code d'accès, numéros de carte d'identification ou de membre.

L'on pourrait aussi ajouter à cette liste les systèmes ou domaines d'expression de nos identités sportives, médicales, culturelles, etc... ; que nous utilisons en fonction de notre situation, de nos centres d'intérêt et de notre environnement.

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"En amour, en art, en politique, il faut nous arranger pour que notre légèreté pèse lourd dans la balance."   Sacha Guitry