Memoire Online - Des limites de l'action publique en droit penal congolais

UNIVERSITE DE LUBUMBASHI

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE ET JUDICIAIRE

B.P. 1825

LUBUMBASHI

Travailde fin de cycle présenté en vue de l'obtention du titre de graduéen Droit.

UNIVERSITE DE LUBUMBASHI

FACULTE DE DROIT

DEPARTEMENT DE DROIT PRIVE ET JUDICIAIRE

B.P. 1825

LUBUMBASHI

Travailde fin de cycle présenté en vue de l'obtention du titre de graduéen Droit.

EPIGRAPHE

« Vous n'aurez point égard à l'apparence des personnes dans vos jugements; vous écouterez le petit comme le grand; vous ne craindrez aucun homme, car c'est Dieu qui rend la justice. Et lorsque vous trouverez une cause trop difficile, vous la porterez devant moi, pour que je l'entende. »

DEDICACE

A mes père et mère, Jules EBAKE SANGO et NAMWABO SANGO, pour m'avoir montré le chemin de l'école, entretenu constamment et ravivé en moi le goût scientifique et le désir d'apprendre. Quoi que je fasse, je ne saurai jamais vous remercier comme il se doit. Votre affection me couvre, votre bienveillance me guide, et votre présence à mes côtés a toujours été ma source énergétique pour affronter les différents obstacles ;

A mes très chers frères et soeurs FATUMA MLEBINGE, Jacques LUOCI EBAKE, Isaac HERI EBAKE, John SIMON EBAKE, Rebecca MWENGE EBAKE, Martha MAKENE EBAKE, DANIEL EBAKE, FURAHA EBAKE ;

A mes chers cousins MKYOKU ILELO Guillaume, AOCI LUHENDAMA Zicko, SIMON LUBENDA Gâteau;

A mes chers amis Ibrack IBRAHIM JACQUES, Adolphe ANDOLO et Valery MAURICE BALONGELWA.

REMERCIEMENTS

Au regard des vicissitudes ayant caractérisé notre formation scientifique, nous tenons à nous acquitter d'un inévitable devoir, celui d'exprimer ici nos remerciements très sincères à tous ceux qui, de loin ou de près, ont contribué à notre formation en général et à la réalisation de ce travail de fin de cycle en particulier.

A cet égard, nos sentiments de gratitude vont tout droit à notre directeur, le professeur ordinaire LOMENDJA VANDA Lambert, qui a accepté de nous diriger à bon escient tout au long de ce travail, et ce, en dépit de ses multiples occupations. Nous lui disons infiniment merci.

Nous avons aussi une immense dette de reconnaissance envers notre codirecteur, l'assistant JOSEPH OMENYA, cet homme perspicace dont nous sommes fiers, qui ne nous a pas abandonné malgré nos différentes imperfections manifestées à maintes reprises. Sans oublier nos ainés scientifiques qui se sont rendus disponibles pour nous chaque fois que nous nous trouvions devant des soucis qui semblaient nous dépasser, en l'occurrence Me Alexandre BENGA MMENENWA, Clément ELIAS ALONDA, et Jacques ASENDE AMURI.

Nous pensons également à nos chers condisciples Oscar MBARILA SEFU, Nadine KABAMBA KABAMBA, Dieu MUWAWA IPAKALA, François MPOYI NTALAJA, Cédrick MPOYI ILUNGA, Sham's TOSHA SHAM'S, Grâce SARAZA et Gaston MANGALA OMARI qui, durant notre parcours académique, ont été pour nous non seulement un soutien mais bien plus un noble réconfort.

Un clin d'oeil plein de considération aux amis et connaissances, notamment Rigobert FARAJA SADIKI, Trija TRESOR VENAS, Skylord HOSEA MWENYEMALI, qui n'ont pas cessé d'être à nos côtés dans les moments aussi bien de joie que de détresse.

Enfin, nos remerciements s'adressent à tous ceux qui, d'une manière ou d'une autre, n'ont jamais cessé de nous soutenir et dont les noms n'ont pas été cités pour des raisons de contingence scientifique. Qu'ils trouvent à travers ces lignes, l'expression de notre profonde gratitude.