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L'agriruralité, entre rêves et réalités

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par Marie-Laure SOULIER
Université Lyon II Lumière  - Master 2 Aménagement et Développement Rural 2010
  

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PARTIE 3 : VERS DES CONSTRUCTIONS D'OFFRES D'ACTIVITES
AGRICOLES ET RURALES

La création d'emplois salariés, d'entreprises et de services représente de forts enjeux dans les Monts du Forez. Sur ce territoire, la combinaison d'activités est indispensable pour pouvoir créer des emplois sur une même structure.

Si les activités ne se développent pas spontanément, les acteurs du territoire doivent faire preuve de volontarisme dans leurs actions afin de créer au niveau local des activités économiques. Les missions de stage, évoquées dans la partie 1 : méthodologie et déroulement du stage, reposent sur ce principe puisqu'il s'agissait dans un premier temps de repérer les freins limitant la construction d'offres d'activités agrirurales pour, dans un second temps, contribuer à la mise en place d'un terreau favorisant l'émergence de ces activités.

Revenons tout d'abord sur les freins liés à l'établissement des offres d'activités agrirurales et voyons si des solutions peuvent favoriser l'installation des porteurs de projets agriruraux.

I. Retour sur les freins à la construction d'offres agrirurales et préconisations

Au regard des freins évoqués dans la partie 2, il s'agit ici de soumettre quelques propositions qui permettraient contourner les éléments limitant l'émergence des offres d'activités agrirurales.

A. La question du foncier et de la transmission

La question du foncier est un souci important pour les porteurs de projet, nous l'avons vu. Elle est fortement liée à la question de la transmission.

1. La transmission agricole

Les porteurs de projets ont souvent du mal à trouver des terres à cause du manque de crédibilité dont souffre leur projet, auprès des propriétaires et des agriculteurs cédants, cela est d'autant plus fort, lorsqu'ils ne sont pas originaires de la zone d'installation, ou issus du milieu rural.

La question de la transmission demande beaucoup de travail, et est souvent difficile à aborder auprès des agriculteurs qui approchent de la retraite. C'est pourquoi de nombreux territoires dans la Loire dont la Communauté de Communes des Montagnes du Haut Forez qui s'inquiétent quant-à la question de la transmission agricole sur leurs communes, ont mandaté l'ADASEA pour réaliser des diagnostics cédants recensant tous les exploitants de plus de 55 ans afin de les sensibiliser à la transmission de leur exploitation. Dans le prolongement de ces actions, l'ADASEA a développé un service : le point accueil transmission. Une personne accueille les cédants et les informe sur les démarches à réaliser pour céder leur exploitation.

Il est important d'avoir à l'esprit qu'une transmission agricole doit se préparer plusieurs années avant le départ à la retraite, afin de pouvoir trouver un repreneur, si les enfants de l'exploitant ne souhaitent pas reprendre l'exploitation familiale. Cela permettra en outre de "tester" le repreneur grâce au dispositif des stages reprises par exemple. Les stages reprises, financés par la région Rhône-Alpes, permettent à un jeune agriculteur de découvrir une exploitation sur un an maximum, sur laquelle il pourrait s'installer, lors d'une succession hors du cadre familial ou lors de l'élargissement d'une société civile agricole à un nouvel associé. La préparation du projet d'installation, individuelle ou sociétaire, est ainsi facilitée.

La mise en relation avec un agriculteur est opérée par l'ADASEA, fréquemment sur la base du répertoire départemental de l'installation (RDI). Le RDI est un outil géré par les ADASEA au titre de ses missions de service public. Il existe dans tous les départements français et permet le recensement des cédants sans repreneur et des candidats à la recherche d'exploitation. L'objectif est

de les mettre en relation. Le rôle de l'ADASEA est bien d'accompagner les anciens ou futurs exploitants agricoles dans leurs démarches de transfert d'exploitation. Son intervention se fait à trois niveaux : structurel, humain et financier.

Notons que 70 % des stages se terminent par l'installation du stagiaire. Il reste donc des personnes pour lesquelles un accord ne peut être trouvé, dans ces cas, le stage ne s'est pas révélé inutile. Il a permis aux parties en présence de comprendre qu'une collaboration, dans le cadre d'une installation sociétaire, ou une transmission ne pouvait être possibles.

Concernant la thématique de la transmission, la Fédération Départementale du Centre d'Initiatives pour Valoriser l'Agriculture et le Milieu rural (FDCIVAM) d'Ille et Vilaine a dirigé un stage sur la création d'une méthode pour l'évaluation de la transmissibilité des fermes, en vue de l'installation de projets multifonctionnels54 (LEAUTE, 2007). Ce travail a abouti à une méthode d'évaluation qui entre dans le cadre d'un protocole d'accompagnement des agriculteurs vers la cessation d'activité. De plus, pour aider les cédants à anticiper et faire des choix stratégiques, le réseau Civam a lancé un outil baptisé le "Diagnostic transmission". Cela permet d'évaluer toutes les potentialités de la ferme en prenant en compte les bâtiments, la qualité des terres, les marchés. Des pistes peuvent être dégagées : poursuite de l'activité, mise en place d'autres productions, transformation, vente directe, accueil, tourisme... Le cédant est aidé pour préparer son projet de retraite : logement, démarches, montant de la reprise... Suite au diagnostic, des formations collectives, l'inscription dans des répertoires, la mise en relation avec des repreneurs et l'accompagnement sont réalisées.

D'autre part, la Région Bretagne a pour projet d'acheter des terres agricoles au travers de la Société Bretonne d'Aménagement Foncier et d'Etablissement Rural, afin de créer une réserve destinée aux Projets d'Activités AgriRurales Innovant (PAARI).

La question du foncier et de la transmission est connue des organismes accompagnant les installations agrirurales ; d'autres solutions pourraient peut-être permettre de dépasser ces freins, telles que l'installation progressive par exemple.

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