WOW !! MUCH LOVE ! SO WORLD PEACE !
Fond bitcoin pour l'amélioration du site: 1memzGeKS7CB3ECNkzSn2qHwxU6NZoJ8o
  Dogecoin (tips/pourboires): DCLoo9Dd4qECqpMLurdgGnaoqbftj16Nvp


Home | Publier un mémoire | Une page au hasard

 > 

L'agriruralité, entre rêves et réalités

( Télécharger le fichier original )
par Marie-Laure SOULIER
Université Lyon II Lumière  - Master 2 Aménagement et Développement Rural 2010
  

précédent sommaire suivant

Bitcoin is a swarm of cyber hornets serving the goddess of wisdom, feeding on the fire of truth, exponentially growing ever smarter, faster, and stronger behind a wall of encrypted energy

3. La réserve foncière

Les projets de réserves foncières visent à mettre en place sur les territoires, une veille foncière afin d'anticiper les mouvements fonciers de façon à ce que les collectivités soient en mesure d'intervenir à temps. Il s'agit à travers ces projets d'assurer le renouvellement des exploitations tout en anticipant les mutations foncières. Ces projets s'organisent le plus souvent à l'échelle intercommunale car l'implantation des exploitations et l'interdépendance des communes rendent peu probable que l'échelle communale soit suffisante pour de tels projets.

L'idée dans un premier temps consiste à recueillir des informations sur le foncier (en listant les exploitations et les propriétaires, leur âge, leur localisation), à organiser un comité de veille qui aura pour mission de coordonner la collecte des données et à cartographier ces informations. Jusqu'à cette étape, on remarque que cette démarche est similaire à l'étude foncière complétée par le repérage cédants que l'ADASEA mène sur le foncier agricole.

Dans un second temps, il s'agit de mettre en place la réserve du foncier en instituant un comité décisionnel et en acquérant du foncier en vue de le stocker ou bien en vue de le louer.

La réserve foncière est une solution pour faciliter l'accès au foncier pour les porteurs de projets agriruraux. Un couple, créateur d'entreprise sur St Didier sur Rochefort, a notamment pu bénéficier il y a trois, d'une aide similaire de la part de la commune. Cette dernière leur a vendu du terrain boisé afin qu'ils puissent s'installer sur la commune.

B. Se regrouper pour faciliter la création d'activités

Le regroupement des acteurs leur permet bien souvent d'être plus forts pour affronter les difficultés rencontrés, lors des installations agrirurales. En outre il leur donne la possibilité de mieux renseigner les porteurs de projets.

1. Faciliter les échanges entre les acteurs impliqués dans l'accompagnement

Conscient que l'accueil et l'accompagnement des créateurs et des repreneurs d'entreprises constituent des enjeux primordiaux pour le développement et l'aménagement du territoire, le Pays du Forez s'est engagé dans la démarche Créafil.

Cette démarche ne vise pas à créer une nouvelle structure impliquée dans la construction d'offres d'activités, son but est que les acteurs qui y participent se connaissent entre eux, tant au niveau des personne-ressources que des missions des organismes afin d'identifier le bon partenaire à mobiliser pour obtenir une réponse à une question. Tout l'enjeu du dispositif Créafil, nous l'avons vu

est d'éviter des redondances dans les actions des structures afin qu'elles se concentrent sur leur coeur de métier.

Evoquer l'agriruralité dans le dispositif Créafil semble ainsi assez important car cette notion se situe à la marge de plusieurs métiers et donc de plusieurs accompagnateurs. Favoriser les liens entre les acteurs impliqués dans l'accompagnement et élargir ce processus aux acteurs non impliqués dans l'accompagnement semblerait positif afin d'adapter l'accompagnement aux porteurs de projets agriruraux.

La notion d'agriruralité est vaste, il peut aussi bien s'agir d'accompagner des porteurs de projets individuels que des projets collectifs, dans ce cas l'accompagnement et les acteurs se doivent de s'adapter ou d'orienter les candidats vers une structure capable de suivre ces projets, c'est pour cela que la connaissance mutuelle des acteurs est importante.

2. La société coopérative de production adaptée à des projets agricoles

L'installation progressive peut être une solution pour faciliter la construction d'activités agrirurales par la mise en place d'une Société Coopérative de Production (SCOP) adaptée à des projets agricoles.

Cela permet au porteur de projet d'avoir accès à des terres afin de tester son projet tout en ayant un statut de salarié de la SCOP. C'est le cas dans le Nord Pas de Calais, avec l'association "A petit pas". C'est une association qui a été créée en 1996 autour d'un projet d'accueil et d'animation rurale. Aujourd'hui, "A petit pas" fait partie du collectif "de l'Envie au Projet", met à disposition des porteurs de projet un "point info" où est réunie de la documentation sur la création d'activité, et elle propose également des formations à destination des porteurs de projet. "A petit pas" gère une couveuse d'activités, où les porteurs de projet sont réunis en SCOP : ils y sont salariés de la SCOP en fonction de leur chiffre d'affaire, mais ils gèrent leurs activités seuls et peuvent bénéficier des conseils d' "A petit pas" et des autres partenaires du collectif de l'Envie au Projet.

Actuellement, ils ont acheté environ six hectares de terres agricoles pour permettre à des porteurs de projet de tester leur activité, et de s'insérer dans le territoire avant de s'installer avec leur propres moyens de production. Ils sont également en train de rénover des bâtiments pour pouvoir accueillir d'autres porteurs de projet dans d'autres domaines. Ce type de structures fournit un espace de test au porteur de projet, et de leur apporter la crédibilité qui leur fait souvent défaut au moment de présenter leur propre projet aux financeurs ou pour obtenir des terres.

En Bretagne, la coopérative d'activité et d'emploi "Avant Premières", située dans les Côtes d'Armor envisage d'élargir son champ d'activité à la création d'activités agricoles, et d'autres projets de ce type pourraient voir le jour.

3. Les fermes communales ou fermes relais

Là où le porteur de projet n'en a pas les moyens, la collectivité peut également prendre en charge les bâtiments d'exploitation voire même une partie du foncier.

Pour la ferme communale, la collectivité installe un "gérant" et conserve ainsi le patrimoine qu'elle acquiert ; elle s'assure ainsi de la continuité de l'activité agricole, y compris sur le long terme.

Pour ce qui est de la ferme relais, en vente location, le jeune installé devient progressivement propriétaire des bâtiments, il bénéficie en fait du pouvoir d'investissement de la commune qui réalise une "opération blanche" grâce au remboursement par les loyers ; en usage transitoire, l'agriculteur débute son activité dans une exploitation mise à sa disposition en attendant son installation définitive sur sa propre exploitation. Il dégage ainsi un revenu qui l'aide à faire face aux avances de trésorerie de son installation. Cela lui laisse également le temps de trouver du foncier.

Afin d'associer d'autres partenaires au portage du foncier ou du bâtiment, il est possible d'envisager la création d'une société civile immobilière (SCI) ou d'un groupement foncier agricole (GFA). Ce sont tout particulièrement ces deux statuts que l'association "Terre de Liens Rhône-Alpes" se propose d'accompagner. Avec la SCI, la structure acquiert, détient et gère des bâtiments afin de mettre en commun les moyens de plusieurs porteurs de projets et de décharger ces porteurs de projets du poids du foncier. Avec le GFA, la structure acquiert, détient, et gère des terrains ou des bâtiments agricoles, le GFA peut également créer ou reprendre une exploitation agricole pour conserver l'unité patrimoniale de l'exploitation et décharger l'exploitant du poids du foncier.

Si le premier frein rencontrés par les porteurs de projets concerne le foncier, vient ensuite le problème du financement des projets.

précédent sommaire suivant






La Quadrature du Net