b- Application de la
réglementation douanière
Les contrôles de validation globale effectués sur
le "serveur", intègrent :
§1er - Admission
temporaire
La gestion des admissions temporaires (AT) est
effectuée par le module "déclaration".
Les spécificités sont gérées comme
suit :
v Déclarations sont stockées individuellement
dans la base de données des AT ;
v Le système permet le calcul automatique du montant de
la garantie à mettre en place ;
v La déclaration de sortie réalise l'apurement
sur la base de données par rapport à la déclaration
initiale.
Un ensemble d'éditions et de consultations fournit un
excellent outil de suivi de ces procédures.
§2-
Déclaration d'entrée en régime temporaire
Les caractéristiques sont les suivantes :
v demande d'un régime douanier particulier ;
v demande de la durée pour le régime ;
v calcul automatique des droits et taxes à
garantir ;
v la déclaration devra être complètement
apurée pour être archivable.
Le processus suit la règle générale
définie pour l'importation, un élément
supplémentaire est saisi : le délai d'AT. Cette
déclaration calcule le montant des droits et taxes à garantir.
Lors de l'enregistrement cette déclaration est stockée dans la
base de données des AT.
§3-
Déclarations de sortie
Ces déclarations peuvent être pour mise à
la consommation ou réexportation
§4-
Déclaration de mise à la consommation
Le processus de cette déclaration suit la règle
générale définie pour l'importation, un
élément supplémentaire est saisi, la
référence de la déclaration d'origine pour apurer la base
de données des AT (des contrôles sont effectués sur
nomenclature, pays, quantités).
Un processus particulier impute ou apure la déclaration
d'entrée.
§5-
Réexportation
Cette déclaration suit la règle
générale de l'exportation, la caractéristique est
l'apurement de la base de données des AT (la référence de
la déclaration d'origine doit être saisie et les contrôles
sont effectués sur nomenclature, pays, quantités). Un processus
particulier impute ou apure la déclaration.
c- Tarif
intégré
Le tarif SYDONIA utilise la nomenclature du Système
Harmonisé, les codes sont extensibles jusqu'à 11
caractères afin de prendre en compte d'éventuels besoins
statistiques ou fiscaux.
Les enregistrements sont historisés, permettant ainsi
de préparer les mises à jour à l'avance, ou de
reconstruire un environnement précédent. (par exemple, en cas de
contre écriture)
Il est possible d'attacher à une nomenclature :
v codes d'unités statistiques ;
v une taxation pour chaque position tarifaire quelque soit le
régime demandé ;
v une valeur mercuriale ;
v code documents joints.
La taxation apparaît sous forme de colonnes, dont le
nombre et la nature sont configurables au plan national.
Des fonctions permettent des mises à jour
simplifiées, portant sur des groupes de nomenclature définis par
l'utilisateur.
Le chargement du tarif intégré dans le
système génère, pour chaque déclaration,
l'application automatique de la règlementation, l'affichage des
documents à joindre, et le calcul automatique des droits et taxes
à percevoir.
Le système contrôle les valeurs
déclarées par rapport au fichier de la valeur pour rechercher des
sous ou sur facturations.
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