VII- Tarif
intégré et tables de contrôle
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Généralités
L'équipe informatique de la Direction
générale va construire le tarif et les tables informatisés
en collaboration avec les autres divisions chargées de la
réglementation.
SYDONIA ++ est fondé sur une approche
décentralisée qui implique la présence physique du tarif
et des tables de contrôle dans les bureaux de douane pour le traitement
des déclarations.
Les fichiers des bureaux régionaux ou locaux seront mis
à jour par télétransmission depuis la direction
générale ou, le cas échéant par disquettes.
Lorsque les tables de contrôle et le fichier tarif sont
localisés sur les postes clients, à chaque connexion, le
processus de réplication reproduit automatiquement les mises à
jour du serveur sur les stations de travail.
Les calculs de droits et taxes sont basés sur le tarif
et les tables de contrôle et entièrement automatisés.
2 Tarif
intégré
a- Tarif de base
Les données générales du tarif des
douanes comportent le code nomenclature, le libellé complet des
marchandises et les notes explicatives. Le Système Harmonisé de
l'OMD pour la codification des marchandises est la base du système. Les
notes complètes de section et de chapitre sont inclues.
b Le tarif national
Le tarif national des douanes contient les données et
codes spécifiques au pays, son installation consiste en.
c- Données de
base
· extension du code SH pour les besoins nationaux;
· ajout d'unités statistiques
supplémentaires au niveau des codes nomenclatures;
· saisie des codes documents joints ;
· création de références
particulières (par exemple valeurs mercuriales)
· saisie des notes documentaires
· création des libellés courts
significatifs
d- Taxation
Les données de la taxation sont mises en place en
utilisant les paramètres suivants:
· Régime douanier;
· Nomenclature tarifaire;
· Droits de base;
· Préférences tarifaires;
· Type et base des droits et taxes;
· Taux des droits et taxes.
Au niveau de la nomenclature nationale, la taxation se
présente sous forme de colonnes de taxation. Il est possible d'ajouter
une règle de taxation particulière pour une nomenclature ou un
groupe de nomenclatures.
La taxation est établie par des régles
rédigées dans un langage spécifique de taxation
douanière utilisant tous les élément de données de
la déclaration, des fonctions, et des mots-clés.
e- Historisation du
tarif
Les données du tarif sont entièrement
historisées ce qui permet d'anticiper les mises à jour et de
reliquider les déclarations en contre écriture avec
exactitude.
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