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Dématérialisation des procédures des services fiscaux au Maroc:cas du système d'intégration de taxation(SIT)à  la Direction Générale des Impôts

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par Fatiha AMRANI
Université Mohammed V Rabat AGDAL Maroc - Diplôme des études supérieures spécialisées en gestion financière et fiscale 2008
  

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2) Grandes lignes de la politique de la communication

Afin de réussir la conduite de changement, il faut s'attaquer sur deux niveaux de communication : en interne et en externe.

1.1) Communication Interne

Principalement, les gestionnaires des dossiers fiscaux, les vérificateurs et les gestionnaires des dossiers du contentieux, sont la population cible de la politique de la communication au cours d'intégration progressive des livraisons des projets d'informatisation des procédures fiscales (e-services :Simpl-TVA, projet Simpl-IS, projet Simpl-IR, et le projet SIT).

Ainsi, cette politique de la communication doit remplir au moins six objectifs envers cette population cible définie par rapport au changement :

- Faire connaître la vision à tous les acteurs concernés (la problématique, la solution envisagée, les moyens à mettre en oeuvre),

- Informer sur le déroulement du processus,

- Rassurer sur le bien fondé du changement et sur la cohérence de la démarche adoptée
(mettre tout particulièrement l'accent sur les résultats et les améliorations attendus)

- Valoriser les efforts faits par les acteurs pour concrétiser le changement, - Aider à anticiper/résoudre les difficultés,

- Diffuser les nouvelles règles ;

Autour de ces objectifs, les actions de la communication interne de la DGI, ont été concrétisées par la réalisation :

- Des rencontres d'information et de sensibilisation à l'adoption de la loi de finances 2006, et ce par une série de conférences animée par les responsables et cadres de la Division de la Législation, au profit des ressources relevant du Service Central et des Directions Régionales.

- Journée du fiscaliste : La DGI a organisé une rencontre avec 400 personnes représentant les différents grades et profils de la DGI, pour communiquer sur la stratégie de modernisation de la Direction Générale.

- « MesInfos43 » est une feuille d'information interne publiée à travers la messagerie de la DGI, pour informer les ressources :

· Des projets de réformes conduits par la DGI ;

· De l'actualité fiscale ;

· Des orientations stratégiques (lettre de M. Le Directeur Général des Impôts).

- Site Intranet : Le site intranet de la DGI comprend des rubriques informationnelles et des services (revue de presse, formulaires). En outre, la rubrique destinée à mettre en avant les potentialités de nos ressources humaines à travers la publication de leurs travaux personnels et professionnels a connu un engouement particulier en 2006. La rubrique <<Etudes et analyse >> regroupe ainsi des rapports, des thèses, des articles.

- Portail documentaire : Il est également possible, à travers Intranet, d'accéder aux bases de données constituées par le service de documentation, couvrant la documentation générale (livres, articles de périodiques spécialisés) et la documentation fiscale (circulaires, notes de service, questions fiscales, etc.), de faire des recherches multicritères, de s'inscrire à des profils de recherche, de réserver en ligne des documents et de consulter les divers produits documentaires offerts.

- Journal << L'info SIT >> : à l'occasion d'une première livraison du Palier n° 1 pour test du projet SIT, le service de la communication a publié le premier numéro en Août

43 Au cours de l'année 2006, deux feuilles ont été diffusées auprès des cadres et responsables de la DGI : la première sur les dépenses fiscales avec un éditorial précisant que l'évaluation des dépenses fiscales qui entre dans le cadre de la réforme fiscale ; la seconde sur le Portail de la DGI et sur les e-services.

2007 ayant pour ambition de créer un lien entre le projet et les futurs utilisateurs du système et donner la parole à l'ensemble des acteurs de ce nouveau système.

De ce qui précède, on peut remarquer la présence des nouvelles technologies comme moyen de communication (intranet, portail). Mais, il existe des outils informatiques qui favorisent la communication en groupe. Sachant que les projets sont organisés autour des différents groupes selon la fonction assignée, la mise en place d'un forum en ligne pourra aider mieux à la communication en un temps réel et dans un lieu totalement virtuel. En plus, ce forum sera un lieu des débats très intéressants sur la fiscalité ou autres sujets plus spécifiques comme les problèmes de traitement ou de gestion d'une telle ou telle affaire fiscale ou juridique d'un contribuable ou tous simplement suivre de prés les évolutions des projets de la dématérialisation des procédures fiscales. A noter, qu'il existe d'autres moyens de discussions en ligne comme les visioconférences, les vidéotransmissions, les audioconférences, ...et à l'administration de faire installer le système qui répond à ces besoins en communication en groupe soit au niveau des groupes décisionnels ou opérationnels ou entre les deux.

1.2) Communication Externe

L'image de notre administration est injustement dégradée dans l'esprit des citoyens, et les services électroniques représentent une opportunité afin de changer cet état de fait. Mais ceci n'est possible qu'à travers une politique de communication adaptée et énergique. Celle-ci doit permettre l'accompagnement du développement des services électroniques, afin que ces services bénéficient dès leurs premiers pas, d'une bonne image.

Il s'agit de faire d'une pierre deux coups : améliorer l'image de l'administration, tout en accompagnant le lancement des services électroniques. C'est la raison pour laquelle cette politique de communication devrait bénéficier d'un budget important, exprimé en pourcentage des sommes consacrées au développement des services électroniques. Cette politique doit bien sûr être conduite au niveau central, et régional.

Un vaste plan de communication doit être lancé par l'administration. Il aurait pour objectif de faire connaître les réalisations des services électroniques et autres projets de la dématérialisation, de les valoriser, et d'inciter à leur usage. Ce plan permettrait à l'administration de communiquer notamment sur son engagement de modernisation concernant la valeur légale de l'information publique et des Téléprocédures.

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"Je voudrais vivre pour étudier, non pas étudier pour vivre"   Francis Bacon