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Appréciation de la comptabilité dans une entité scolaire en RDC

( Télécharger le fichier original )
par Katekere KAVIRA
Université adventiste de Lukanga - Gradué en gestion informatique 2008
  

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CHAPITRE TROISIEME :

APPRECITION DE LA PRATIQUE DE LA COMPTABILITE DANS UNE ENTITE D'ADMINISTRATION SCOLAIRE

« CAS DE LA SOUS COORDINATION DES ECASJ/RWESE »

Pour évaluer la pratique de la comptabilité au sein de la sous coordination sous provinciale de Rwese il y a des principes comptables universellement admis aux quelles il faut se conformer. Ceci nous permettra d'apprécier la pratique de la comptabilité au sein de cette entité.

C'est ainsi que pour la sous coordination, il a été constaté que les documents comptables ne sont pas tous tenus comme le bilan, le journal, le grand livre, le tableau de formation des résultats, les tableaux des amortissements. Elle pratique la comptabilité en partie simple.

Les données partant de 2006 à 2007 ne nous ont pas été disponibles. Ainsi, nous avons travaillé avec les données fournies pour les opérations d'un mois de janvier 2008. En voici le modèle de leur journal caisse de janvier 2008 :

Tableau 5 : journal caisse

 

JANVIER 2008

 
 

N° COMPTE

INTITULE DU COMPTE

DEBIT

CREDIT

SOLDE

 
 
 
 

$1 851,77

 

FBH

$2 559,83

 

$4 411,60

 

AMAPE

$37,75

 

$4 449,35

 

MIN

$212,65

 

$4 662,00

 

PA

$106,41

 

$4 768,41

 

DE

$125,72

 

$4 894,13

 

CBG

$0,00

 

$4 894,13

 

CBPROV

$260,81

$475,50

$4 679,44

 

ANAPECO

$3,00

$5,98

$4 676,46

 

COORDINATION NATIONALE

$433,89

 

$5 110,35

 

CANTINE SCOLAIRE

$714,44

 

$5 824,79

 

PHOTOCOPIEUSE

$77,72

 

$5 902,51

 

AUTRES RECETTES

$2 208,14

 

$8 110,65

 
 
 
 
 
 

FOURNISHING & EQUIPment

 

$887,00

$7 223,65

 

SALARIES

 

$1 097,22

$6 126,43

 

OFFICE SUPPLIES

 

$181,95

$5 944,48

 

HOST RECEIPTION

 

$8,48

$5 936,00

 

COMMUNICATION

 

$53,50

$5 882,50

 

GAZ-OIL

 

$349,78

$5 532,72

 

REPAIR

 

$111,56

$5 421,16

 

TRAV EXP COORDINATEUR

 

$10,50

$5 410,66

 

TRAV EXP CONSEILLER

 

$3,00

$5 407,66

 

TRAV EXP OHTER WORKERS

 

$16,79

$5 390,87

 

COODEFI

 

$640,00

$4 750,87

 

REPROGRAPHY OFFICE

 

$0,13

$4 750,74

 

MOTO DOCUMENTS

 

$25,00

$4 725,74

 

INTERVENTIONS PONCTUELLES.

 

$260,72

$4 465,02

 

REPROGRAPHY SCHOOLS

 

$277,00

$4 188,02

 

FBH GOMA

 

$382,49

$3 805,53

 

PA GOMA

 

$124,53

$3 681,00

 

COORDINAT. NAT.

 

$967,08

$2 713,92

 

FBH KIN

 

$1 585,90

$1 128,02

 

FBH PROVED

 

$108,65

$1 019,37

 

FBH IPP

 

$107,69

$911,68

 

FBH SECOPER

 

$52,21

$859,47

 

SPECIAL TRAVEL

 

$1,45

$858,02

 

MAISON DE PASSAGE

 

$6,00

$852,02

 
 
 
 
 
 

TOTAL

$6 740,36

$7 740,11

 

Voici le modèle d'un bilan proposé à la sous coordination

Tableau 6 : bilan d'ouverture 2008

ACTIF

PASSIF

A VALEURS IMMOBILISEES

FOND PROPRE ET DETTES À L&M TERME

22.1

Immeubles

15000

10

dotation

34720

22.50

Matériel roulant senke

1230

DETTES A COURT TERME

22.51

Matériel roulant AG

5700

40

Fournisseur

1000

 
 
 

22.60.1

Machine ordinateur

800

 

22.60.2

Machine ordinateur lab. Top

850

22.60.3

Machine photocopieuse

1700

22.60.4

Machines imprimante

250

22.60.5

Mobilier du bureau

1320

S/TOTAL

 
 
 

B VALEURS CIRCULANTES

 

VALEUR D'EXPLOITATION

 
 
 

30.00

marchandises

3000

 

VALEUR REALISABLE

 

40.3

Acomptes versé sur commende

2800

41.1

client ordinateur

1000

VALEUR DISPONIBLE

 

57

Caisse

1851.77

TOTAL

35720

TOTAL

35720

Voici le journal du bilan d'ouverture

Tableau 7 : journal du bilan

Num op

Débit

Crédit

Libelle

débit

Crédit

1

22.1

 

Immeubles

15000

 
 

22.50

 

Matériel roulant senke

1230

 
 

22.51

 

Matériel roulant AG

5700

 
 

22.60.1

 

Machine ordinateur

800

 
 

22.60.2

 

Machine ordinateur lab. top

850

 
 

22.60.3

 

Machines photocopieuse

1700

 
 

22.60.4

 

Machines imprimantes

250

 
 

22.60.5

 

Machines imprimante photo

120

 
 

22.63

 

Mobilier du bureau

1320

 
 

30.00

 

Marchandises

3000

 
 

40.3

 

Fournisseur et avance

2800

 
 

41.1

 

Clients ordinateurs

1000

 
 

57

 

Caisse

185.77

 
 
 

10

Dotation

 

34720

 
 

40.0

Fournisseur

 

1000

 
 
 

Ouverture des comptes

 
 

Total

35720

35720

Quant à ce qui concerne le recueil de l'information, la sous coordination utilise le journal caisse. Pour l'enregistrement des faits, elle a comme pièces justificatives les reçus et les bulletins de paie. Alors nous proposons au comptable le système en partie double c'est pourquoi nous montrons ici le journal pour les opérations de janvier 2008 :(confer annexe 2)

1. le grand livre

Le grand livre qui est constitué par tous les comptes de l'entreprise, il est très nécessaire car il permet de :

- enregistrer les modifications de chaque poste du bilan,

- analyser les éléments de gestion qui déterminent le résultat, c'est à dire les charges et pertes et les produits et profits par nature,

- dégager la situation d'un compte à n'importe quel moment ; c'est-à-dire le solde

- calculer les mouvements et les situations finales des comptes,

- établir la balance de vérification.

Le grand livre peut être tenu de trois manières ci-après :

1. classer tous les comptes dans l'ordre du plan comptable de l'entreprise .c'est à dire de la classe 1 à classe 8 ;

2. classer tous les comptes dans l'ordre alphabétique

3. classer les comptes par catégorie et suivant l'ordre ci après

a) comptes de l'actif

b) compte de passif

c) comptes des charges et pertes

d) comptes des produits et profits

e) comptes des soldes de gestion

Ce troisième procédé permet de présenter la balance de vérification suivant ce même ordre ; d'établir rapidement le bilan final et fournir des nombreuses informations pour des statistiques éventuelles de l'entreprises. Pour notre cas d'étude nous proposons la tenue du grand livre suivant la troisième catégorie, (confer annexe 3)

Etant donné que le contrôle est aussi nécessaire, notre entité d'étude doit établir les documents qui vont permettre de présenter les états financiers tel que le bilan, le tableau de formation de résultat

Voici le modèle de la balance de vérification :

Tableau 8: BALANCE DE VERIFICATION

N° cpte

Intitulé

Sommes

Soldes

 
 

D

c

Sd

Sc

 

1 actifs

 
 
 
 

22.1

Immeubles

15000

 

15000

 

22.50

Matériels roulant senke

1230

 

1230

 

22.51

Matériels roulant AG

5700

 

5700

 

22.60.1

Machine ordinateur

800

 

800

 

22.60.2

Machines lab. Top

850

 

850

 

22.60.3

Machines photocopieuse

1700

 

1700

 

22.60.4

Machines imprimante

250

 

250

 

22.60.5

Machines impri photo

120

 

120

 

22.63

Mobiliers du bureau

2207

 

2207

 

30

Marchandise

3000

 

3000

 

31.3

Stock carburant

349.78

 

349.78

 

40.3

Fournisseur avance

2800

 

2800

 

46.66

C N

967.08

 

967.08

 

41.1

Client ordinateur

1000

 

1000

 

42.

FBH personnel

1097.22

 

1097.22

 

46.65

ANAPECO

5.98

 

5.98

 

56

Banque

640

 

640

 

57

Caisse

8125.88

 

8125.88

 
 

Total actif

43042 ,94

 

43042 ,94

 
 

2 passif

 
 
 
 

10

Dotation

 

34720

 

34720

40

Fournisseurs

 

1000

 

1000

46.60

Amape

 

35.75

 

35.75

46.61

Min

 

212.65

 

212.65

46.62

DE

 

106.41

 

106.41

46.63

CBprov

 

260.81

 

260.81

46.64

Cantine

 

714.44

 

714.44

46.75

FBH

 

52.21

 

52.21

 

Total passif

 

37102 ,27

 

37102,27

 

3 comptes des charges

 
 
 
 

61.13

Fourniture du bureau

181.95

 

181.95

 

62.1

Transport personnel

14.95

 

14.95

 

63.1

Entretien

11.78

 

11.78

 

63.33

Hôtel

6

 

6

 

63.36

Journalier

16.79

 

16.79

 

64

Charges d'assurances

25

 

25

 

64.1

Redevances

666.92

 

666.92

 
 

Total charges

923,39

 

923 ,39

 
 

4 comptes des produits

 
 
 
 

74

Produit et profit divers

 

2559.83

 

2559.83

74.9

Autres produits et profit

 

2208.14

 

2208.14

 

Total produit

 

4767,97

 

4767,97

 

Total général

43966,33

41870,24

43966,33

41870,24

Source : nos calculs

5. Tableau de formation des Résultats (T.F.R)

Les charges et les pertes d'une part, les produits et profits d'autre part les deux éléments concourent à la formation des résultats par la formule de gestion, dans la comptabilité congolaise, le résultat d'exploitation est calculé en 8 étapes pour les petites et moyenne entreprises.

En prenant en considération les différents produits et charges contenus dans la balance, voici la tracée du T.F.R :

Tableau 9 : le T.F.R au 31 janvier 2008

N0

Intitule

Sommes

soldes

 
 

D

C

D

C

70

Vente marchandise

 
 
 
 

60

Stock vendu

 
 
 
 

80

MB

 
 
 
 

80

MB

 
 
 
 

71

Produit vendu

 
 
 
 

72

Produit stocké

 
 
 
 

73

Travaux fait par l'entreprise

 
 
 
 

61.13

Fourniture consommée

181.91

 
 
 

62

Transport personnel

14.95

 
 
 

63.1

entretien et réparation

111.56

 
 
 

81

VA

 
 

308.46

 

81

VA

308.46

 
 
 

74

produit et profit divers

 

4767.14

 
 

76

subvention D'exploitation

 
 
 
 

64

Charges et pertes diverses

63.26

 
 
 

63

charges du personnel

1097.22

 
 
 

66

contribution et taxe

 
 
 
 

67

Intérêt payer

 
 
 
 

68

Dotation aux amortissements

 
 
 
 

82

RBE

 
 
 

852.02

82

RBE

 

852.02

 
 

68.1

Dotation aux provisions non exigible

 
 
 
 

83

RNE

 
 
 

852.02

83

RNE

 

852.02

 
 

Tableau 10 : bilan au 31 janvier 2008

ACTIF

PASSIF

A VALEURS IMMOBILISEES

 

FOND PROPRE ET DETTES À L&M TERME

22.1

Immeubles

15000

 

10

dotation

34720

22.50

Matériel roulant senke

1230

 

13

résultat

886.75

22.51

Matériel roulant AG

5700

 

DETTES A COURT TERME

22.60.1

Machine ordinateur

800

 

40

Fournisseurs

1000

22.60.2

Machine ordi lab.t op

850

 

46.64

Créd divers

260

 
 
 
 

22.60.3

Machine photocopieuse

1700

 
 

22.60.4

Machines imprimante

250

 

22.60.5

Mobilier du bureau

1320

 

S/TOTAL

 
 

B VALEURS CIRCULANTES

 

VALEUR D'EXPLOITATION

 

30.00 marchandises 3000

 

VALEUR REALISABLE

 

40.3 Acomptes verser sur commende 2800

 

41.1 client ordinateur 1000

 

46.67

debiteur divers

714.44

 
 

VALEUR DISPONIBLE

 
 

56

Banque

640

 

57

Caisse

855.31

 

TOTAL

36866.75

 

TOTAL

36866.75

Source : nos calculs

EXPLOITATION DES DIFFERNTES MASSES BILANTAIRES

a) Les valeurs immobilisées

Les immobilisations sont enregistrées à leur valeur d'acquisition. Les immobilisations corporelles ou non corporelles doivent être évaluées à leur date d'entrée dans le patrimoine de l'entreprise, sous certaines conditions qui sont les suivantes :

- celles acquises a titre onéreux sont évaluées au coût d'acquisition.

- Celles reçues ou produite par l'entreprise pour elle même c'est au coût de production.

- Celles acquise a titre gratuit ou par échange, c'est à leur valeur vénale

Lorsque l'entreprise aura déjà su à quelle forme d'acquisition elle a eu son immobilisation, elle passera à un enregistrement dans un livre journal. C'est ainsi que notre entité doit suivre tout ceci, elle doit tenir compte de la dépréciation de ces actifs. L'entité d'administration scolaire doit aussi amortir ses actifs suivant le plan d'amortissement bien défini selon la législation en vigueur.

Les taux d'amortissement est déterminé en fonction de la durée normale de l'immobilisation :

Formule= 100/nombre d'années prévues

Tableau 11 : Tableau de taux d'amortissement

Immobilisation à amortir

Durée prévue pour l'utilisation

Taux en %

Constructions

20 à 50 ans

5 à 2%

Immeubles

25 à 30 ans

4%

Matériel et outillage

6 à 10 ans

16 à 10%

Matériel roulant

3à 5 ans

30 à 20%

Machine des produits

8 ans

12 .5%

Sources : Kimbesa, (2007, p75)

Pour une bonne tenue de gestion des immobilisations, la tenue d'un registre des immobilisations est indispensable. Il comprend :

- le numéro d'ordre, la date d'acquisition du bien, la localisation du bien, son cout initial, sa durée de vie probable, son taux d'amortissement ,l'annuité et en fin la valeur finale ou la valeur nette comptable. Ci-dessous est représente un modèle que nous recommandons :

Tableau 12 : Modèle de registre des immobilisations de notre entité

Nod'ordre

description

Année d'acquisition

Localisation

Coût initial

Durée de vie

Taux d'amortis

Annuité

VNC

1

Immeuble

2008

Rwese(bureau)

15000

25

4

600

14400

2

 
 
 
 
 
 
 
 

3

 
 
 
 
 
 
 
 

Pour la constatation de l'amortissement de l'immobilisation amortissable, il faut passer l'écriture, ceci dans le but d'avoir une image fidèle de ce que comporte les actifs immobilisés.

L'écriture de la constatation de l'amortissement est :

68

28

dotation aux amortissement et provisions

Amortissement

Il existe des méthodes de calcul d'amortissement : l'amortissement linéaire, l'amortissement progressif, l'amortissement proportionnel et en fin l'amortissement dégressif

Voici un modèle d'amortissement linéaire pour un actif de la sous coordination des ECASJ/Rwese

Formules

Annuité = valeur initiale / nombre d'années

Taux = 100/ nombre d'années

Tableau 13: Modèle de la fiche d'amortissement linéaire

Matériel roulant AG pour 5 ans

années

VI

Taux

annuité

Amortissement ante

Total amort

VNC

N

5700

4%

1425

-

1425

4275

N+1

5700

4%

1425

1425

2850

2850

N+2

5700

4%

1425

2850

4275

1425

N+3

5700

4%

1425

4275

5700

0

N+4

5700

4%

1425

5700

 
 

Lors de l'achat d'une immobilisation on passe l'écriture suivante

22

40, 56, 57

immeuble

fournisseur, banque ou caisse

Lors de la cession d'une immobilisation il faut les écritures suivantes :

1) cession du matériel au prix de vente

57

84

Caisses

résultat sur cession d'immobilisation

2) annulation des amortissements du matériel

28

84

Amortissements

résultat sur cession d'immobilisation

3) sortie du matériel au prix de cession

84

 

résultat sur cession d'immobilisation

 

22.1

Immeubles

B) Les valeurs circulantes

Dans les valeurs circulants pour notre entité d'étude nous nous situerons au niveau des services rendues par cette entité pour les différentes écoles qui sont des clients, la caisse, la cantine ou nous avons des marchandises. C'est pour quoi il faut faire l'inventaire permanent pour bien suivre de façon continue l'évolution du patrimoine de l'entreprise.

A ce qui concerne la cantine le comptable aura besoin de tenir les fiches de stocks

Tableau 14: le modèle d'une fiche de stock :

Entrées

Sorties

stocks

Date

Quantité

Valeur

Date

Quantité

Valeur

Date

Quantité

Valeur

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 

a) les valeurs d'exploitation

Comme ce sont des valeurs qui sont destinées à être vendues (marchandises, produit fini), à être transformer ou à être échangées. On y trouve aussi les fournitures en stocks (stock de papier, stock carburant). Alors pour notre entité les bulletins, les stocks des papiers et des carburants constituent les valeurs d'exploitation sur ce la dépréciation d'un stock ou de la marchandise doit être constaté puis constituer une provision. L'écriture est faite comme suit :

68

 

Dotation aux provisions

x

 
 

38

Provision pour la dépréciation de compte de la classe 3

 

x

b) Les Créances (Valeurs réalisables)

Étant donné qu'on peut assister à des clients douteux, l'entreprise devra constituer une provision minime soit-elle pour clients douteux, ainsi pour respecter le principe de la prudence comptable.

Tableau 15 modèle de l'écriture de créance

41.7

 

client douteux

x

 
 

41

Clients

 

x

68

 

dotation aux provisions

x

 
 

48

provision pour dépréciation des créances clients

 

X

 
 

Constatation des provisions

 
 

48

 

provision pour une créance douteuse

X

 
 

41.7

client douteux

 

x

 
 

Pour solde des comptes

 
 

C) les valeurs disponibles

Etant donné que ce sont de liquidités en banque et en caisse, en cas de perte ou vol il faut prévoir une provision. Pour la provision on passera l'écriture suivante

68

 

Dotation aux provisions

x

 
 

58

Provision pour la dépréciation de compte de la classe 5

 

x

Pour éviter le risque il serait mieux de garder plus de liquidité en banque et une petite partie en caisse pour les dépenses urgentes (caisse minimum)

C) Le Passif

Le passif représente les dettes ou les ressources. Il indique les tierces créances qui ont des droits sur l'actif du bilan. C'est pourquoi pour notre entité, il existe des passifs et les dettes des fournisseurs dans cette masse nous avons :

1. Les capitaux propres et dettes à long et moyen terme : ce sont des sommes mises à la disposition de l'entreprise de manière durable par :

- les propriétaires et les associés : ce sont des fonds propres

- les tiers (prêteurs ou fournisseurs) : ce sont les autres capitaux à long terme s'ils sont accordés pour une période plus de cinq ans. S'ils sont accordés pour une période allant de 1à 5 ans, il est à moyen terme.

Il est recommandé par le PGCC que le capital soit toujours fixe.

2. Les dettes à court terme : ce sont tous les engagements de l'entreprise et toutes les dettes réelles dont les créanciers exigent le payement à une échéance de moins d'un an

Sources : Kimbesa, 2007

Les Régularisations

Les comptes de régularisation sont ouverts à la fin de l'exercice comptable pour permettre l'imputation à l'exercice de calcul du résultat, des charges et pertes et de produits et profits se rapportant à cet exercice uniquement.

Le compte 47 est subdivisé en :

- 470 Régularisation de passif qui enregistre les produits reçus d'avance, par le débit des comptes des produits concernés, ou des charges à payer, par le débit des comptes des charges concernés

- 471 Régularisation d'actif qui enregistre au débit les charges comptabilisées d'avance, par le crédit des comptes des charges concernées, ou des produits à recevoir, par le crédit des comptes produits concernés.

- 473 Charges à étaler enregistre les charges à étaler, c'est-à-dire à récupérer sur deux ou plusieurs exercices, par la crédit du compte 733 «  charges à étaler ». c'est un compte de passif soustractif du montant des fonds propres.

Exemple d'une charge à régulariser

47.1 Régularisation active

À 64 charges et pertes diverses

I. Le redressement des comptes

L'inventaire extra - comptable aura décelé les différences entre la situation réelle et celle qui ressort des comptes. Il faudra donc ajuster la situation comptable à la situation réelle. Cet ajustement ne sera réalisé que pour les pertes en vertu du « principe de la prudence comptable » qui impose la comptabilisation de toute perte même probable et interdit l'enregistrement de tout produit s'il n'est pas certain. Les pertes que peut subir une entreprise sont les suivantes :

A. La Dépréciation d'un actif non amortissable

Ces pertes concernent surtout les immobilisations non amortissables telles que les terrains, les fonds de commerce, etc....

Cette perte est constatée par le débit du compte 64 « charges et pertes diverses » en créditant le compte d'actif concerné.

D Compte d'actif concerné C

 

D 64 charges et pertes diverses C

 

x

 

x

 
 
 
 
 
 

Exemple :

Une érosion a détruit une bonne partie du terrain d'une école situé dans l'entité de supervision de la sous coordination dont la valeur d'acquisition est de 3000, estimation de la dépréciation à 40%.

D 21Terrain C

 

D 64 charges et pertes diverses C

3000

1200

 

1200

 
 
 
 
 
 

B. Dépréciation d'un actif amortissable

Nous savons que la dépréciation normale de l'actif amortissable est constatée par les amortissements. Dans la pratique, les écritures d'amortissement sont comptabilisées en fin d'exercice en débitant le compte 68 « Dotation aux amortissements et Provisions ».

D 68 Dot. Aux amort. & prov. C

 

D 28 Amortissement s/Immob C

x

 
 
 

x

 
 
 
 
 

A partir de l'analyse des données fournies la comptabilisation des charges et des produits doit suivre les principes qui stipulent comme suit : Pour établir la situation à un moment donné il convient de tenir compte des toute charge et perte probables même si elle n'est pas réalisée et n'est pas tenir compte des produits et profit, même probable tant qu'ils n'ont pas été réalisé (principe de prudence). A ce qui concerne les valeurs immobilisées de notre entité d'étude elles doivent être évalué et amortis

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"Qui vit sans folie n'est pas si sage qu'il croit."   La Rochefoucault