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Evaluation économique des effets écologiques dans les projets d'investissement pour le développement agricole

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par Kouakou KOUAKOU
Université d'agronomie d'état de la fédération de Russie - académie agraire d'état de Moscou nommée K. A. Timiryazeva  - Thèse de doctorat (Ph. D. ) ès sciences économiques, spécialité (08.00.05): agro- économie 2010
  

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CHAPITRE 3. ANALYSE ENVIRONNEMENTALE ET ECONOMIQUE DES CHOIX TECHNOLOGIQUES DANS LA PRODUCTON AGRICOLE

3.1. Adaptation de la méthodologie de l'évaluation des impacts environnementaux à des projets d'investissement agricoles.


            Comme indiqué dans la partie 1.4, l'évaluation correcte des incidences des projets sur l'environnement peut être intégrée aux critères économiques.

Pour une utilisation pratique de ces hypothèses, nous avons effectué des travaux sur l'adaptation de ces recommandations générales à des projets d'investissement dans l'agriculture.

En particulier, il est nécessaire d'amender des indicateurs de performance clés du projet (VAN) proposés au paragraphe 1.4, en tenant compte des impacts des projets spécifiques dans l'agriculture sur l'environnement.

Deuxièmement, il est important de prendre en compte le cadre juridique et réglementaire dans les calculs financiers des types spécifiques d'impact.
Le point le plus important dans l'évaluation des projets d'investissement dans une économie de marché est l'analyse de la rentabilité, à savoir une comparaison des coûts et bénéfices du projet.

Ceci est mieux reflété dans le concept d'analyse du projet, discuté à la section 1.1 de ce travail.

Dans ce cas, comme nous l'avons déjà montré, l'analyse de projet propose une complexe vérification lors de la phase préparatoire par des experts en vue des orientations fondamentales (aspects) et de l'obtention des réponses aux questions pertinentes (voir chapitre 1).

La mise en oeuvre des méthodes au niveau fédéral, régional, local pour le secteur public peut maintenant se réaliser, parce qu'il y a eu un intérêt à réduire les dommages sur la société dans son ensemble.

Pour la mise en oeuvre des méthodes, il est plus nécessaire de recourir à la législation en vigueur régissant la compensation monétaire des dommages pour le pollueur.

Comme indiqué dans les chapitres 1 et 2, actuellement la procédure actuelle de l'expertise écologique est la seule barrière contre la mise en oeuvre des projets dangereux pour l'environnement.

Et si le projet passe ce stade, il est difficile de le distinguer de ceux qui sont plus respectueux de l'environnement (par exemple, l'introduction de technologies écologiquement rationnelles, des technologies produisant peu de déchets, etc.).

Si pour évaluer l'efficacité économique des projets, on prend en compte l'impact économique des atteintes à l'environnement, l'on favorisera le développement et la mise en oeuvre des projets plus respectueux de l'environnement.

Alors, l'expertise économique devrait cibler des projets de développement de la production plus propre.

En règle générale, dès les premières étapes, la préoccupation est d'être en mesure de comprendre la nécessité d'inclure dans le processus de planification les impacts environnementaux (ainsi que dans les indicateurs, des coûts de restauration de l'environnement, ou les avantages supplémentaires de projets dus à l'amélioration de l'environnement).

Conformément à la loi fédérale sur l'expertise écologique "du 15.04.1998 N 65-FZ (article 77), il est nécessaire après l'identification et la quantification d'estimer les caractéristiques des coûts des impacts positifs et négatifs du projet sur l'environnement pour les intégrer dans l'évaluation initiale de l'efficacité du projet d'investissement, de sélectionner les projets non seulement rentables financièrement, mais efficaces du point de vue l'environnement [107].

Le projet devrait refléter les indicateurs de performance environnementale, ainsi que les indicateurs économiques et écologiques [108].

Les questions de gestion des déchets (par exemple: le fumier frais et de la litière, les déchets des abattoirs, etc.) sont régies par la loi fédérale 89-FZ «sur les déchets de la production et la consommation» et d'autres règlements.

Les déchets issus de la production des biens n'occupent pas seulement de grandes surfaces en matière de stockage, mais aussi produisent des substances nocives, de la poussière, des rejets gazeux dans l'atmosphère, ainsi que dans les aires de surface et souterraines.

Par conséquent, le travail de l'entreprise agricole doit viser à réduire le volume (masse) des déchets, l'introduction de technologies produisant peu de déchets, la transformation des déchets en matières premières secondaires ou dérivées de tout produit, la réduction des déchets non soumis à un traitement ultérieur, et les pratiques de dumping, conformément avec la législation actuelle [42].

Conformément à l'article 11 de la loi fédérale relative aux déchets de production et de consommation, les entreprises sont obligées d'introduire des technologies produisant peu de déchets fondées sur les réalisations scientifiques et technologiques.

Les recommandations sur la préparation des plans d'affaire prévoient que le plan d'affaire doit contenir une justification de la conformité du projet avec la législation environnementale en vigueur dans le territoire du projet.

Dans la pratique internationale (manuel sur l'évaluation environnementale de la Banque mondiale), on utilise un système d'évaluation d'impact environnemental (EIE) [43].

L'évaluation d'experts de l'évaluation d'impact environnemental (EIE) est de recueillir des informations et des analyses qui contribuent à assurer un développement respectueux de l'environnement.

Dans ce sens, l'EIE est un outil supplémentaire pour effectuer tous les types traditionnels d'analyse (technique, socio-économique, environnementale, financière et économique), ainsi que des conseils pratiques pour les plans de développement.

Cette méthode est basée sur une étude minutieuse et la mesure des changements biologiques, physiques et biophysiques causés par la mise en oeuvre de tout projet ou de ses alternatives.

Un aspect très important est d'étudier la nature des impacts, par exemple, sur la santé, la productivité ou des changements dans la structure et les fonctions des systèmes naturels.

La prochaine étape consiste à effectuer des estimations quantitatives (en termes de valeur), la mesure possible de tous les aspects biologiques, physiques et biophysiques des changements qui sont susceptibles de se produire à la suite du projet.

Les conséquences du projet ne peuvent être raisonnablement quantifiées, s'il n'y a pas de base pour les comparaisons. Elle peut être une situation avant le projet («sans projet»).

La prochaine étape sera de procéder à une évaluation visant à déterminer des mesures correctives. Puis, dans l'optique de déterminer si les avantages dépassent les coûts, il est important de réaliser une analyse économique des solutions de rechange.

L'évaluation des impacts sur l'environnement permet de déterminer la probabilité de réalisation à la fois des dommages et des opportunités, et donc doit être considérée comme un aspect important du cycle du projet.

Cependant, une telle évaluation n'est pas suffisante pour justifier une décision. Comme mentionné ci-dessus, l'analyse économique et financière aide les promoteurs dans la prise de décision sur le choix des options.

L'inclusion des aspects environnementaux dans l'analyse économique et financière peut permettre de prévenir ou réduire les impacts négatifs sur l'environnement.

Sur la base de la législation et des approches proposées dans la pratique internationale pour la vérification du projet, il a été établi une classification des différents impacts (tab.3.1.1), qui a compilé et adapté la production agricole aux conditions telles qu'elles sont énoncées dans les exigences de la législation ci-dessus.
Tableau 3.1.1

Les impacts des projets agricoles sur l'environnement et leurs conséquences économiques.

Types d'activités

Composantes de l'environnement

Types d'impact sur l'environnement

Types d'impacts économiques (CP-coûts ou BE - bénéfices)

Méthodes d'évaluation représentatives

Productions agricoles et sylvicoles

L'eau de surface

La pollution, l'épuisement, la détérioration de la qualité de l'eau

Le coût du nettoyage, des coûts de restauration, le coût de nouvelles infrastructures, la baisse des productions agricoles (CP)

Techniques, physiques

amélioration de l'environnement

Réduire les coûts de restauration de l'état précédent (BE)

Physique

L'air atmosphérique

La pollution, l'appauvrissement de qualité de l'environnement

Le coût du nettoyage, des coûts de restauration, le coût de nouvelles infrastructures, en réduisant les rendements des cultures, des changements dans la productivité, réduction les rendements des cultures (CP)

Techniques, physiques

La réduction des émissions

Réduire les coûts de restauration de l'état précédent (BE)

Physique

Terres

la dégradation, la pollution, l'érosion des terres

Coûts de restauration, le coût des nouvelles infrastructures, en réduisant les rendements des cultures, des changements dans la productivité (CP)

Techniques, physiques

mise en place de brise-vent, améliorer l'état de l'environnement en réduisant l'érosion, le séchage et la salinisation des sols, augmentation de la production ou la fertilité, garantir durable des ressources

Réduire les coûts de la restauration dans son état antérieur, restaurer la fertilité des sols, des changements dans la productivité (amélioration des rendements) (BE)

Physique

L'élevage

L'eau de surface

La pollution, l'épuisement des sols

Le coût du nettoyage, des coûts de restauration, le coût de nouvelles infrastructures, évolution de la productivité, la maladie, la réduction de production de viande et de lait (CP)

Techniques, physiques

amélioration de l'environnement, la réduction des rejets

Réduire les coûts de la restauration dans son état antérieur, restaurer la fertilité des sols, des changements dans la productivité (amélioration des rendements) (BE)

Physique

L'air atmosphérique

La pollution, l'épuisement des sols

Le coût du nettoyage, des coûts de restauration, le coût de nouvelles infrastructures, évolution de la productivité, coût de la maladie (CP)

Techniques, physiques

amélioration de l'environnement, la réduction des émissions

Réduire les coûts de la restauration dans son état antérieur, restaurer la fertilité des sols, des changements dans la productivité (amélioration des rendements) (BE)

Physique

Dans le tableau, le terme "technique" signifie l'évaluation de la conformité aux normes techniques.

Ainsi, dans le projet de développement de l'exploitation durable du pâturage (DCT), conformément à la loi 136-FZ du Code foncier de la Fédération de Russie, l'impact négatif est la dégradation, la pollution, les dégradations des terres selon le type d'impact (mécanique, chimique, biologique).

Une attention particulière devrait être accordée à l'utilisation de produits chimiques. Les produits chimiques utilisés dans le DCT sont les engrais et les pesticides.

L'approche technique utilise le travail d'analyse en laboratoire afin de déterminer la masse réelle des polluants rejetée dans l'environnement. Ensuite, les paiements sont calculés en fonction de la masse réelle des polluants rejetés dans l'environnement.

Le calcul des paiements est effectué par les entreprises (entrepreneurs individuels) avec des taux de taxes et de tarifs approuvés par le décret du Gouvernement de la Fédération de Russie sur Juin 12, 2003 344, en tenant compte des facteurs environnementaux.

          Pour le bétail, la masse réelle des polluants est divisé en:

· masse de polluants émis dans l'atmosphère à l'intérieur des normes d'émissions prescrites et précisées dans le permis annuel d'émission des polluants dans l'atmosphère;

· masse de polluants déversée dans les eaux de surface et des eaux souterraines dans les limites de décharge réglées et énumérées à l'autorisation annuelle pour les rejets de polluants, puis dans les eaux de surface dans les limites de décharge réglées et énumérées à l'autorisation annuelle pour les rejets de polluants dans les eaux de surface.

Le paiement pour les émissions de polluants dans l'air, pour le rejet de polluants dans les eaux de surface et les polluants des eaux souterraines est établi par la résolution gouvernementale du 12 Juin 2003 344.

Le terme "physique" signifie les coûts spécifiques pour contrer les effets négatifs.

Pour le projet DCT, l'évaluation physique a consisté à déterminer les fonds pour augmenter la fertilité, restaurer la structure du sol par l'introduction du chistozem sur le terrain.

Pour la production animale, l'évaluation physique consiste à identifier des fonds pour l'introduction de technologies non polluantes et les technologies de recyclage des déchets.

Dans le cas particulier, les pertes dues à la mort ou la perte de productivité sont prises en compte (voir tabl.3.1.1).

Dans cette thèse, nous utilisons une évaluation physique, parce que l'évaluation technique est complexe. Loin de diminuer l'importance des autres aspects de l'analyse pour une décision finale, nous nous concentrerons sur l'environnement, les finances et des aspects économiques.

Calculons les coefficients d'efficacité économique, en tenant compte des impacts environnementaux de divers projets agricoles.

Pour le distinguer du coefficient classique de l'efficacité, les coefficients d'efficacité écologo-économique, tenant compte des impacts sur l'environnement seront notés avec l'indice «EE».

1) Calcul de la valeur du revenu net actualisé, tenant compte des effets de l'environnement (VAN).

Rappelons que la valeur actuelle nette est définie comme l'excédent des résultats des coûts et des avantages cumulés.

Ensuite, la formule est la suivante:

VAN = ,

ÄBt- accroissement total des bénéfices de la période t;
ÄCt- augmentation des coûts totaux de la période t;
ÄÅt- variation de la valeur des dommages écologiques (CP) et des avantages environnementaux (BE);

t- période correspondante du projet (1, 2, 3, n);
n- période d'évaluation du projet (cycle de vie du projet, les périodes);
r -taux d'actualisation.

Si VAN est positive, le projet peut être considéré comme acceptable.

Si VAN est négative, abandon du projet.
Il est clair que la valeur de la VAN dépend de deux types de paramètres:

Le premier caractérise le projet d'investissement de façon objective et déterminé est par le processus de production, le second est le taux d'actualisation.
Sur la base de ces dispositions, il est proposé dans notre travail, une méthode de calcul de l'efficacité, en tenant compte des impacts environnementaux dans l'évaluation des projets agricoles sélectionnés pour un taux d'escompte élevé (10%).

En général, le taux d'actualisation doit refléter le coût éventuel de capital correspondant à un éventuel retour sur investissement, ce que cet investisseur aurait gagné en allouant leurs capitaux à d'autres activités, à savoir le taux ou taux d'actualisation qui correspond au montant minimal admissible pour le taux de rendement du capital investi.

2) Le calcul de l'Indice des taux de rendement (IP), reflétant l'efficacité (rentabilité) de l'investissement dans le projet en tenant compte des effets sur l'environnement.
L'un des principaux facteurs qui détermine la valeur de l'activité du point de vue des investissements et des revenus est VAN.

Cependant, l'importance croissante de VAN ne correspond pas toujours à une alternative d'investissement plus efficace.
Le calcul de l'indice relatif s'appliquera aux mêmes types de projets.
IP =


It, Ito - coût du projet d'investissement dans les situations «avec projet» et «sans projet».

La valeur calculée du projet d'investissement, est étroitement liée à la VAN.

De toute évidence, si la VAN est positive, alors le projet d'investissement sera rentable, c'est à dire si l'indice de profitabilité (IP) calculé du projet est supérieur à l'unité, un tel projet est acceptable.

3) Le calcul du taux de rendement interne (TIR ou IRR), en tenant compte des effets sur l'environnement.

TIR ou IRR détermine quelle valeur de taux d'actualisation r est inférieure au taux des obligations ou placements pour lequel l'investissement dans le projet serait considéré comme inapproprié.
Le calcul du taux de rendement interne peut servir de première étape pour rejeter des projets non rentables.

On obtient TRI en résolvant les équations suivantes pour chaque type de projets.

=0

En fait, le TRI est le taux d'actualisation pour lequel la VAN prend la valeur zéro, c'est à dire le coût actualisé est égal au total du flux actualisé de bénéfices.
TRI a un sens économique spécifique et est un critère pour apprécier la pertinence d'un investissement.

Si le taux d'escompte sur les dépôts est supérieur à la valeur calculée de TRI, il est évident que l'investisseur place l'argent à la banque.

En tout cas, le calcul de TRI est la première étape pour apprécier la rentabilité des projets.

4) Calcul de la période de récupération du capital investi en tenant compte des effets sur l'environnement, à savoir la période, à partir de laquelle tous les coûts du projet sont amortis.

Dans le calcul de cet indice dans les projets à des fins de production, il doit être calculé le coût des effets du projet sur l'environnement afin d'allonger la période de récupération.

En général, le projet doit satisfaire le système de critères suivant:
VAN ,

TRI,
IP,
La période de récupération du capital investi ne devrait pas être plus longue que la période qui est acceptable pour l'investisseur.

La Figure 3.1.1 donne une représentation schématique d'une telle évaluation.

Expertise écologique

+

-

Estimation des résultats

Amélioration

Dommage a

Estimation des dépenses

Projet réjété

Evaluation des conséquences écologiques

Estimation des flux financiers, calcul des paramètres de performance économique et de réalisabilité du projet

Figure. 3.1.1. Etapes de l'évaluation de l'efficacité écologique et économique
des projets d'investissement.

Pour conclure, l'évaluation de l'efficacité économique tenant compte des impacts sur l'environnement devrait être une véritable incitation à l'introduction de technologies écologiquement rationnelles.

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"Un démenti, si pauvre qu'il soit, rassure les sots et déroute les incrédules"   Talleyrand