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Les transferts internationaux et la trésorerie extérieure : cas de la société ivoirienne de banque (SIB)

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par AHI CYRIAQUE TEHOUA
Groupe IFPG - ISFPT - BREVET DE TECHNICIEN SUPERIEUR 2011
  

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PARTIE II : LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX ET LA TRESORERIE EXTERIEURE

D

ans cette seconde partie, nous présenterons les différents types de transferts internationaux ainsi que leurs traitements et les différents mouvements de devises qu'elles génèrent dans le contexte de la trésorerie.

Chapitre 1 LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX

I. LES TRANSFERTS INTERNATIONAUX RECUS (LES RAPATRIEMENTS)

I.1. GENERALITES

Le service des transferts internationaux reçus encore appelés service rapatriement a été mise en place par la SIB pour répondre à une nécessité économique, née des échanges internationaux entres agents économiques, qui est de gérer les fonds reçus de l'extérieur pour le compte des clients domiciliés à la SIB ou pas.

I.1.1. Définition

Les rapatriements sont les fonds reçus de l'extérieur pour le compte de nos clients à partir d'un support appelé message Swift MT103. Cette opération met en relation quatre acteurs qui sont :

- le bénéficiaire : celui à qui sont destinés les fonds. Il peut être domicilié à la SIB ou dans une autre banque ;

- la banque notificatrice: c'est la banque du bénéficiaire ;

- le donneur d'ordre : c'est celui qui envoi les fonds pour le compte du bénéficiaire ;

- la banque émettrice : Il s'agit de la banque du donneur d'ordre.

Banque émettrice

"SIB" à Abidjan

Banque Correspondante "ATTIJARI" à Rabat

Donneur d'ordre

"Marocain"

Bénéficiaire

"Ivoirien"

2. Livraison de marchandises, prestation de services,...

1. Accord commerciale, Aides,

Paiement de salaires

5. crédit du compte et information de paiement

3. Ordre de virer le montant convenu

4. Transfert international

En faveur du bénéficiaire

" Ivoirien"

Figure 2 : Schéma explicatif d'un transfert international reçu

I.1.2. Objectifs

L'objectif du service rapatriement est de satisfaire le bénéficiaire en créditant son compte dès la réception des fonds tout en cultivant la notion de qualité, de fiabilité et de rapidité dans le service.

I.2. ACTIVITE DE TRANSFERT INTERNATIONAL RECU

I.2.1. Organisation du service rapatriement

Le service rapatriement est composé de deux (2) agents qui sont chargés de traiter les fonds reçus de l'extérieur et d'accomplir toutes les tâches qui en résultent.

I.2.2. Tâches

Ses principales tâches sont :

- Le traitement de toutes les opérations de réception de fonds extérieurs ;

- Le dépouillement et le mariage des dossiers : Ils consistent à rattacher à chaque dossier, l'avis de crédit et le message Swift qui lui correspondent ;

- L'archivage des dossiers par journée : Il consiste au classement et au rangement des dossiers dans l'ordre de traitement selon les journées.

I.2.3. Procédure de réalisation d'une opération de transfert

international émis

a. Conditions

Les rapatriements sont des opérations sans conditions. Toutefois, une vérification est nécessaire pour éviter le blanchiment d'argent. Lorsque la banque du donneur d'ordre qui transfère les fonds est située dans la zone UEMOA, ces fonds sont transférés sur notre compte à la BCEAO qui se charge par la suite de nous les faire parvenir afin de créditer le compte du bénéficiaire. Cependant les fonds provenant d'une banque située hors zone UEMOA sont transférés sur notre compte chez notre correspondant (selon la devise) qui se charge par la suite de nous les faire parvenir pour le crédit du compte du bénéficiaire.

b. Traitement

Dès réception d'un message Swift MT 103 venant du correspondant (la banque chez qui la SIB avons un compte), on procède à :

- l'enregistrement de l'opération dans un cahier afin d'attribuer un numéro d'ordre chronologique pour une question de traçabilité ;

- l'ouverture d'un dossier pour chaque rapatriement sur lequel est marqué le montant en devise, le numéro, la référence et le nom du bénéficiaire ;

- la saisie dans T31 qui est un code d'opération du sous-système TRAP ;

- l'impression des éditions de rapatriements ;

- un contrôle et à la validation.

Au lendemain de la validation, le service rapatriement reçoit les avis de crédit qui sont les preuves que les bénéficiaires ont été crédités du montant du rapatriement soustrait des frais. Il procède par la suite au mariage et à l'archivage des dossiers.

Pour les rapatriements en faveur des clients domiciliés dans une autre banque, le service rapatriement ouvre un dossier de la BCEAO appelée la RTGS.

NB : Lorsque l'ordre de paiement (message Swift MT 103) provient d'une banque autre que celle des correspondants de la SIB, alors le service rapatriement attend de recevoir la confirmation par un message Swift MT 910 de la part d'un de ses correspondants avant de passer au traitement.

v Le système RTGS

C'est un système de règlement rapide qui était conçu pour les transferts interbancaires de gros montants. Cependant, en vue de satisfaire la totalité de ses clients, la SIB utilise ce système pour effectuer tous les transferts interbancaires quelque soit le montant.

Le système RTGS devra permettre notamment de :

- traiter rapidement et en toute sécurité les paiements de gros montants ;

- réduire les risques de paiement (risque de crédit, risque de liquidité, risque légal, risque systémique) ;

- faciliter la gestion monétaire et le fonctionnement du marché financier.

NB : il faut entendre par gros montants, les coûts susceptibles de créer un risque systémique lié au fait que la défaillance d'un participant peut entraîner par effet domino celle des autres

Figure 3 : Architecture simplifiée du système RTGS

c. Coût Des Frais

Elle consiste à débiter le compte de notre correspondant par le crédit du compte du bénéficiaire.

 

EURO

DEVISES

BENEFICIAIRE NON DOMICILIE

BENEFICIAIRE PAYE A NOS GUICHETS

Frais de dossier

5000

5000

-

15 000 F

Commission de change

10%, minimum 10 000F

10%, minimum 10 000F

20 000

 

Port de lettre

-

1000F

-

-

TOB

10%

10%

10%

10%

NB : Pour le cas des devises autres que l'Euro ou qui n'ont pas de parité fixe avec le CFA, il faut procéder à la vente du montant du rapatriement pour avoir le cours du jour afin de convertir le montant CFA en devises (voir trésorerie extérieure).

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