PARTIE II : LES
TRANSFERTS INTERNATIONAUX ET LA TRESORERIE EXTERIEURE
D
ans cette seconde partie, nous présenterons les
différents types de transferts internationaux ainsi que leurs
traitements et les différents mouvements de devises qu'elles
génèrent dans le contexte de la trésorerie.
Chapitre 1 LES TRANSFERTS
INTERNATIONAUX
I. LES TRANSFERTS
INTERNATIONAUX RECUS (LES RAPATRIEMENTS)
I.1. GENERALITES
Le service des transferts internationaux reçus encore
appelés service rapatriement a été mise en place par la
SIB pour répondre à une nécessité
économique, née des échanges internationaux entres agents
économiques, qui est de gérer les fonds reçus de
l'extérieur pour le compte des clients domiciliés à la SIB
ou pas.
I.1.1.
Définition
Les rapatriements sont les fonds reçus de
l'extérieur pour le compte de nos clients à partir d'un support
appelé message Swift MT103. Cette opération met en relation
quatre acteurs qui sont :
- le bénéficiaire : celui
à qui sont destinés les fonds. Il peut être
domicilié à la SIB ou dans une autre banque ;
- la banque notificatrice: c'est la
banque du bénéficiaire ;
- le donneur d'ordre : c'est celui qui
envoi les fonds pour le compte du bénéficiaire ;
- la banque émettrice : Il s'agit
de la banque du donneur d'ordre.
Banque émettrice
"SIB" à Abidjan
Banque Correspondante "ATTIJARI" à Rabat
Donneur d'ordre
"Marocain"
Bénéficiaire
"Ivoirien"
2. Livraison de marchandises, prestation de
services,...
1. Accord commerciale, Aides,
Paiement de salaires
5. crédit du compte et information de
paiement
3. Ordre de virer le montant convenu
4. Transfert international
En faveur du bénéficiaire
" Ivoirien"
Figure 2 :
Schéma explicatif d'un transfert international reçu
I.1.2.
Objectifs
L'objectif du service rapatriement est de satisfaire le
bénéficiaire en créditant son compte dès la
réception des fonds tout en cultivant la notion de qualité, de
fiabilité et de rapidité dans le service.
I.2. ACTIVITE DE TRANSFERT
INTERNATIONAL RECU
I.2.1. Organisation du
service rapatriement
Le service rapatriement est composé de deux (2) agents
qui sont chargés de traiter les fonds reçus de l'extérieur
et d'accomplir toutes les tâches qui en résultent.
I.2.2.
Tâches
Ses principales tâches sont :
- Le traitement de toutes les opérations de
réception de fonds extérieurs ;
- Le dépouillement et le mariage des dossiers :
Ils consistent à rattacher à chaque dossier, l'avis de
crédit et le message Swift qui lui correspondent ;
- L'archivage des dossiers par journée : Il
consiste au classement et au rangement des dossiers dans l'ordre de traitement
selon les journées.
I.2.3. Procédure de
réalisation d'une opération de transfert
international
émis
a. Conditions
Les rapatriements sont des opérations sans conditions.
Toutefois, une vérification est nécessaire pour éviter le
blanchiment d'argent. Lorsque la banque du donneur d'ordre qui transfère
les fonds est située dans la zone UEMOA, ces fonds sont
transférés sur notre compte à la BCEAO qui se charge par
la suite de nous les faire parvenir afin de créditer le compte du
bénéficiaire. Cependant les fonds provenant d'une banque
située hors zone UEMOA sont transférés sur notre compte
chez notre correspondant (selon la devise) qui se charge par la suite de nous
les faire parvenir pour le crédit du compte du
bénéficiaire.
b. Traitement
Dès réception d'un message Swift MT 103 venant
du correspondant (la banque chez qui la SIB avons un compte), on procède
à :
- l'enregistrement de l'opération dans un cahier afin
d'attribuer un numéro d'ordre chronologique pour une question de
traçabilité ;
- l'ouverture d'un dossier pour chaque rapatriement sur lequel
est marqué le montant en devise, le numéro, la
référence et le nom du bénéficiaire ;
- la saisie dans T31 qui est un code d'opération du
sous-système TRAP ;
- l'impression des éditions de rapatriements ;
- un contrôle et à la validation.
Au lendemain de la validation, le service rapatriement
reçoit les avis de crédit qui sont les preuves que les
bénéficiaires ont été crédités du
montant du rapatriement soustrait des frais. Il procède par la suite au
mariage et à l'archivage des dossiers.
Pour les rapatriements en faveur des clients domiciliés
dans une autre banque, le service rapatriement ouvre un dossier de la BCEAO
appelée la RTGS.
NB : Lorsque
l'ordre de paiement (message Swift MT 103) provient d'une banque autre que
celle des correspondants de la SIB, alors le service rapatriement attend de
recevoir la confirmation par un message Swift MT 910 de la part d'un de ses
correspondants avant de passer au traitement.
v Le système RTGS
C'est un système de règlement rapide qui
était conçu pour les transferts interbancaires de gros montants.
Cependant, en vue de satisfaire la totalité de ses clients, la SIB
utilise ce système pour effectuer tous les transferts interbancaires
quelque soit le montant.
Le système RTGS devra permettre notamment de :
- traiter rapidement et en toute sécurité les
paiements de gros montants ;
- réduire les risques de paiement (risque de
crédit, risque de liquidité, risque légal, risque
systémique) ;
- faciliter la gestion monétaire et le fonctionnement
du marché financier.
NB : il faut entendre par gros
montants, les coûts susceptibles de créer un risque
systémique lié au fait que la défaillance d'un participant
peut entraîner par effet domino celle des autres
Figure 3 :
Architecture simplifiée du système RTGS
c. Coût Des
Frais
Elle consiste à débiter le compte de notre
correspondant par le crédit du compte du bénéficiaire.
|
EURO
|
DEVISES
|
BENEFICIAIRE NON DOMICILIE
|
BENEFICIAIRE PAYE A NOS GUICHETS
|
|
Frais de dossier
|
5000
|
5000
|
-
|
15 000 F
|
|
Commission de change
|
10%, minimum 10 000F
|
10%, minimum 10 000F
|
20 000
|
|
|
Port de lettre
|
-
|
1000F
|
-
|
-
|
|
TOB
|
10%
|
10%
|
10%
|
10%
|
NB : Pour le cas des devises
autres que l'Euro ou qui n'ont pas de parité fixe avec le CFA, il faut
procéder à la vente du montant du rapatriement pour avoir le
cours du jour afin de convertir le montant CFA en devises (voir
trésorerie extérieure).
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