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Analyse juridique du phénomène de la surpopulation carcérale en Haà¯ti (cas des personnes détenues dans la prison civile des cayes de 2019 à  2022)


par Jean William LOUIS
Ecole de droit et des sciences Economiques des Cayes(UEH) - Licence en sciences juridiques 2018
  

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UNIVERSITE D'ETAT D'HAITI (UEH)

ECOLE DE DROIT ET DES SCIENCES ECONOMIQUES DES CAYES (EDSEC)

FACULTE DES SCIENCES JURIDIQUES (FSJ)

Analyse juridique du phénomène de la surpopulation carcérale en Haïti (Cas des personnes détenues dans la prison civile des Cayes de 2019 à 2022)

Mémoire pour l'obtention du grade de licencié en Sciences Juridiques

Présenté par : Jean William LOUIS

Sous la direction de : Me Serge VILLEFRANCHE

Promotion 2018-2022

Les Cayes-Haïti

Septembre 2023

Dédicace

Ce mémoire est dédié à :

-À tous les chercheurs qui, après l'avoir lu, trouvent nécessaire et utile de s'en servir.

-Au conseil administratif de l'École de Droit, des Sciences Économiques et des Sciences Administratives (EDSEC) pour augmenter le lot d'ouvrage de sa bibliothèque.

-Aux autorités de la chaine pénale des Cayes afin d'attirer leur attention sur le problème carcéral de la juridiction.

-À l'État haïtien par le biais de nos recommandations pour être puisé et contribuer à l'élaboration de sa politique pénale pour le désengorgement de la prison dans le pays.

Remerciements

En tout premier lieu, nous tenons à remercier le grand architecte de l'univers qui nous a accordé sa grâce en cette situation si spéciale pour la pleine réussite de ce travail. Ensuite, nous tenons à remercier les membres du décanat pour l'opportunité qu'il nous a offert pour présenter notre travail de recherche.

Nous tenons à remercier aussi les membres du jury d'avoir laissé leurs activités pour venir analyser et évaluer notre travail. Nous exprimons toute notre gratitude aux professeurs qui, d'une façon ou d'une autre, avaient favorisé l'accomplissement de cette oeuvre, tout particulièrement notre professeur de méthodologie de la recherche : Clodisson METELLUS.

Un merci tout à fait spécial aux membres de l'appareil judiciaire en l'occurrence le commissaire du gouvernement près le Tribunal de première Instance des Cayes Me Ronald RICHEMOND pour nous avoir reçu dans son bureau et nous autoriser à visiter la prison civile des Cayes aux fins de certaines informations relatives à ce travail de recherche. En outre, à notre directeur de Mémoire Maitre Serge VILLEFRANCHE pour ses sages conseils et ses recommandations.

De plus, un merci au M. Berthony SIMPLICE, chef du personnel de la Direction de l'Administration Pénitentiaire (DAP), pour avoir pris le temps de nous recevoir à son bureau. Malgré la chaleur, il n'a pas hésité à nous communiquer les informations demandées et à nous faire visiter la prison aux fins d'entretien avec certains détenus.

Nous remercions notre épouse, Mme Marie Guerdina MERARD-LOUIS, commerçante de profession ; pour son support moral au point d'être celle à pouvoir nous aider à contrôler nos angoisses. Elle n'a jamais cessé de nous inciter à travailler malgré les situations difficiles qui tentent parfois à nous conduire au découragement.

Nous remercions notre méritoire ami, l'Ingénieur, Directeur William JOCELYN, qui représente pour nous un père, un frère sans égal, pour n'avoir jamais été découragé à nous fournir son support, moral, financier depuis l'étude jusqu'à la réalisation de ce travail.

Enfin, nous exprimons notre gratitude à notre mère Cécile CADELY, notre père Willio LOUIS qui constituent deux parents responsables et toujours soucieux de l'éducation de leurs fils. Et à tous les membres de notre famille, tous les amis, tous les collègues de promotion et autres ou d'une manière ou d'une autre nous ont donné leur support dans le cadre de ce travail.

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