Analyse juridique du phénomène de la surpopulation carcérale en Haà¯ti (cas des personnes détenues dans la prison civile des cayes de 2019 à 2022)

1.1.1.1.- En droit hébreu

La première prison dont il est fait mention dans l'écriture est celle où fut enfermé Joseph, injustement par l'épouse de Putiphar, et où il eut pour compagnons d'infortune le grand échanson et le grand panetier du roi pharaon. Les prisons de l'Antiquité étaient des lieux de rétention primitifs (fosses, cachots). Utilisés pour mettre quelqu'un en lieu sûr pendant une procédure pénale ou pour l'obliger à payer ses dettes. La prison d'alors était utilisée uniquement comme moyens de détention préventive. On enfermait les criminels en attendant leur procès. Et à la fin de ce procès, on les infligeait une peine corporelle (étranglement par 4 chevaux, décapitation, enfouissement vif, inhalation de substances chimiques ou (ciguë), amputation d'un membre ou encore retranchement). En fait, ces peines étaient cruelles et inhumaines. Elles frappent différemment les puissants (riches) et les misérables (les pauvres).

La Prison est considérée comme un établissement dans lequel on applique les mesures privatives de liberté.^29(*)Cette conception est présente même dans la surveillance. C'est le cas de « Bor «qui signifiait la maison des livres dans la Bible. Dieu a donné une préoccupation particulière au détenu et au captif afin de pouvoir supporter les rigueurs de la détention tout en gardant l'espérance jusqu'à ce qu'il puisse sortir de ce lieu. Dans les temps bibliques, l'emprisonnement a déjà été connu comme fut le cas de Joseph en Égypte, Samson où les philistins lui ont infligé une forme de réclusion après lui avoir crevé les yeux, et même Jésus n'était pas épargné de la prison^30(*) parce qu'il n'avait pas été mis à mort immédiatement.

Pour les cas de mineurs condamnés, on ne trouve pas les traces d'une quelconque détention de mineurs.^31(*) La raison se trouve dans le fait que l'enfance est synonyme de pureté, de bonté.

1.1.1.2.- A Rome

Le mot `` Prison `` appliqué aux réalités carcérales de l'antiquité romaine est trompeur, voire anachronique. Lieu d'exécution (par abandon ou strangulation) à l'origine, le cachot a toujours revêtu une fonction préventive pour la détention du prévenu ou du condamné dans l'attente d'une exécution. En pleine époque impériale, les actes des martyrs en témoignent à l'occasion des persécutions contre les chrétiens. Par ailleurs les peines qui impliquaient un enfermement ou un enchainement étaient toujours associées à l'exécution d'un travail (mines, carrières, travaux forcés...) et renvoyaient les condamnés d'origines libre au sort réservé aux esclaves, soit pour une durée déterminée, soit à perpétuité.

Le terme « Prison » revêtait plusieurs sens à Rome, surtout à l'époque de la République^32(*).

A- Le Carcer venait de coercere (enfermer), malgré la méconnaissance de cet édifice, les plus grands souvenirs de Rome où une vieille histoire faisait croire que Saint Pierre avait été enfermé. Cet édifice était transformé en souvenir au Moyen Age, puis en église appelée « San Pietro in carcere ». Sous le règne d'Ancus Marcius, les actes criminels connaissaient une augmentation telle que Carcer est réalisé dans le but d'effrayer les malfaiteurs.

B- Tullianum, d'après Varron, il était la seule partie, sous terre de Carcer, un cachot, où avait lieu les exécutions et le cas de Saint Pierre en est un exemple. Le Tullianum était considéré comme le principal obstacle opposé par les Gryptes de San Guiseppe dès l'origine.

C- Robur, était le plafond punitif, en poutres de chêne, percé d'un trou comme Voûte postérieure où les condamnés ont été jetés et étranglés par une corde attachée au plafond. Là où sont exécutés par pendaison plusieurs grands criminels selon M. T. Franck.

D- Robus, est similaire de Robur qui désignait par conséquent, un cachot où l'on jetait certains malfaiteurs les plus dangereux.

E- LAUTUMIAE ou Latomiae, l'endroit où l'on gardait les gens coupables de quelques délits ou encore l'endroit où l'on enfermait les criminels. Il était probablement réservé aussi à l'incarcération des prisonniers de guerre et des otages étrangers.

A Rome, les troubles ne restaient pas impunis. Ils étaient l'objet des punitions les plus rigides ou non proportionnelles. Ainsi joint à la Carcer, l'endroit de la privation de la liberté qui constituait de plusieurs étages sous réserve de la distinction des délinquants et de la punition prévue, à titre d'exemple, la prison Mamertine ^33(*)(Mamertin en référence à Mars, dieu de guerre) ou la prison de Pierre comme étant la plus ancienne de Rome, 3^e siècle Av. J.-C. Dans cette prison, c'était l'obscurité généralisée et il y avait une cellule de mort.

Les sanctions infligées dans le Carcer étaient très sévères et parfois mortelles en fonction des faits de la culpabilité. Parmi les peines, on peut citer la peine de l'exécution à la pendaison, la peine de mort dans le premier plafond de Carcer (Robur) pour les malfaiteurs les plus dangereux, le cachot de Robus où étaient retenus les prisonniers de guerre et les otages étrangers ainsi que les condamnés à perpétuité dans Lautumiae et parfois exilés. Les cadavres de la cellule de mort de la prison de Tullianum sont jetés dans la rivière le Tibre. En somme l'incarcération à cette époque était considérée comme un lieu de châtiment, de torture ou de supplice corporel et de mise à l'épreuve. Cette sorte de prise de corps fut utilisée contre les chrétiens et dans la société servile sous la République et le Haut-Empire^34(*).

Dans la Rome antique, notamment sous la République et le Haut-Empire, le système de détention n'a pas eu d'exclusion, il implique tout humain et de tous les âges, les capables et même les incapables. On comptait des parents qui sont dépourvus de leurs fils, même le droit de visite était interdit. Les mineurs détenus n'ont pas même accès aux nourritures, aux vêtements que les parents voulaient leur apporter. Les pères emprisonnés avaient leur lit sur le seuil de la prison et les mères passaient toute la nuit devant la porte, ce qui empêchait de veiller sur leur enfant et finalement Cicéron dénonçait cette pratique comme contraire au bon sens.

Dans la détention des enfants, on faisait remarquer que « les condamnés sont enfermés en prison, leur supplice est décidé. Les malheureux parents n'ont pas le droit de visiter leurs fils, on leur défend de porter à leurs enfants nourriture et vêtements. Ces pères que vous voyez étaient couchés sur le seuil dans la prison, les malheureuses mères passaient toute la nuit devant la porte ; on les empêchait de voir une dernière fois leurs enfants ». (Cicéron, Cère, 2, 5,117). Ailleurs (2,5, 211), le même auteur signale qu'on avait aussi empêché Apollonios de Palerme de recevoir des visites durant sa détention. Donc l'incarcération ou la détention d'une personne libre n'était pas différente de celle d'un esclave dans les milieux surnommés. Prises de corps, garde, Surveillance, cachot, enferment, le tout pour désigner la prison^35(*) où tous les gens sans distinctions d'âges. Cependant les mineurs détenus, dans la Rome antique, étaient bien énumérés compte nu de l'interdiction du droit de visite qui n'était pas un privilège légal à cette époque.

* ²⁹Jean VINCENT et al, Lexique des termes juridiques, p. 493

* ³⁰WWW. Diocèse-bourges.org, Consulté le 18 septembre 2020

* ³¹Jean Daniel MACCHI, Les douze petits Prophètes, Université de Genèse, 2002, pp 4-6

* ³² Joël Le Galle, notes sur les prisons de Rome à l'époque républicaine, année 1939, pp. 60-80

* ³³ Https: // Romesite. Fr / prison-mamertine. Html : Prison- mamertine. JPG, consulté le 6 février 2021.

* ³⁴ https: // www. Persee.fr consulté le 5 février 2021.

* ³⁵ https:// Journals.openedition.org, consulté le 5fevrier 2021.