1.1.2.2.- Les peines
classiques
Ce que l'on est convenu d'appeler le système classique
est issue en droite ligne de l'école philosophique et de la
théorie du contrat social de Rousseau. Ses représentants les plus
illustres ont été Beccaria en Italie, Bentham en Angleterre,
Feuerbach en Allemagne. Dans le plus grand mouvement d'idées qui se fit
au XVIIIe siècle, il était inévitable que le
droit pénal, avec les atrocités et l'arbitraire qui le
caractérisaient alors, dût tout d'abord attirer l'attention. Ce
qu'il y avait de plus urgent et de plus immédiat, c'était de
supprimer l'arbitraire du juge et d'atténuer l'atrocité des
peines. Peines atroces et peines arbitraires, c'étaient des expressions
et des idées courantes en ancien droit ; et on savait à
quels abus cela pouvait conduire. C'était là le point de vue
pratique ; avant reformer le système des peines. Mais ce qui
caractérise l'école du XVIIIe siècle, c'est
qu'elle est principalement une école de doctrinaires et de
théoriciens. On ne conçoit pas une réforme pratique qui ne
s'appuierait pas sur ce système philosophique. Avant donc de supprimer
l'arbitraire des peines, les philosophes du XVIIIe siècle
eurent à se demander ce que c'était que la peine et d'où
venait le droit de punir. Cette question du droit de punir, que l'histoire et
la sociologie expliquent si simplement comme l'une des fonctions
inhérentes à la vie de toute société, est au
contraire l'une des plus insolubles au point de vue philosophique, ce qui
était le cas de Rousseau.
1.1.3.- Aux temps modernes
Les temps modernes sont dominés par une grande
réforme du droit pénal ancien (de l'Antiquité jusqu'au
Moyen Age). S'inspirant des travaux des philosophes
« lumières », plusieurs principes fondamentaux sont
consacrés sous les ruines de l'ancien droit :
1) Le principe de la légalité des délits
et des peines, ce qui se traduit par cet adage latin : « nullum
crimen, nulla poena sine lege » ;
2) L'individu est considéré comme doté du
libre-arbitre, en conséquence il est responsable de ses actes ;
3) Les peines doivent être proportionnelles aux
délits commis, c'est le rejet du système arbitraire ;
4) Les peines doivent être utile, d'où la formule
développée par les Néo-classiques : «Punir pas
plus qu'il n'est juste, pas plus qu'il n'est utile».
A vrai dire, il y a de grands principes qui
caractérisent le droit pénal classique, à savoir :
L'homme n'est naturellement ni bon ni mauvais, c'est la
manière dont la société est organisée qui va
influencer son comportement. Ainsi sans justice, résultante directe du
droit, la théorie du contrat social ne trouverait à s'appliquer
et une société dans laquelle chacun fait primer ses
intérêts privés serait alors de rigueur. L'époque
moderne est celle qui débute vers la fin du moyen Age,
c'est-à-dire à partir du XVe siècle
jusqu'à la révolution française de 1789. Intervient
ensuite l'époque contemporaine qui s'étend jusqu'aujourd'hui.
C'est dans cet intervalle-là que le droit et la justice vont commencer
à se développer et à organiser la société et
les rapports entre les individus. Au XIIIe siècle, Saint-Louis sera l'un
des premiers grands législateurs, puis vont se succéder justices
royale et féodale dans lesquelles priment l'injustice, mais ce qui ont
constitué les prémices de l'organisation juridique d'aujourd'hui
en France et ailleurs.
C'est à cette époque que les procédures
accusatoires ou inquisitoires ont vu le jour et se sont adaptées aux
sociétés et aux coutumes de territoires sur lesquelles elles
étaient appliquées. Le procès à l'époque
était surtout pénal. Le droit et la justice aux temps modernes se
sont, en France, surtout développés sur la monarchie absolue. Les
règles procédurales et la manière dont la justice sera
rendue se précisent et certaines manières de rendre la justice ou
encore leur place dans la société actuelle. C'est aussi la
période des`` grands affaires`` comme l'affaire `` Fouquet `` ou
encore `` l'affaire des poissons``. Cependant, la justice reste dure, les
sanctions sont souvent arbitraires et la peine est de rigueur. Ce n'est que
vers 1750 et notamment au travers de l'oeuvre Beccaria qu'intervient une
justice plus humaine. La déclaration des droits de l'homme et du citoyen
est un tournant fondamental dans le respect des droits et liberté.
| 
