Dédicaces :
« J'aime l'Éternel, car il entend Ma voix,
mes supplications ; Car il a penché son oreille vers
moi ; Et je l'invoquerai toute ma vie. »
Psaumes 116.1-2.
Ce travail est le fruit du soutien des miens à qui je
dédis le memoire :
- De toute ma famille :
* Mon Père Camille
YOCA et ma Mère Irma. Merci pour tous les efforts que
vous consentez pour moi. Je voudrais que vous soyez fier de moi.
* Mes petits frères :
Hédert, Brayan Amour,
Reich Camille ; mes soeurs :
Belvia, Dina Emmanuel,
Schékina Michelle, grâce à vous je
m'accroche.
* Dédicaces spéciales à mon defunt oncle
Médare YOKA et ses enfants.
* Dédicaces à mon oncle Hervé
BANTSIMBA et à Axel Thomas
BANTSIMBA.
- de tous mes amis : Yann MOUSSAVOU,
Ludovic KANIGUI, Berglund NDILOU.
Remerciements :
« Louez l'Éternel ! Serviteurs de
l'Éternel, louez, Louez le nom de l'Éternel ! » Psaumes
113.1
Mes remerciements à mes parents et à mes soeurs
et freres.
Je remercie aussi monsieur Felix KAMPAL,
directeur des etudes de l'ESTM, qui m'a permis de pouvoir
disposer d'un ordinateur pour la rédaction de mon mémoire.
Merci à la direction de l'université Amadou
Hampate BA.
Merci à Safiatou SONKO et à
DOUKOURE pour leur aide matérielle.
Merci aussi à tous les enseignants qui nous ont
dispensés des cours et aidés pour leurs conseils.
Mention spéciale à monsieur
DIAGNE Mamadou, mon directeur de mémoire.
Merci à Mariama GOUDIABI pour son
aide.
Merci à tous mes collègues de classe :
Oumou KALSOUM, APEMBET
Bénédicte, Sandra BOBIA,
COULIBALY Ousman, Dadi MAHAMAT,
TACKO, Alim DIEGO, Seydar
MASSAMBA, Candice OGBOLOBOUGNADE, Sylvie
ATANGANA, DIAO, Ousman
OSMANN.
Sommaire
Résumé 5
Introduction 7
Chapitre 1 : La Surveillance Prudentielle des
banques 10
Introduction 10
Section 1 : Les accords de BÂLE II
10
§ 1 Arbitrage prudentiel 10
§ 2 Les Accords de Bâle II et le
ratio de COOKE 11
2.1 Présentation du Ratio de Cooke 11
2.2 Les Limite du Ratio de Cooke 12
§ 3 Les Accords de Bâle II et le
Ratio Mc DONOUGH 13
3.1 Présentation du Ratio Mc Donough 13
3.2 Pilier I : L'exigence de fonds propres 15
3.2.1 Fonds Propres réglementaires :
définition 16
3.2.2 Mesure des Trois risques 19
· Risque de crédit 19
· Risque de Marché 23
· Risque Opérationnel 24
3.3 Pilier II : La procédure de surveillance de la
gestion des fonds propres 26
3.4 Pilier III : La discipline de marché 27
Section 2 : Le Ratio de Structure du Portefeuille
30
§ 1 Rappel des dispositions en vigueur
30
§ 2 Place du ratio dans le dispositif
prudentiel 31
§ 3 Evolution des dispositions
réglementaires 32
§ 4 Insuffisances et difficultés
d'application 32
§ 5 Axes possibles de
réaménagement du dispositif 33
Section 3 : Ratio de SHARPE 33
Section 4 : Les Effets de Bâle II sur les
banques 34
Chapitre 2 : Présentation de la
performance en Normes Comptables IAS/IFRS : Enjeux et perspectives
38
Introduction 38
Section 1 : Principales grilles de lecture du
référentiel comptable IAS/IFRS 38
§ 1 Le Référentiel IFRS
38
1.1 Contexte des IFRS 38
1.2 Cadre Conceptuel 39
1.3 Primauté du Bilan sur le compte de
Résultat 41
1.4 Introduction e la Juste Valeur
42
§ 2 La Norme IAS 1 43
2.1 Présentation de la performance
selon IAS 1 43
2.2 Communication sur la performance selon
IAS 1 44
2.3 Les amendements proposés par
l'IASB concernant IAS 1 44
2.3.1 Changement de terminologie
45
2.3.2 Modification de la présentation
de la variation des capitaux propres 45
Section 2 : Les Normes IAS/IFRS relatives aux
instruments financiers 46
§ 1 Normes Comptables IAS 32 et IAS 39
46
1.1 Résumé de la Norme IAS 32 46
1.2 Résumé de la Norme IAS 39 49
§ 2 Résumé de la Norme
IFRS 7 56
Section 3 : Présentation de la performance
en normes IFRS 58
§ 1 Présentation du projet
Performance Reporting 58
1.1 Les Origines du projet
59
1.2 Les Objectifs du projet
59
§ 2 Logique théorique qui
mène l'IASB au projet de présentation de la performance ?
60
§ 3 Quelle performance souhaite-t-on
mesurer ? 61
3.1 La performance à court
terme 62
3.2 La performance à long
terme 63
3.3 La performance d'une entreprise se juge-t-elle comme celle
d'un portefeuille ? 65
Chapitre 3 : Quel Traitement prudentiel pour les
Nouvelles Normes IFRS ? 66
Introduction 66
Section 1 : Aménagement prudentiel
nécessaire des nouvelles normes IFRS pour atteindre les objectifs de la
supervision bancaire 67
§ 1 La Réglementation
Prudentielle poursuit des Objectifs Spécifiques 67
1.1 Le Principe de prudence 67
1.2 La Qualité des fonds 68
§ 2 Les Normes IFRS apportent certaines
améliorations au regard des objectifs prudentiels 69
2.1 Les Actifs d'Impôt
différés 69
2.2 Les Provisions au titre des engagements
vis-à-vis des salariés 70
2.3 Les Changements de répartition
entre location simple et location financière 70
§ 3 Les Principes retenus par les normes
IFRS peuvent diverger de l'approche prudentielle 71
3.1 Comptabilité et Volatilité
71
3.2 Comptabilité et
Comparabilité 73
§4 La Détermination des filtres
prudentiels : Résultat d'un processus international
harmonisé 73
Section 2 : Application des retraitements
prudentiels recommandés par les institutions internationales
74
§ 1 Les Changements de Classification
74
1.1 Distinction entre Portefeuille de Négociation et
Portefeuille Bancaire 74
1.2 Distinction entre les Dettes et les Capitaux Propres 75
1.2.1 Analyse par Composante de certains instruments Hybrides
émis 75
1.2.2 Instruments dérivés non inclus dans les
instruments hybrides émis 76
1.3 Traitements des Opérations de Titrisation 76
§ 2 Changements de Valorisation
Comptable 77
2.1 Portefeuilles des Actifs disponibles à la Vente
77
2.2 Option de Valorisation à la Juste Valeur 78
2.3 Couverture de flux de trésorerie 78
2.4 Immobilisations Corporelles et Immeubles de Placement
79
2.4.1 Immobilisations Corporelles 79
2.4.2 Immeubles de Placement 80
§ 3 Le cas particulier de la
première adoption des normes IFRS 80
Conclusion 82
Annexes 83
Glossaires 90
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