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Surveillance prudentielle et normes comptables IAS/IFRS: Outils de performance des banques

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par Jurgen Schneider YOCA
Université Amadou Hampaté BA de DAKAR - Licence 2007
  

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Dédicaces :

« J'aime l'Éternel, car il entend Ma voix, mes supplications ; Car il a penché son oreille vers moi ; Et je l'invoquerai toute ma vie. » Psaumes 116.1-2.

Ce travail est le fruit du soutien des miens à qui je dédis le memoire :

- De toute ma famille :

* Mon Père Camille YOCA et ma Mère Irma. Merci pour tous les efforts que vous consentez pour moi. Je voudrais que vous soyez fier de moi.

* Mes petits frères : Hédert, Brayan Amour, Reich Camille ; mes soeurs : Belvia, Dina Emmanuel, Schékina Michelle, grâce à vous je m'accroche.

* Dédicaces spéciales à mon defunt oncle Médare YOKA et ses enfants.

* Dédicaces à mon oncle Hervé BANTSIMBA et à Axel Thomas BANTSIMBA.

- de tous mes amis : Yann MOUSSAVOU, Ludovic KANIGUI, Berglund NDILOU.


Remerciements :
 « Louez l'Éternel ! Serviteurs de l'Éternel, louez, Louez le nom de l'Éternel ! » Psaumes 113.1

Mes remerciements à mes parents et à mes soeurs et freres.

Je remercie aussi monsieur Felix KAMPAL, directeur des etudes de l'ESTM, qui m'a permis de pouvoir disposer d'un ordinateur pour la rédaction de mon mémoire.

Merci à la direction de l'université Amadou Hampate BA.

Merci à Safiatou SONKO et à DOUKOURE pour leur aide matérielle.

Merci aussi à tous les enseignants qui nous ont dispensés des cours et aidés pour leurs conseils.

Mention spéciale à monsieur DIAGNE Mamadou, mon directeur de mémoire.

Merci à Mariama GOUDIABI pour son aide.

Merci à tous mes collègues de classe :

Oumou KALSOUM, APEMBET Bénédicte, Sandra BOBIA, COULIBALY Ousman, Dadi MAHAMAT, TACKO, Alim DIEGO, Seydar MASSAMBA, Candice OGBOLOBOUGNADE, Sylvie ATANGANA, DIAO, Ousman OSMANN.

Sommaire

Résumé 5

Introduction 7

Chapitre 1 : La Surveillance Prudentielle des banques 10

Introduction 10

Section 1 : Les accords de BÂLE II 10

§ 1 Arbitrage prudentiel 10

§ 2 Les Accords de Bâle II et le ratio de COOKE 11

2.1 Présentation du Ratio de Cooke 11

2.2 Les Limite du Ratio de Cooke 12

§ 3 Les Accords de Bâle II et le Ratio Mc DONOUGH 13

3.1 Présentation du Ratio Mc Donough 13

3.2 Pilier I : L'exigence de fonds propres 15

3.2.1 Fonds Propres réglementaires : définition 16

3.2.2 Mesure des Trois risques 19

· Risque de crédit 19

· Risque de Marché 23

· Risque Opérationnel 24

3.3 Pilier II : La procédure de surveillance de la gestion des fonds propres 26

3.4 Pilier III : La discipline de marché 27

Section 2 : Le Ratio de Structure du Portefeuille 30

§ 1 Rappel des dispositions en vigueur 30

§ 2 Place du ratio dans le dispositif prudentiel 31

§ 3 Evolution des dispositions réglementaires 32

§ 4 Insuffisances et difficultés d'application 32

§ 5 Axes possibles de réaménagement du dispositif 33

Section 3 : Ratio de SHARPE 33

Section 4 : Les Effets de Bâle II sur les banques 34

Chapitre 2 : Présentation de la performance en Normes Comptables IAS/IFRS : Enjeux et perspectives 38

Introduction 38

Section 1 : Principales grilles de lecture du référentiel comptable IAS/IFRS 38

§ 1 Le Référentiel IFRS 38

1.1 Contexte des IFRS 38

1.2 Cadre Conceptuel 39

1.3 Primauté du Bilan sur le compte de Résultat 41

1.4 Introduction e la Juste Valeur 42

§ 2 La Norme IAS 1 43

2.1 Présentation de la performance selon IAS 1 43

2.2 Communication sur la performance selon IAS 1 44

2.3 Les amendements proposés par l'IASB concernant IAS 1 44

2.3.1 Changement de terminologie 45

2.3.2 Modification de la présentation de la variation des capitaux propres 45

Section 2 : Les Normes IAS/IFRS relatives aux instruments financiers 46

§ 1 Normes Comptables IAS 32 et IAS 39 46

1.1 Résumé de la Norme IAS 32 46

1.2 Résumé de la Norme IAS 39 49

§ 2 Résumé de la Norme IFRS 7 56

Section 3 : Présentation de la performance en normes IFRS 58

§ 1 Présentation du projet Performance Reporting 58

1.1 Les Origines du projet 59

1.2 Les Objectifs du projet 59

§ 2 Logique théorique qui mène l'IASB au projet de présentation de la performance ?

60

§ 3 Quelle performance souhaite-t-on mesurer ? 61

3.1 La performance à court terme 62

3.2 La performance à long terme 63

3.3 La performance d'une entreprise se juge-t-elle comme celle d'un portefeuille ? 65

Chapitre 3 : Quel Traitement prudentiel pour les Nouvelles Normes IFRS ? 66

Introduction 66

Section 1 : Aménagement prudentiel nécessaire des nouvelles normes IFRS pour atteindre les objectifs de la supervision bancaire 67

§ 1 La Réglementation Prudentielle poursuit des Objectifs Spécifiques 67

1.1 Le Principe de prudence 67

1.2 La Qualité des fonds 68

§ 2 Les Normes IFRS apportent certaines améliorations au regard des objectifs prudentiels 69

2.1 Les Actifs d'Impôt différés 69

2.2 Les Provisions au titre des engagements vis-à-vis des salariés 70

2.3 Les Changements de répartition entre location simple et location financière 70

§ 3 Les Principes retenus par les normes IFRS peuvent diverger de l'approche prudentielle 71

3.1 Comptabilité et Volatilité 71

3.2 Comptabilité et Comparabilité 73

§4 La Détermination des filtres prudentiels : Résultat d'un processus international harmonisé 73

Section 2 : Application des retraitements prudentiels recommandés par les institutions internationales 74

§ 1 Les Changements de Classification 74

1.1 Distinction entre Portefeuille de Négociation et Portefeuille Bancaire 74

1.2 Distinction entre les Dettes et les Capitaux Propres 75

1.2.1 Analyse par Composante de certains instruments Hybrides émis 75

1.2.2 Instruments dérivés non inclus dans les instruments hybrides émis 76

1.3 Traitements des Opérations de Titrisation 76

§ 2 Changements de Valorisation Comptable 77

2.1 Portefeuilles des Actifs disponibles à la Vente 77

2.2 Option de Valorisation à la Juste Valeur 78

2.3 Couverture de flux de trésorerie 78

2.4 Immobilisations Corporelles et Immeubles de Placement 79

2.4.1 Immobilisations Corporelles 79

2.4.2 Immeubles de Placement 80

§ 3 Le cas particulier de la première adoption des normes IFRS 80

Conclusion 82

Annexes 83

Glossaires 90

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