Résumé du Mémoire :
Le rôle de la banque a fortement évolué
depuis sa création. Ce rôle était principalement
l'intermédiation financière qui consiste à collecter
l'épargne des agents économiques pour le transformer en
crédits. La banque trouvait sa rémunération dans la
différence entre les taux prêteurs et les taux emprunteurs.
Aujourd'hui on trouve des banques opérant dans les divers domaines de la
finance variant entre la gestion des portefeuilles de titres, l'assurance, la
gestion des instruments de couvertures et de spéculation. Pour plusieurs
banques la couverture géographique dépasse les frontières
nationales.
Aujourd'hui les banques sont beaucoup plus larges et plus
complexes qu'elles ne l'étaient il y a quelques dizaines
d'années. Cependant leur principal rôle en tant
qu'intermédiaires entre emprunteurs et prêteurs reste toujours
valable. La tendance la plus importante dans le domaine bancaire est la
globalisation. Ainsi une banque allemande peut accorder un crédit
à une compagnie française en utilisant des fonds collectés
sur le marché américain. Cette globalisation du système
bancaire a accentué la concurrence entre les banques.
L'évolution de la fonction bancaire a
parallèlement augmenté les risques. A mesure que les capitaux de
la banque baissent, elle serait incapable d'honorer ses engagements. Pour
contourner le risque d'insolvabilité, plusieurs gouvernements ont mis en
place des normes visant l'instauration d'une régulation de
l'adéquation des fonds propres. C'est ainsi que en 1974 les
autorités des pays membres du G10 ont crée le comité de
Bâle (qui est une instance qui regroupe aujourd'hui 13 pays) pour
stabilité et protéger le système bancaire des risques
pouvant causer des crises économiques majeures. Presque
parallèlement l'IASB a vu le jour dans le cadre de cette globalisation
pour pouvoir harmoniser les pratiques comptables dans différents pays du
monde ; d'où la mise en place des normes IAS/IFRS.
Ces deux institutions ne sont pas supranationales cela
voudrait dire que toutes les initiatives prises dans ces institutions peuvent
être adoptées librement par les Etats. Mais dans le contexte
économique actuel où tout est globalisé il devient
nécessaire de travailler à la globalisation aussi des pratiques
bancaires et/ou comptables.
Mais il faut comprendre que les deux institutions sont
totalement indépendantes dans leurs procédés de travail et
cela peut nécessité même des retraitements dans l'une ou
l'autre des institutions pour se situer sur la même ligne d'idées
et de procédés.
Le but de ce mémoire est, dans un premier temps,
d'étudier l'impact des ratios prudentiels élaborés par le
comité de Bâle en vue d'améliorer le niveau des fonds
propres règlementaires des banques pour protéger non seulement
les banques des risques systémiques ou économiques qu'elles
courent mais aussi les épargnants. Deuxièmement, on
étudiera l'impact des normes IAS/IFRS relatives aux instruments
financiers et qui influent sur les banques. Enfin, on étudiera
l'incidence prudentielle de ces normes comptables IAS/IFRS dans les banques.
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