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Economie et Finance
Surveillance prudentielle et normes comptables IAS/IFRS: Outils de performance des banques
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par
Jurgen Schneider YOCA
Université Amadou Hampaté BA de DAKAR - Licence 2007
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Dédicaces :
Remerciements :
« Louez l'Éternel ! Serviteurs de l'Éternel, louez, Louez le nom de l'Éternel ! » Psaumes 113.1
Résumé du Mémoire :
Summary of Memory:
Introduction générale :
Les principes du contrôle prudentiel.
Chapitre 1 : La surveillance prudentielle des banques
Section 1 : Les accords de Bâle II
§ 1 Arbitrage prudentiel et Bâle 1
§ 2 Les accords de Bâle II et le ratio de Cooke
2.1 Présentation du ratio de Cooke
§3 Les accords de Bâle II et le ratio Mac Donough
3.1 Présentation du ratio Mac Donough
3.2 Pilier I : L'exigence de fonds propres
Fonds propres réglementaires
3.2.2 Mesure de 3 risques
3.3 Pilier II : La procédure de surveillance de la gestion des fonds propres
3.4 Pilier III : La discipline de marché
Section 2 : Le ratio de structure du portefeuille
§ 1 Rappel des dispositions en vigueur
1.1. Modalités de calcul du ratio
1.2. Norme à respecter
1.3. Établissements assujettis
§ 2 Place du ratio dans le dispositif prudentiel
§ 3 Évolution des dispositions réglementaires
§ 4 Insuffisances et difficultés d'application
§ 5 Axes possibles de réaménagement du dispositif
Section3 : Ratio de Sharpe
Section 4 : les effets de Bâle II sur les banques
4.1 Banques et secteur bancaire5
4.2 Impacts sur les circuits de financement5
4.3 Un excédent important de fonds propres
Chapitre 2 : Présentation de la performance en Normes comptables IAS/IFRS : Enjeux et perspectives
Section 1 : Principales grilles de lecture du référentiel comptable international IFRS
§1 Le référentiel IFRS
Contexte des IFRS
Cadre conceptuel
Primauté du bilan sur le compte de résultat
1.4 Introduction de la juste valeur
§2 La norme IAS 1
2.1 La présentation de la performance selon le cadre conceptuel de l'IASB
2.2 Communication sur la performance selon IAS1
2.3 Les amendements proposés par l'IASB concernant IAS 1
2.3.1 Changement de terminologie
2.3.2 Modification de la présentation de la variation des capitaux propres
Section2 : les normes IAS/IFRS relatives aux instruments financiers
§1 Normes comptables IAS 32 et IAS 39
1.2 Résumé de la norme IAS 39
§ 2 Résumé de la norme IFRS 7
Section3 : présentation de la performance en normes IFRS
§1 Présentation du projet « Performance reporting »
1.1 Les origines du projet
1.2- Objectifs du projet
§ 2 - Quelle est la logique théorique qui mène l'IASB au projet de présentation de la performance ?
§3 - Quelle performance souhaite-t-on mesurer ?
Chapitre 3 : Quel traitement prudentiel pour les nouvelles normes IFRS?
Section1 : Aménagement prudentiel Nécessaire des nouvelles normes IFRS pour atteindre les objectifs de la supervision bancaire
§1 La réglementation prudentielle poursuit des objectifs spécifiques
§ 2 Les IFRS apportent certaines améliorations au regard des objectifs prudentiels
§ 3 Les principes retenus par les normes IFRS peuvent diverger de l'approche prudentielle
§ 4 La détermination des filtres prudentiels : résultat d'un processus international harmonisé
Section 2 : Application des retraitements prudentiels recommandés par les institutions internationales
§1 Les changements de classification
§2 Changements de valorisation comptable
§3 Le cas particulier de la première adoption des normes IFRS
Conclusion
Annexe1 : PRINCIPALES INCIDENCES PRUDENTIELLESDES NORMES IAS
Annexe 2 : Liste des normes IAS/IFRS
Glossaire
Bibliographies:
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Victor Hugo