B) Analyse dualiste
Elle est basée sur les différentes fonctions de
la notion de cause. Il est admis de façon générale que la
cause n'a pas le même contenu selon la fonction qu'elle remplit. Son
existence est vérifiée de façon abstraite et objective et
c'est là qu'on parle de cause de l'obligation. L'absence de cause peut
être totale, elle se confond très généralement avec
l'absence d'objet. Elle peut être partielle mais n'entraîne pas la
nullité du contrat comme la lésion.
Depuis quelques années l'absence de cause est
définie de façon extensive; car elle se dissout dans la notion
d'économie du contrat .
La notion d'économie du contrat n'implique pas une
absence totale de contrepartie, mais l'absence d'intérêt qu'une
des parties trouve dans l'exécution du contrat sous réserve que
cet intérêt manqué résulte initialement de
l'économie du contrat. La notion d'économie du contrat a
été utilisée par la Cour de cassation à l'occasion
de l'arrêt Vidéoclub. En l'espèce, la location de
vidéo cassettes pour une exploitation commerciale a été
annulée pour « défaut de contrepartie réelle
» car celle-ci s'est révélée impossible en l'absence
de clientèle dans un petit village rural.
Dans cette affaire, en décidant que la cause est
déterminée en fonction de « l'économie (du
contrat) voulue par les parties », l'absence de cause
résultant de l'impossibilité d'exécuter le contrat selon
cette économie, la haute juridiction a par là même
substitué la cause « subjective impossible » à
l'absence de cause objective comme source de nullité des conventions .
Cette solution donne le départ à une nouvelle «
conception unitaire et d'inspiration subjectiviste de la cause »
. Selon cette nouvelle conception, la cause serait le but contractuel commun
aux parties ou poursuivi par l'une d'elles et pris en compte par l'autre; le
défaut de cause s'identifierait à l'impossibilité pour les
parties d'atteindre ce but contractuel. Avec cette nouvelle conception, la
distinction classique de la cause objective et subjective, retenue par la
majeure partie de la doctrine contemporaine n'est plus tout à fait de
mise.
Dans un contrat synallagmatique, la notion d'économie
du contrat ne se réduit pas seulement à la connexité des
obligations réciproques ; mais peut comprendre l'insertion du contrat
au sein d'un groupe ou quelque avantage extérieur procuré
à l'une des parties par la conclusion du contrat.Produit
dérivé de la subjectivisation de la cause, la notion
d'économie du contrat ne fait pas l'unanimité en doctrine car
celle-ci, dans sa majorité, lui est hostile. La doctrine reproche
à cette notion d'être un encouragement au manque de
prévoyance du contractant. En effet, elle permet à celui qui
prend le risque d'entreprendre, de se délier du contrat, quand il a mal
évalué le risque de son entreprise; et conduit à faire
supporter ce risque par celui qui a, par exemple; prêté de
l'argent ou financé. Par ailleurs, la notion a été
critiquée comme faisant échec à la volonté qui a
été clairement exprimée; donc elle conduit à une
atteinte à la liberté de la volonté. Enfin, on l'accuse de
porter un mauvais coup à la stabilité contractuelle.
A notre avis ces critiques ne sont pas tout à fait
fondées car la notion d'économie du contrat peut permettre de
sauver des contrats et non seulement de les anéantir.
La notion de cause sert aussi à vérifier la
licéité des intentions des contractants : elle est alors
appelée cause subjective ou cause du contrat. Le contrôle de la
licéité est celui du motif déterminant. Il n'est pas
nécessaire que ce motif illicite soit commun aux deux contractants .
«IL suffit que l'une des parties utilise le contrat à des fins
illicites ou immorales pour que l'intérêt général
exige son anéantissement ... Afin de multiplier les chances d'une
annulation,, qu'exige l'intérêt général, il faut
non seulement que la nullité soit absolue, ce qui permet aux deux
parties de la demander, mais aussi que la psychologie du contractant
irréprochable ne soit pas prise en considération, tout au moins
comme la condition de la nullité»
Ces deux aspects de la cause ne sont pas sans lien car
parfois l'absence de cause constitue une cause illicite. La cause illicite
c'est celle qui est contraire à l'ordre public et aux bonnes moeurs. Le
concept de bonnes moeurs aussi a connu un renouveau.
La notion de cause ainsi expliquée peut elle avoir les
rapports certains avec l'obligation essentielle ?
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