LENICA Frédéric :
-
« La modulation des effets dans le temps d'une annulation pour
excès de pouvoir », AJDA 14 juin 2004, p.1183
- « « Quand l'exposition de la théorie
de l'obligation de recours administratif préalable cache la question de
la rétroactivité des revirements de jurisprudence »,
AJDA 17 avril 2006, p.796
- « Sécurité juridique : la
consécration », AJDA 2006 p. 1028
LETOWSKI Janusz, « The judge's position in
the moderne system of government », in
LYON-CAEN Pierre :
- « Le parquet général de la Cour de
cassation Dalloz 2003 p. 211
- « Faut-il vraiment retarder les effets des
revirements de jurisprudence ? », Le droit Ouvrier, Avril 2005,
p.139
MALINVAUD Philippe :
- « L'étrange montée du contrôle du
juge sur les lois rétroactives », in Le Code civil, un
passé, un présent, un avenir, p.671
- « A propos de la rétroactivité des
revirements de jurisprudence », RTD civ. Avril/Juin 2005, p.312
MARGUENAUD Jean-Pierre :
- « Logiques de la Cour de cassation et de la Cour
européenne des droits de l'homme », in La Cour de
cassation et l'élaboration du droit, Sous la direction de Nicolas
MOLFESSIS, Economica, 2004, p.219
-
« De l'utilité Européenne du commentaire de la
jurisprudence nationale », RTD civ., Avril/Juin 2004, p.364
MARMOZ Franck, « Nul
n'est censé ignorer que la jurisprudence peut changer... »,
Dalloz 2006, p.2894
MATHIEU Bertrand :
- « La sécurité juridique : Un
principe clandestin mais efficient », in Mélanges GELLARD,
Montchrestien 2000, p.301
- « Le principe de sécurité
juridique », études réunies et présentées
par Bertrand MATHIEU, Les cahiers du conseil Constitutionnel, 2001,
n°11
- « Le juge et la sécurité juridique :
vues du Palais-Royal et du quai de l'Horloge », Recueil Dalloz 2004
p. 1603
- « Les rôles du juge et du législateur
dans la détermination de l'intérêt
général », in La création du droit par le
juge, sous la direction de Jean FOYER, François TERRE et Catherine
PUIGELIER, Dalloz, 2007, p.89
MAYER Pierre, « Existe-t-il des normes
individuelles ? », », in L'architecture du droit,
mélanges en l'honneur de Michel TROPER, Economica, 2006, p.679
MAZEAUD Antoine, « La sécurité
juridique et les décisions du juge », droit social,
n°7/8, Juillet-Août 2006, p.744
MAZEAUD Pierre, « La loi ne doit pas
être un rite incantatoire », JCP G, n°6, 9 février
2005, p.245
MELLERAY Fabrice, « Réjouissant
mais déroutant », RTD civ. Avril/Juin 2005, p.318
MILLARD ERIC, « Quelques remarques sur
la signification politique de la théorie réaliste de
l'interprétation », in L'architecture du droit,
mélanges en l'honneur de Michel TROPER, Economica, 2006, p.725
MOLFESSIS Nicolas, « Les
revirements de jurisprudence ne vaudront-ils que pour
l'avenir ? », JCP G, n°51, 15 décembre 2004,
p.2295
| 
