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à‰volution du débat sur la rétroactivité de la norme prétorienne en droit privé : vers un droit transitoire pour la jurisprudence ?

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par Julien MOAL
Facultés des affaires internationales, Le Havre - Master de recherche en théorie générale du droit 2006
  

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MONEGER Joël, « La maîtrise de l'inévitable revirement de jurisprudence : libres propos et images marines », RTD civ. Avril/Juin 2005, p.323

MORVAN Patrick :

- « En Droit, la jurisprudence est une source de droit », RRJ 2001-1, p.77

- « Le revirement de jurisprudence pour l'avenir, humble adresse aux magistrats ayant franchi le Rubicon », Dalloz 2005, n°4, p.247

- « Le sacre du revirement prospectif sur l'autel de l'équitable », Dalloz 2007 p. 835

MOULY Christian :

- « Le revirement pour l'avenir », JCP G 1994, n°27, p.325

- « Comment rendre les revirements de jurisprudence davantage prévisibles ? », Les petites affiches, 18 mars 1994, n°33, p.15

- « comment limiter la rétroactivité des arrêts de principe et de revirement », Les petites affiches, Les petites affiches, 4 mai 1994, n°53

MUIR-WATT Horatia, « La motivation des arrêts de la Cour de cassation et l'élaboration de la norme », in La Cour de cassation et l'élaboration du droit, Sous la direction de Nicolas MOLFESSIS, Economica, 2004, p.3

MUZNY Petr, « Quelques considérations en faveur d'une meilleure prévisibilité de la loi », Dalloz 2006, n° 32, p.2214

OPPETIT Bruno, « Le rôle créateur de la Cour de cassation », in Bicentenaire de la Cour de cassation, La documentation française, 1991

PELLETIER Caroline, « Première application de la jurisprudence « MAZUREK » par le juge Français », Dalloz 2001, n° 16, p.1270

PERDRIAU André, « La loi organique du 25 juin 2001 et la Cour de cassation. Extension des « saisines pour avis ». Possibilités de « non-admission » de certains pourvois »

PETIT Marie-Françoise, « La légitimité du juge est à reconstruire sans cesse », Allocution prononcée lors de l'audience de rentrée solennelle du tribunal de Grande Instance de Nanterre

PFERSMANN Otto,

- « contre le néo-réalisme. Pour un débat sur l'interprétation », RRJ 2002, n°50, p.279

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POUYAUD Dominique, « Les avis contentieux du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, la pratique », in Mouvements du Droit public : du Droit administratif au Droit constitutionnel, du Droit Français aux autres droits, Mélanges en l'honneur de Franck MODERNE

PUIGELIER Catherine : 

- « D'une approche cognitive de l'arrêt de principe », RRJ 2002-4, p.1631

- « La création du droit (libres propos sur la norme jurisprudentielle », RRJ 2004.1, p.17

- « A propos du revirement de jurisprudence en droit du travail », JCP E, n°17, 22 avril 2004, p.654

- « L'hypothèse du juge », in Le nouveau code de procédure civile (1975-2005)

- « Temps et création jurisprudentielle », in La création du droit par le juge, sous la direction de Jean FOYER, François TERRE et Catherine PUIGELIER, Dalloz, 2007, p.89

- « Le revirement de jurisprudence est-il une erreur ? », in L'erreur, sous la direction de Jean FOYER, François TERRE et Catherine PUIGELIER, PUF, 2007, p.205

- « Critique et justice », in La liberté de critique, sous la direction de Danielle CORRIGNAN-CARSIN, Litec, 2007, p.157

RADE Christophe :

- « A propos de la rétroactivité des revirements de jurisprudence : une évolution en trompe l'oeil ! », Lexbase hebdo n°148, jeudi 23 décembre 2004

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RENNES Pascal, « Sécurité juridique, revirements de jurisprudence, pouvoirs des juges, beaucoup de bruit pour peu de choses ? », Le Droit Ouvrier, Avril 2005, p.137

RIVERO Jean, « Sur la rétroactivité de la règle jurisprudentielle », AJDA 1968, p.15

ROETS Damien, « La non-rétroactivité de la jurisprudence pénale in malam partem consacrée par la Cour européenne des droits de l'homme », Dalloz 2007 p. 124

SAINTE-ROSE Jerry :

- « Le revirement de jurisprudence est-il une erreur ? », in L'erreur, sous la direction de Jean FOYER, François TERRE et Catherine PUIGELIER, PUF, 2007, p.205

- « Critique et justice », in La liberté de critique, sous la direction de Danielle CORIGNAN-CARSIN, Litec, 2007, p.157

SARGOS Pierre, « L'horreur économique dans la relation de droit (libres propos sur le « rapport sur les revirements de jurisprudence ») , Droit social, février 2005, n°2, p.123

SERIAUX Alain, « Le juge au miroir, l'article 5 du Code civil et l'ordre juridictionnel contemporain », in Mélanges Christian MOULY

SERINET Yves-Marie, « Par elle, avec elle et en elle ? La Cour de cassation et l'avenir des revirements de jurisprudence », RTD civ. Avril/Juin 2005, p.328

SERMET Laurent, « Rétroactivité et Convention Européenne des Droits de l'Homme », RFDA sept.-oct.1998, p.990

SIMONEL Laurent-Xavier, « Le juge et son précédent », Gazette du Palais, 10-11 décembre 1999

SOYER Jean-Claude, « Pèlerinage aux sources du droit privé », in Le droit privé à la fin du XXème siècle

TERRE François :

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- « Observations sociologiques sur les nouvelles sources de la loi », in La loi, Sous la direction de Catherine PUIGELIER, Economica 2005, p.7

- « Un juge créateur de droit ? Non merci ! », in La création du droit par le juge, sous la direction de Jean FOYER, François TERRE et Catherine PUIGELIER, Dalloz, 2007, p.89

THERY Philippe :

- « Le droit à une législation figée », RTD civ. Avril/Juin 2004, p.341

- « La « jurisprudence » des Cours d'appel et l'élaboration de la norme », in La Cour de cassation et l'élaboration du droit, Sous la direction de Nicolas MOLFESSIS, Economica, 2004, p.129

- « Le juge dans le Code civil », in Le Code civil, un passé, un présent, un avenir, p.657

- « A propos d'un arrêt sur les revirements de jurisprudence ou comment faire une omelette sans casser les oeufs... », RTD civ. Janvier/Mars 2005, p.176

- « Pouvoirs du juge : pas de revirement sur les revirements... », RTD civ. Janvier/Mars 2007, p.168

TRICOT Daniel, « L'élaboration d'un arrêt de la Cour de Cassation », in La Cour de Cassation, L'Université et le Droit, études en l'honneur de A. PONSARD, Litec, p.263

TROPER Michel :

- « Réplique à Denys de BECHILLON », RRJ 1994-1, p.267

- « Réplique à Otto PFERSMANN », RRJ 2002, n°50, p.335

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"Ceux qui rêvent de jour ont conscience de bien des choses qui échappent à ceux qui rêvent de nuit"   Edgar Allan Poe