Section 2 : Les
changements connus par le marché monétaire :
L'institution du marché monétaire en Tunisie
n'a été que le 22 juillet 1963 et l'entré en
activité en 10 aout 1963. La BCT se charge de toute les
opérations de marché monétaire dès sont
institution. En effet, ce marché n'est véritablement apparu qu'en
1988. A partir de 1988, un processus d'innovation financière sur le
marché monétaire Tunisien à crée un changement
d'une phase de stagnation caractériser par une économie
dirigée vers une structure en voie de développement au sein d'un
environnement lui aussi en mutation. Avant tout en va établir le chemin
de l'évolution de ce marché en suite nous présenterons sa
nouvelle structure.
1- Le marché
monétaire Tunisien jusqu'à 1988 :
La BCT se charge de fonctionnement et de la gestion du
marché monétaire durant toute le période allant du 1963
jusqu'à 1988. Tout les opérations de trésorerie sont en
effet confiaient à la BCT. Cette dernière s'engage alors et
s'efforce de trouver une contrepartie aux offres et demandes de
liquidités dont elle est saisie. Ces opérations se faisaient au
jour le jour à un taux d'intérêt fixé par la BCT sur
la base de taille des transactions. Les seuls intervenants sur le marché
monétaire étaient les banques de dépôt. En contre
partie de leurs placements, elles avaient des effets publics ou privés.
Les effets privés sont réescomptable, quant aux effets publics,
il n'y avait pas de remise matérielle mais des virements en compte
courant au profit d'un compte de bon ouvert auprès de la BCT. Cette
dernière vue accorder un nouveau à savoir : la
possibilité d'acheté ou de vendre de liquidité et ce
depuis 1974. Une telle intervention peut prendre deux formes : au bien de
prise en pension ou bien d'effets publics ou des effets privés à
moyen et court termes réescomptables, soit des cessions des mêmes
catégories des titres détenus en portefeuille. Les
aménagements de 1975 ont concerné le refinancement des banques.
Ce refinancement été plafonné sous forme de
réescompte dons le cadre de cote ordinaire et du marché
monétaire à raison de 15% des ses dépôts à
vue, à terme et compte spéciaux d'épargne. En1982, ce
plafond à été porté à 17,5%. Les demandes
d'emprunt en excédent de ce plafond peuvent être satisfaites
à un taux plus élevé appliqué aux soldes
débiteurs des comptes courants. Ce taux à été de
17,5% à partir du 13/05/1985 puis à partir du 13/11/1986 au taux
de marché monétaire TMM+5 points. La BCT éponge les
excédants offerts sur le marché à concurrence des concours
de réescompte en commençant par les taux les plus
élevés. Les aménagements de 1985 ont concernés les
banques d'investissement. En effet, à compter de 10/05/1985, les banques
d'investissement avaient été autorisées d'intervenir sur
le marché monétaire pour offrir des liquidités (circulaire
de la BCT n°85-19 du 10/05/1985).
La Tunisie soufrait jusqu'à 1986 d'une politique
financière caractérisée par l'administration des taux
d'intérêts. Les quantités et le contrôle directe et
à priori des activités des institutions financières,
jouent un rôle important pour la régulation du marché des
crédits. Les institutions financières doivent renoncer au
refinancement auprès de la BCT afin de se procurer les
liquidités nécessaires à travers le recours au
marché monétaire, et de cette façon les
intermédiaires financiers se trouverait faiblement endettés
envers la banque d'émission. Pour les entreprises, elles couvraient
leurs besoins en capitaux en recourant au crédit bancaire au lieu de
collecter l'épargne des ménages. Pour faire face à tout
ces inconvénients, ils dévient primordiale de réformer le
marché monétaire. C'était donc la circulaire n°97-49
du 29/12/1987 qui à marquer un grand tournant dons le fonctionnement du
marché monétaire Tunisien. Celui-ci c'est vu s'élargir
à d'autres intervenants qui peuvent accéder au marché en
souscrivant ou en émettant des titres qui ont été
crée en tant que nouveaux instruments du marché.
2- Les nouveaux produits
financiers sur le marché monétaire :
Trois principales instruments représentent l'innovation
financière qui à connu le marché monétaire à
savoir : les certificats de dépôts, les billets de
trésoreries et les bons de trésor.
A- Les certificats de
dépôt :
C'est un titre négociable représentatif d'un
dépôt à terme effectué auprès d'un
établissement de crédit. Il se matérialise par un titre au
porteur. Le certificat de dépôt est émis au pair,
c'est-à-dire que sont courts du marché est égale à
sa valeur nominale. Les souscripteurs majeurs sont toutes des entreprises. En
effet, ce titre est très demandé par celles-ci car sont taux de
rémunération est proche de celui de marché
monétaire. Les certificats de dépôts à une
durée de vie relativement courte, elle vari entre quelque jour et mois
de 10 ans.
De plus, cet instrument présente une garantie de
remboursement quasi-absolue puisqu'il est émis exclusivement par les
établissements des crédits. En Tunisie, ce titre à
été lancé en janvier 1987 il est très proche
d'autres produits financiers tel que les bon de caisse mais demeure un
instrument spécifique au marché. Le CD doit avoir un nominal
minimum de 500 milles dinars ou d'un multiple de 500 milles dinars et une
durée de remboursement multiple de 10 jours ou d'une année avec
un maximum de 5 ans. Depuis le 29/04/1991, la durée minimale de
placement à été portée de 10 à 90 jours
(circulaire de la BCT n°91-08 du 29/04/1991). En novembre 2000, cette
durée à été fixée à 10 jours
(circulaire de la BCT n°2000-12 du novembre 2000).
L'échéance et le taux de rémunération sont
fixés librement par l'émetteur et dont les intérêts
sont réescomptés. En Tunisie, le régime fiscal
appliqué aux revenus des CD et celles des autres valeurs
mobilières soit une retenus à la source de 15%.
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