TITRE I:
L'EXISTENCE DES PRINCIPES GENERAUX ANATIONAUX:
PRINCIPE GENERAUX DE LA LEX MERCATORIA
Dans cette partie il est important de chercher à savoir
si les principes généraux anatinnaux existent réellement
dont les auteurs se contredisent de son existence, pour pouvoir enfin
démontrer la juridicité de la lex mercatoria.
C'est ainsi que face à ses critiques, l'analyse des
sentences, malgré quelques variations relèvent qu'une loi de
marchandes internationale des contrats est entrain de naitre et adoptée
dans les relations commerciales. Et c'est la jurisprudence
arbitrale (*12) qui est en effet à l'origine
de l'émergence d'un certains nombre de principes généraux
gouvernant le contrat international et fondé sur le principe de la bonne
foi. Toute fois si la bonne foi est l'expression d'une règle morale de
comportement, sa sanction repose dans le droit anational sur sa formulation
juridicité.
C'est ainsi que la tendance des arbitres internationaux est en
effet d'appréhender l'exigence morale qui est la bonne foi lui permettra
de produire des effets de droit et d'en tirer des règles de conduites
ressortissant en droit positif anational. Donc le dénominateur commun
des principes généraux anatinnaux dégagé par la
jurisprudence arbitrale réside, sans aucun doute dans le principe de la
bonne foi.
Cette dernière constitue bien clef de voûte du
système arbitral, donc c'est la bonne foi que les principes
généraux sont élaborés.
Aussi convient-il de délimiter à titre liminaire
la notion de bonne fois telle qu'utilisée dans la lex mercatoria, avant
d'entreprendre l'étude des principes généraux gouvernant
la formation, l'exécution des contrats internationaux, ainsi que
l'interprétation
Nous étudierons successivement:
(*12)Sur cette notion cf. Infra PartieII,
Titre I Sous-titre II
CHAPITRE I:
LA BONNE FOI PRINCIPE FONDAMMENTAL DE LA LEX
MERCATORIA
La bonne foi est l'élément primordiale de la lex
mercatoria on peut même dire qu'elle est le directeur de la lex
mercatoria, puisque c'est à travers la bonne foi que nous allons
démontrer l'existence des principes généraux de la
mercatoria qui gouverne le droit du contrat international. Donc il est
important de démontrer ces principes à travers l'affirmation de
sa juridicité faite par ces tenants.
SECTION I:
L'AFFIRMATION DE LA JURIDICITE DU PRINCIPE GENERALE
DE LA BONNE FOI
La bonne foi sur laquelle repose les principes
généraux gouvernant, tant la formation et l'exécution du
contrat international que l'interprétation, entendue que c'est l'arbitre
qui est à la base de touts ces principes.
C'est dans se cadre des propositions doctrinal au tour de
l'existence des usages anationaux qu'il est important alors d'étudier
les fonctions remplies par la bonne foi au sein de la lex mercatoria. A cet
égard, la jurisprudence arbitrale consacre la bonne foi et
l'érigé en principe général de la lex mercatoria
pour pouvoir affirmer sa juridicité. Dans cette partie nous allons voir
des critiques et sa reconnaissance d'ordre juridique.
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