PARAGRAPHE I:
LA NOTION DE LA BONNE FOI PAR RAPPORT A D'AUTRE
NOTION DE PORTER SEMBLABLE
Dans cette partie nous allons voir des critiques et sa
reconnaissance d'ordre juridique pour pouvoir démontrer l'existence des
usages anationaux et sa nécessité dans la lex mercatoria.
A- LA DELIMITATION DE LA BONNE FOI:
Le professeur VOUIN (*13) «le
concept de la bonne foi désigne une notion toujours identique à
elle même son efficacité juridique peut croitre ou diminuer elle
reste toujours la même une notion qui sous une forme parfaite
définie et constante, se manifeste dans les parties les plus connues du
droit».
(*13)VOUIN(ROBERT), la bonne foi:
notion et rôle actuels en droit privé français,
thèse pour le doctorat, Paris L.G.J, 1939,478p.
«Argument de raison et d'évidence ou principe
général de droit et de justice universellement admis, la bonne
foi est en tout cas au centre et au coeur de la majorité des sentences
arbitrales. Elle constitue une règle d'interprétation des
contrats internationaux et la guide de toute action comme de tout
jugement» écrit le professeur HORSMAN
(*14).
En observant les deux professeurs sur l'élaboration du
principe de la bonne foi, on voie dès son utilité et l'effet
qu'elle apporte à la lex mercatoria.
C'est dans ce cadre que les arbitres doivent en toute
circonstance s'inspirer étroitement pour élaborer leurs
solutions. Dès lors on voie qu'il s'agit d'un principe dont le
caractère est systématiquement mis en exercice par les arbitres.
L'utilité de la bonne foi dans la lex mercatoria
provient en effet de ce que cet ordre juridique au contraire des
systèmes juridiques étatiques contient en raison de sa nature,
même très peu des dispositions supplétives mis à la
disposition des parties. Or en l'absence de telle règle
supplétive entre les parties (c'est à dire elles ne veulent pas
assouplir en cas de problème) les arbitres du commerce international
sont amenés progressivement à puisé dans le principe
supérieur de bonne foi, le substrat leur permettant de mesurer le
comportement des contractants et d'énoncer des règles de
conduite de plus en plus cohérente et uniformes.
La bonne foi est reconnue des systèmes juridiques
étatiques et inter-étatiques sans pour autant que ces derniers la
définissent avec précision (*15) .
C'est ainsi que l'article7-1 de la convention de vienne sur
les contrats de vente internationale de marchandises le 10 avril 1980 stipule
que «pour l'interprétation de la présence convention, il
sera tenu compte de son caractère international et de la
nécessite de promouvoir l'uniformité de son application ainsi que
d'assurer le respect de la bonne foi dans le commerce international».
Alors faut-il en conclure que la référence
à la bonne foi constitue le plus petit dénominateur commun
à la pratique marchande et aux ordres juridiques étatique?.
Il semblerait qu'il faille répondre par l'affirmative
dans la mesure ou le rôle joue par la notion de la bonne foi est
susceptible de varier d'un système juridique à un autre
même selon de telles variations ne remettent pas en cause l'existence
d'un principe de la bonne foi.
Cette assertion est par ailleurs parfaitement mise en
lumière en droit Français par le professeur VOUIN
(*16) qui écrit que le domaine d'application
de la notion de la bonne foi est si vaste qu'il devient impossible de le
délimiter.
(*14)HORSMAN(GUY)
l'interprétation des contrats internationaux, in l'arbitral commercial
international: l'obligation de coopérer de bonne foi.
Op.cit.pp158-179
(*15)Pour les droits nationaux,
cf.art.1134al.3du code civil français,
(*16)VOUIN, la bonne foi : notion
et rôle actuels en droit privé Français, op cit. N°4,
p.6
En étudiant, clairement la bonne foi comme le souligne
l'auteur: la bonne foi peut permettre notamment d'apprécier par rapport
à une règle de droit l'attitude d'un individu. Elle sera capitale
en matière d'acte juridique une manifestation de volonté
étant souvent plus ou moins dépendante de l'état d'esprit
de ceux dont elle émane; et parfois de ceux envers qui elle
intervient.
Par ailleurs il serait de même à dire que les
arbitres en tire trop sur l'existence de la bonne foi. c'est ainsi que le
professeur ZOLLER(*17) estime que «la bonne
foi est un principe de vie sociale dont il semble que les juristes aient voulu
abusivement tiré trop de choses.
C'est en se sens que certains la considèrent comme le
fondement de nombreuses règles de droit international, bien que ce
fonctionnement demeure fortement incontestable, la bonne foi est plutôt
l'huile qui fait tourner la mécanique sociale, elle n'est pas à
notre sens, la cause du mouvement».
Pour le Professeur ZOLLER il n'existe aucune obligation
juridique générale d'être et d'agir de bonne foi en droit
international; mais juste que la bonne foi permet de qualifier juridiquement
certaines situations de droit propre à chaque sujet de la
société internationale. Son champ d'application juridique est le
domaine de la croyance, et c'est là que réside son contenu
juridique véritable.
Cette analyse, et la plupart des pays disposent son
application tel que l'article 2-103 du code commercial uniforme des ETATS UNIS
dispose que «la bonne foi dans le cas d'un commerçant, signifie
honnêteté de fait et observation des normes commerciales
raisonnables de loyauté professionnelle même si elle montre
clairement que la bonne foi est une notion exprimant la coexistence de
considération morale il faut pas oublier que l'appréciation des
obligations des parties en certains domaines ne pouvait se faire qu'à
l'égard de l'ensemble des règles et d'usages
élaborés par la convention de vienne le 11avril 1980 applicable
en la matière d'arbitrage international, ce qui à pour effet
d'inférer du caractère juridique de la notion de la bonne foi
ainsi utilisé par les arbitres internationaux».
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