Table des matières
Introduction générale 1
Chapitre 1 : Les déterminants de la structure
financière
des firmes : une revue de littérature
3
Introduction 4
1.1 Les apports de la théorie classique de la firme 5
1.1.1 Effet de levier et coüt du capital 5
1.1.1.1 Effet de levier 5
1.1.1.2 Le coüt du capital 6
1.1.1.2.1 Le modèle de Gordon et Shapiro 7
1.1.1.2.2 Le modèle d'équilibre des actifs
financiers (MEDAF) 9
1.1.2 Influence de la structure financière sur le
coüt du capital 10
1.2 Apports de Modigliani et Miller 11
1.2.1 La thèse de neutralité 12
1.2.1.1 Les hypothèses du modèle de base de
Modigliani et Miller 12
1.2.1.2 Convergence entre la théorie de Modigliani Miller
et le MEDAF 15
1.2.2 Les effets de la fiscalité 17
1.2.2.1 L'impôt sur les sociétés 18
1.2.2.2 L'impôt du revenu des personnes physiques 20
1.3 La théorie de compromis 21
1.3.1 Les coüts de faillite 21
1.3.2 Influence des coüts de faillite sur la structure
financière 21
1.4 Apports des théories modernes de la firme 22
1.4.1 Apport de la théorie du signal a l'étude de
la structure financière 23
1.4.1.1 Théorie du signal 23
1.4.1.2 Théorie du signal et structure financière
24
1.4.2 Apport de la théorie d'agence a l'étude de la
structure financière 25
1.4.2.1 La théorie d'agence 25
1.4.2.2 Théorie d'agence et structure financière
26
1.4.3 Les autres apports théoriques en matière de
structure financière 27
1.4.3.1 Théorie des préférences
hiérarchisées de financement 27
1.4.3.2 Théorie de <<Market Timing>> 28
Conclusion 29
Chapitre 2 : Environnement financier et fiscal
de l'entreprise marocaine 30
Introduction 31
2.1 Le système financier Marocain 32
2.1.1 Le système bancaire marocain 32
2.1.1.1 Evolution des instruments de régulation du
crédit 32
2.1.1.1.1 Les instruments de régulation du crédit
(1959-1991) 32
A- Le plafond de réescompte 33
B- Le coefficient de trésorerie 33
C- La réserve monétaire 33
D- Le plancher d'effets publics 34
E- L'encadrement du crédit 34
2.1.1.1.2 Les nouveaux instruments de régulation du
crédit 34
2.1.1.2 Structure et cadre juridique de l'activité
bancaire 35
2.1.1.2.1 Structure du système bancaire 35
2.1.1.2.2. Cadre juridique régissant l'activité
bancaire 36
2.1.2 Le marché des capitaux marocain 37
2.1.2.1 Le marché monétaire 37
2.1.2.1.1 Les composantes du marché monétaire
marocain 38
A- Le marché interbancaire 38
B- Le marché des bons du trésor 39
C- Le marché des titres de créances
négociables 39
2.1.2.2 Le marché boursier 40
2.1.2.2.1 Synthèse des principales réformes du
marché boursier 40
2.1.2.2.2 Evolution des principaux indicateurs de
l'activité boursière 41
A- L'indice Masi flottant 41
B- La capitalisation boursière 42
C- Le volume des transactions 43
2.2 Modalités de financement de l'entreprise marocaine
44
2.2.1 Financement par fonds et quasi-fonds propres 44
2.2.1.1 Financement par fonds propres 45
2.2.1.1.1 La capacité d'autofinancement (CAF) 45
2.2.1.1.2 Les cessions d'éléments de l'actif
immobilisé 45
2.2.1.1.3 L'augmentation de capital 46
2.2.1.1.4 Evolution des augmentations de capital des entreprises
marocaines 47
2.2.1.2 Financement par quasi fonds propres (QSF) 48
2.2.1.2.1 Produits dérivés de l'obligation (PDO)
48
2.2.1.2.2 Les produits dérivés de l'action (PDA)
48
2.2.1.2.3 Les nouveaux instruments financiers prévus par
la loi marocaine 49
2.2.2 Financement par endettement 50
2.2.2.1 Financement auprès des établissements de
crédit 51
2.2.2.1.1 Les crédits ordinaires 51
A- Crédit a moyen et long terme 51
B- Les crédits a court terme 51
2.2.2.1.2 Le crédit bail 52
2.2.2.1.3 Evolution des crédits accordés aux
entreprises marocaines 52
2.2.2.2 Financement désintermédié sur le
marché des capitaux 53
2.2.2.2.1 Titres de créances négociables (TCN)
53
2.2.2.2.2 Les obligations 53
2.2.2.2.3 Evolution des émissions obligataires des
entreprises marocaines 54
2.3 Traitement fiscal des différentes modalités de
financement 56
2.3.1 Mesures incitatives au financement par emprunt 56
2.3.1.1 Traitement fiscal des charges communes aux
différentes modalités
de financement par emprunt 57
2.3.1.1.1 Déductibilité fiscale des
intéréts financiers 57
2.3.1.1.2 Déductibilité fiscale des autres frais
liés a l'emprunt 58
2.3.1.2 Traitement fiscal des charges spécifiques a chaque
modalité
de financement par emprunt 58
2.3.1.2.1 Traitement fiscal des charges liées a l'emprunt
bancaire et obligataire 59
2.3.1.2.2 Traitement fiscal des charges afférentes aux
avances en compte
courant d'associés 59
2.3.1.2.3 Traitement fiscal des charges afférentes au
crédit bail 60
2.3.2 Mesures incitatives au financement par fonds propres 60
2.3.2.1 Mesures incitant les entreprises a se financer par fonds
propres 61
2.3.2.1.1 La réduction des taux d'imposition sur les
bénéfices 61
2.3.2.1.2 Exonération des bénéfices mis en
réserve 61
2.3.2.1.3 Exonération des produits de cession des
éléments d'actif 62
2.3.2.2 Mesures incitant l'épargnant a détenir des
titres de propriété 62
2.3.2.2.1 Baisse de l'impôt de distribution 63
2.3.2.2.2 Les abattements sur impôt 63
Conclusion 63
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