Les déterminants de la structure financière des entreprises marocaines cotées: cas des secteurs agroalimentaire et chimie et parachimie

1.2.2 Les effets de la fiscalité

La remise en cause del'hypothesee de perfection desmarchéss de capitaux conduira Modigliani et Miller (1963)àa remettre en cause la these de neutralité de la structure financiere.

Miller (1977), en tenant compte del'impôt& sur le revenu des personnes physiques, soutient la proposition initialed'inexistencee de structure financiere optimale de financement qui maximise la valeur de la firme.

1.2.2.1L'impott sur lessociétéss

La prise en compte del'impositionn desbénéficess del'entreprisee conduira Modigliani et Miller (1963)àa affirmer que la valeurd'unee entreprise endettée est toujours supérieureàa celled'unee entreprise non endettée. La valeur de lapremièree étant égaleàa la valeur de la deuxieme augmentée del'économiee del'impôt& réaliséeàa cause del'endettement.. En effet, une entreprise endettée aural'avantagee de déduire les charges financieres de son résultat

imposable et par conséquent bénéficier des économies d'impot (sous réserve que l'entreprise endettée dégage un résultat d'exploitation positif).

Si X est le bénéfice avant impot d'une entreprise non endettée et T , le taux d'imposition du bénéfice, alors X(1-- T) est le bénéfice apres impot de la firme non endettée. La valeur de celle-ci est donnée par :

V ?

R'

X (1 -- T) ou R' est le taux de rentabilité exigé par les actionnaires de la firme non

CMPC =	[	D ? C R R r ? ? ? ? ? ? ? ( ) (1 ) T ? ? ? ? r T (1 ) C ?? D + C	D
			D + C

endettée.

Le résultat d'une firme endettée apres impot et avant charges financieres qui dégage le même résultat d'exploitation que la firme non endettée est égal a :

X(1-- T)+rxTxD oil r est le taux d'intérêt et D, la valeur de la dette. Ce résultat correspond au résultat de la firme non endettée augmenté de l'économie d'impot réalisée du fait de l'endettement.

La valeur de la firme endettée s'écrit comme :

X T

(1 )

? r T D

? ?

V ? ? ? ? ?

V T D (1.21)

e n

R ? r

Nous retrouvons le résultat de Modigliani et Miller, a savoir que la valeur d'une entreprise
endettée est égale a la valeur d'une entreprise non endettée ( V_n ) augmentée des économies

d'impot actualisées a l'infini (Tx D). Ainsi, la valeur d'une firme est une fonction croissante de son niveau d'endettement (plus D augmente plus v_e augmente).

En tenant compte du taux d'imposition, le cout de la dette ne se limite plus au taux d'intérêt mais a :

r' = r(1-- T) (1.22)

En conséquence, la rentabilité exigée par les actionnaires sur leurs fonds propres devient :

E K ^e R R r ( ) ? ? ? ? ( ? ? ) ? (1 ? ) T a

D x (1.23) C

Des lors, nous pouvons démontrer que le cout moyen pondéré du capital n'est plus indépendant de la structure financiere de la firme.

Partons de la relation du cout moyen pondéré du capital :

? C ? ? D ?

CMPC = E K ^e

( _a ) ? ? ? ? ?

r

?? D C

? ?? ??D

+

C

LI

En remplacant ( ) ?

E K_a et r' par leurs valeurs on obtient :

e

C ? D ? ? D

= R ? ? ? ? ? ? ? ? ? ? C

? ?

R r (1 )

T ?? ? ? ? ?

r (1 )

T

?? ??

D C

? ?? C D C

? D + C

R	'x	[	C	1 ^li	D ? ? ? ? ? ? ( ) (1 ) R r T ? ? ? r (1 ) T D C ?	x	D
			D + C				D + C

R' x

?

= R ? ? ? C D

? ? ( R r ) (1 T ) r (1 T )?

? ? ? ? ? ? ?

?? D C

? ?? D+C

[	C^1 l^i-FR'x(1 T)	x	D
	D + C		D + C

? C D ?

= R ? ? ? ? ?

(1 )

T

?? D C

? D + CLI

? D ?

= R 1 T

? ? ? ? (1.24)

?? D C

? ??

Nous remarquons que le coot moyen pondéré du capital n'est plus indépendant du taux d'endettement (comme c'était le cas sans imp8t). La figure 1.2 illustre ceci :

)

CMPK =

R (1 t

DD C

?

E ( K a e ) = R + (1-- t)(R -- r)

r(1-- T)

D

C

D

C

Figure 1.2 : coot du capital en prenant en compte l'impôt sur le benefice Taux

Source : Cobbaut. R (1994) p.364