2.3.2. Différents types de normes
Avant de proposer une esquisse de classification, il importe de
rappeler une notion différentielle entre les types de normes.
2.3.2.1. Différenciation verticale versus la
différentiation horizontale
Dans le cas de la différenciation verticale,
différentes variétés peuvent être ordonnées
suivant une certaine échelle: une variété est meilleure
qu'une autre, large qu'une autre, sécure qu'une autre, etc. Une
particularité de la différenciation verticale est qu'elle est
souvent liée à des différences des prix entre les
variétés. Par exemple, les consommateurs acceptent qu'un
ordinateur de 512MB soit meilleur qu'un autre de 256MB et auraient envie de
payer un prix élevé pour le premier ordinateur. Ceci n'implique
pas, néanmoins, que tous les consommateurs achèteront
l'ordinateur de la plus grande capacité mémorielle puisque cette
décision dépend, parmi tant d'autres, du revenu disponible. Dans
le cas des produits différenciés horizontalement, la
caractéristique responsable de cette différenciation ne peut
être rangée. La couleur est un exemple d'une telle
caractéristique ou le goût. Une pomme de cajou acidulée est
différente d'une pomme sucrée, mais ces deux
variétés ne peuvent être rangées suivant une
échelle objective. La différenciation horizontale n'est pas
nécessairement associée aux différences des prix entre les
variétés. Mais dans la réalité plusieurs normes
combinent ces deux dimensions. Le projet de normes établies au
Bénin sur les noix brutes d'anacarde renferment des données comme
le calibre et le poids de noix et la proportion des noix immatures et ou
malades. Seul le concept de «norme minimale» est valable dans la
différentiation verticale des
biens . Ce qui signifie que seuls les produits qui atteignent un
certain niveau de «qualité» ou plus élevé sont
considérés comme respectant la norme prescrite.
2.3.2.2. Les normes publiques versus les normes
privées
Quelle différence fait-on entre normes publiques et
normes privées? La réponse pose une certaine
ambiguïté tant la différence entre ces deux concepts
dépend bien de la perspective sous laquelle elles sont examinées.
Par exemple, du point de vue du droit international, «les normes
publiques« impliquent l'existence du droit national ou local en rapport
avec les normes (OMC, 2005). Quand nous observons sous le prisme de
l'environnement institutionnel d'élaboration des normes, il
apparaît que plusieurs normes, publiques par le droit, sont basées
sur des spécifications techniques et initiatives des organisations
privées d'élaboration des normes. Une norme peut-elle être
considérée comme «publique«?
Du point de vue de la théorie économique, cette
distinction entre «normes publiques« et «normes
privées« dépend non pas seulement qu'elles soient du droit
public, mais bien des intérêts de qui sont pris en compte lors de
l'élaboration des normes (OMC, 2005). Dans le cas des normes publiques,
il est supposé que les intérêts de tous les acteurs
économiques sont pris en compte à l'élaboration des
normes. Les normes privées sont entendues comme ne prenant en compte que
les profits des entreprises. Implicitement, ces normes peuvent prendre les
intérêts des consommateurs, mais seulement si ces
intérêts sont aussi les leurs.
David (1987) a proposé une catégorisation des
normes basée sur l'effet économique. On distingue aussi une
catégorisation basée sur le processus d'élaboration des
normes (de facto, de jure, semiouvertes) et une catégorisation des
normes basée sur les produits, services ou les processus. De Vries
(1999) a proposé une approche systématique de classification des
normes.
L'approche de classification des normes de David (1987) se
fonde sur les problèmes économiques qu'elles résolvent.
Cette approche a été fortement utilisée par plusieurs
acteurs (Nicolas et Repussard, 1988 ; Gewiplan, 1988; Swann, 1990), bien que
certains auteurs aient élargi la catégorisation, en passant
à quatre échelles. Bien entendu, il est difficile qu'une norme
corresponde exactement à une catégorie, puisqu'elle peut convenir
à plusieurs buts. La distinction s'avère néanmoins
importante parce que chaque but de normalisation a son effet économique
et les modèles analytiques utilisés pour comprendre ces effets
sont différents.
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