CONCLUSION
La convention de Vienne du 11 avril 1980 établit
un droit uniforme de la vente internationale de marchandise s'inspirant
à la fois aux principaux systèmes juridiques et à des
pratiques les plus courantes du commerce international, a inspiré
l'OHADA dans son élaboration de l'acte uniforme portant commerce
général en tous ses articles, sauf certaines divergences.
L'OHADA garanti un climat de consolidation des acquis et
leurs amplification. Il est incontestable que le bilan de ce traité est
largement positif. C'est un bilan satisfaisant quant à la
sécurité juridique de droit des affaires; ce traité permet
d'améliorer le climat des affaires, d'attirer davantage d'investissement
direct étranger, et d'appuyer le développement sur le secteur
privé.
La convention de vienne a aussi un bilan positif depuis
son entré en vigueur surtout dans les pays occidentaux.
Nous voici au terme de notre analyse quant à la
comparaison du contrat de vente international tel que réglementer par
l'OHADA et par la convention de Vienne de 1980.
Cette analyse a aboutit à la confirmation des
hypothèses soulevée, ainsi, nous confirmons que l'OHADA corrige
certains lacunes de la convention du fait qu'il est
légiféré en tenant compte de pratique et coutumes Afrique,
c'est le cas de l'article 275 : « la prise de livraison
opère le transfert à l'acheteur de la propriété
des marchandises vendues », cet article est adapté aux
mentalité des société Africaines ce qui nous pousse
à dire que l'OHADA a modifié certaines articles en vue de les
adaptés aux coutumes et aux cultures des Africaines.
Nous confirmons également la seconde
hypothèse par le fait qu'après recherche et étude
comparative nous avions, non seulement assortit les convergences mais aussi il
y a eu quelque divergences. Cela nous pousse à dire que la convention de
vienne de 1980 divergence en partie du traité OHADA.
Ce travail comprend 3 chapitres hormis l'introduction et
la conclusion, le premier a parlait de l'organisation, de la convention et
celle de l'OHADA ; il s'agissait de voir comment sont structure,
organisé les deux actes.
Le deuxième parlait du régime du contrat de
vente international sous la convention et sous l'espace OHADA nous avons vu
que les régimes convergent à presque tous les points,
c'est-à-dire quant à la définition, la conclusion, ...
sauf certains articles.
Ce qui nous a poussé aux 3ème
chapitre qui est l'analyse des divergences, dans ce dernier nous avons
soulevé d'abord la nature de chacune de ces organisation, nous avions
vu que la convention une nature universelle ou mondiale et l'OHADA
malgré qu'apurer par les organisations mondiales tel que l'union
Européen, le Canada à une nature régional ou
continental.
Nous avions assortis aussi certains articles de l'OHADA
qui divergent d'avec celles de la convention. En fin dans ce chapitre
3ème nous avions rappelé quelque point convergent dont
le caractère supplétif de la convention et de l'OHADA.
Cela étant, compte tenu du fait que des nombreux
accords internationaux ont fait l'objet du progrès et
développement dans le monde visant le développement de droit des
affaires,
Bien que cette nouvelle législation soit loin
d'être parfait pour les raisons pouvant surgir, elle n'en établit
pas moins, ce que pourrait être une base pour des nouveau progrès
dans le domaine du commerce internationale pour l'avenir.
La réalisation de ce progrès
dépendra, cependant de la manière dont la législation sera
mise en application par les autorités Africaines.
Ceux qui s'intéressent au commerce international
d'en suivre de près le futur développement.
Vu l'adhésion de la RDC au traité OHADA en
juillet 2012 ce travail aidera le législateur à savoir comment
intégrer le traité dans le droit des affaires et de voter les
lois équilibrées d'avec celles de l'OHADA. Aussi ce travail
éclairera les lanternes des nos juges congolais dans la manière
de trancher les litiges selon le traité OHADA et en évitant de
tomber dans les erreurs.
Nous ne prétendons
nullement pas avoir tout abordé et tout apporter. C'est pourquoi, nous
invitons d'autres chercheurs de continuer toujours dans le même angle
d'idées enfin d'approfondir la connaissance de l'objet d'études,
de nous compléter et de corriger nos imperfections.
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